GENIEVRE

Voyez Roissons, Débit et Ihpàt (jéccises.)

GENS DE COULEDR.

On appelle ainsi les nègres et les mulâtres.

La loi belge ne fait aucune distinction de couleur pour la jouissance des droits civils et politiques. (Constitution, art. 6.)

Par une circulaire du 18 nivôse an 11 Je ministre de la justice avait invité les préfets à faire connaître aux maires et adjoints remplissant les fonctions d'officier de l'élat-civit, que l'intention du Gouvernement était qa'il ne fàt reçu aucun acte de mariage enlre des blancs et des négresses ni entre des nègres et des blanches. Cette défense a été révoqace en France par une autre circulaire da \^ juillet 1820, comme contraire aux lots et particulièrement aux dispositions du Code civil.

On a jugé inutile de la révoquer en Belgique, sans doute parce qu^elle est d'une illégalité si évidente que personne ne l'oserait y inïoqoer.