GARENNE

On donne ce nom aux endroits destinés à nourrir et conserver des lapins.

] . On distingue deux sortes de garennes, les garennes ouvertes et les garennes fermées. De tout temps les garennes fermées ont été permises aux propriétaires ruraux , parce qu'il n'en peut résulter aucun dommage pour les terres voisines. Mais il en est autrement des garennes ouvertes, qui sont une calamité ' pour le voisinage par le dégât que les lapins eau < sent aux herbes, aux racines, aux graines, aux

fruits , aux légumes et même aux arbrisseaux. Les garennes de cette dernière espèce ne pouvaient être tenues autrefois que par les seigneurs de (iefs ayant droit de justice.

2. Le droit exclusif d'avoir des garennes ouvertes a été aboli, comme droit seigneurial ou féodal, par le décret du 4 août 1789 (art. 5.)

Chacun dès-lors est devenu libre d'avoir des garennes ouvertes ou fermées; mais celles de la première espèce ont généralement dispara par deux raisons : la première, c'est que d'après le Code civil chacun répond aujourd'hui des dommages qu'il cause à autrui (art. 1585 et 1581$ ) ; la seconde, c'est que les lois sur la chasse permettent à tout propriétaire de tuer sur son terrain le gibier qui vient y ravager ses récoltes. Voyez Chasse.

Les lapins qui passent dans une autre ^renne appartiennent au propriétaire de oelle> ci , pourvu qu'ils n'y aient point été attirés par fraude ou par artifice. (Cod. civ., art. 564.)