‹ Répertoire de l'administration et du droit administratif de la BelgiqueChapitre 69 sur 116 · GÊNE · texte numérisé non relu

GÊNE

C*était, d'après le Code pénal du 25 septembre-6 octobre 1791, une peine intermédiaire entre la réclusion et la détention.

£lle consistait à être enfermé seul, dans un lieu éclairé, sans fers ni liens, et à n'avoir aucune communication, soit avec les autres condamnés, soit avec les personnes du dehors. Le condamné ne recevait de rétablissement que du pain et de Teau; mais il pouvait sur le produit de son travail se procurer une meilleure nourriture. (Tit. 1, art. 12 à i9.)

Cette peine était afHictive et infamante.

(Code du 5 brumaire an IV, art. 603.)

Le Code pénal de 1810 Ta supprimée. Hais on voit qu'elle a certains rapports avec l'emprisonnement solitaire , que les criminalistes de notre époque cherchent à rétablir.

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