‹ Répertoire de la nouvelle législation civile, commerciale et administrative, ou, Analyse raisonnée des principes consacrés par le code civilChapitre 414 sur 417 · DEPARTEMENTS · texte numérisé non relu

DEPARTEMENTS

De la Gironde.

De Lot-et-Garonne.

De la Charente.

De la Vienne.

Des Deux-Sèvres.

De la Dordogne.

De la Charente Inférieure.

De la Vendée.

SuF

FRAGANTS

' Aire. . . .

Tarbes. .

Baïonne.

Des Landes.

Des Hautes-Pyrénées.

Des Basses-Pyrénées.

De l'Yonne.

De l'Aube.

De la Nièvre.

De l'Allier.

MÉTROPOLE de Reims. . . .

Soissons. .

Delà Marne. Arront. de Reims.

Des Ardennes.

De l'Aisne.

Chàlons.

SuFFRAGANTS < Ô"

Q ( 4 arroudis-

sementsilu ) Epemay.

Hepartem. > Sainte-Menehould

de la Marne. )

Beauvais.

Amiens. .

MÉTROPOLE de Tours. .

^Le Mans.

SuFFRAGANTS

Angers

I Rennes ....

Nantes

1 Qnimper. . .

Vannes ....

, Saint-Brieuc.

Vitry-le-Français.

De l'Oise.

De la Somme.

Métropole de Toulouse et Narbonne. . .

{ Montauban. .

SuFFRAGANTS ' Pamiers

1 Carcâssonne.'

Métropole d'Aix , avec le titre d'Arles et d'Embrnn..

' Marseille. . . .

D'Iudre-et-Loire.

De la Sartlie.

De la Mayenne.

De Maine-et-Loire.

D'Ille-et-Vilaine.

De la Loire-Inférieure.

DuTinistère.

Du Morbihan.

Des Côtes-da-Nord.

MÉTROPOLE de Bourges. . .

I Clerraont. .

Limoges. . .

SuFFRAGANTS

Le Pny

Tulle

Saint-Flour

Métropole d'Alby. ......

/Rodez

Cahors

Mende

Peppignan . .

SUFPRAGANTS (

Dn Cher.

De l'Indre.

Du Foy-de-Dôiae.

De la Haute-Vienne.

De la Creuse.

De la Hante-Loire.

De la Corrèze.

Du Cantal.

Dn Tarn.

De l'Aveyron.

Dn Lot.

De la Lozère.

Des Pyrénées-Orientales.

„ , Freins..

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