‹ Repertoire de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de marques de fabrique, noms, enseignes et désignations concurrence déloyale et divulgation de secrets de fabriqueChapitre 2 sur 105 · VI INTRODUCTION · texte numérisé non relu

VI INTRODUCTION

jurisprudence et relégué à la fin les Exposés des motifs, les Rapports el les Discussions devant les Chambres. C'est un ordre moins logique , assurément, mais plus commode. En effet, ce qu'on se propose, presque toujours, quand on ouvre un répertoire, c'est d'y trouver les solutions que les tribunaux ont données à telle ou telle question , et il est bien plus rare que l'on recherche quelle a été la pensée du législateur. Dans un ouvrage essentiellement pratique, il fallait tenir compte de ce fait et donner la première place à la partie principalement consultée.

Nous ne nous sommes pas contenté de faire connaître tous les jugements et arrêts que nous avons pu recueillir sur cette branche du droit industriel ; nous avons, en outre, enregistré avec soin les opinions des auteurs qui ont écrit sur la matière. Nous offrons donc au public un résumé, non-seulement de la législation et de la jurisprudence, mais encore de la doctrine.

Autant que possible, nous avons indiqué les sources auxquelles il faut puiser pour trouver le texte des décisions dont nous donnons l'extrait, mais il ne nous a pas été permis de le faire pour toutes celles que nous avons citées , attendu que malheureusement un très-grand nombre n'a jamais été publié.

Enfin, pour faciliter les recherches, nous avons augmenté l'étendue de notre Table alphabétique, et nous nous sommes efforcé de la rendre assez

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