‹ Répertoire des traités de paix, de commerce, d'alliance, etcChapitre 23 sur 75 · CORÉE · texte numérisé non relu

CORÉE

1882 Mai. 22. Etats-Unis. Paix, commerce et navigation . . . .2141

1883 Nov. 26. Grande-Bretagne. Amitié et commerce 2361

1886 Juin, 4. France. Amitié, commerce et navigation. . . . 2706

1888 Août. 8. Russie. Règlement pour le commerce par terre. . 3029

1889 Dec. 16. France. Exercice de la juridiction consulaire fran-

çaise en Corée (Décret français) 3208

1892 Juin. 23. Autriche-Hongrie . Com.\nQXCQ eX n^yig^iion . . . 3551

COSTA-RICA (République de)

1869 Avril. 15. Constitution de la République 374

1882 Août. 25. Union postale universelle . Accession 2183

1884 Mars. 14. Allemagne, Argentine {Confédération), etc. Pro-

tection des câbles sous-mavins 2405

1885 — 21. Allemagne, Argentine (République), etc. Acte additionne] à la convention du l"'" juin 1878 2552

1886 Janv, 13. Union postale . Acte d'accession aux actes addi-

tionnels à la convention d'union postale, etc 2647

1886 ( Dec. ler ^ Allemagne, Argentine {Confédération)., etc.Pro-

1887 \ Mars. 23 J tection des câbles sous-marins. Déclaration. . 2759

1887 Juin. 7. Allemagne, Argentine {Confédération), etc. Pro-

tection des câbles sous-marins. Protocole de clôture. . . . 2877

1888 Mars. Argentine {République], Belgique, Chili, etc.

Union pour la publication des tarifs douaniers. Conférence

de Bruxelles, 2976

1890 Juili. 5. Argentine {République), Autriche- Hongrie, etc.

Union pour la publication des tarifs douaniers 3282

1891 Juin. 4. Argentine {République), Brésil, Bulgarie, etc.

Introduction des livrets d'identité dans le trafic postal international 3444

1892 Oct. 1". Union postale universelle . Accession à la conven-"""^'^'" tion du 4 juillet 1891 (note) 359g

1896 Juin. 23. -France. Echange des colis postaux 3836

1897 Avril. 16. -Pmnce. Décret français fixant les taxes à percevoir

sur les colis postaux 3862

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