CONGO
Nofliéros
1886 Janv. !«<*. £^ntonpoWa26.Acce88ionàlaconYentioxidul*'juin -
— Mars. 25. Règlement sur la perception des droits de sortie . 2667
— Avril. 12. Décret sur rextradition 2681
— Mai. 14. Règlement sur la compétence et la procédure des
tribunaux 2695
— Oct. 29. Décret sur les brevets 2746
— Dec. . Rapport avec les consuls étrangers. Instructions. . 2773
1887 Fév. 27. Décret sur les sociétés commerciales 2804
— --28. Belgique, Echange des colis postaux 2805
— Avril. 22/29 . i^ranc^.Droit de préemption reconnu à la France
en 1884 -. 2829
— Avril. 29. France. Protocole de délimitation du côté de
rOubangi 2833
— — 30. Usage des pavillons 2834
1888 Mars. Argentine (République), Belgique^ Chili, etc. Union
pour la publication des tarifs douaniers. Conférence de Bruxelles 2976
— Avril. 11. Décret relatif à Farreslation des marins déserteurs. 2978
— -- 26. Décret. Marques de fabrique et de commerce. . . 2982
— Août. 27. Portugal. Eximdïtion 3035
— Oct. 11. Décret interdisant le trafic des armes à feu 3056
— Dec. 27. Convention de Genève de 1864. Accession 3112
— — 28. Décret relatif aux successions étrangères 3113
1889 Sept. 15. Décret sur Texpulsion 3187
— Oct. 24/29. Rapports relatifs à la suppression de Tesclavage. 3191
— Nov. 16. ^time. Amitié, établissement et commerce .... 3199
1889 I Nov. 18 l Allemagney Autriche-Hongrie y eic. Conférence
1890 \ Juiil. 2 j de Bruxelles pour la suppression delà traite . 3200
1890 Juill. l«r. Belgique. Conyeniion ^oav un pvèi 3278
— — 2. Allemagne, Autriche- Hongrie, etc. Acte général
de la conférence anti-esclavugiste 3280
— — 2. Allemagne, Autriche-Hongrie, etc. Déclaration
faisant suite à l'acte général 3281
— — 3. Belgique. Convention 3758
— — 5. République Argenline,Autnche-Hongrie,eic.X]nion
pour la publication des tarifs douaniers 3282
— — 23. Allemagne. Extradition 3292
1891 Janv. 24. Etals-Unis. Amitié, commerce et navigation. . . 3345
— Fév. 9. France, Portugal. Protocole pour établir un tarif
de droits d'entrée dans le bassin occidental du Congo. . . 3358
-— — 20. Décret sur l'application des lois aux étrangers . . 3360
— Mai. 21. /*or/wf7a^ Délimitation des sphères de souveraineté
respectives 3424
— — 25. Portugal. Convention pour régler certaines diffi-
cultés relatives aux frontières 3425
Numéros
1891 Juill. 2. Allemagne, Autriche-Hortgrie, eic Protocole de la
séance tenue à Bruxelles, etc 3442
— — 4. Allemagne, Argentine {République), etc. Conven-
tion postale universelle 3449
— — 31 . Arrêt relatif à la liquidation des successions d'é-
trangers 3455
1892 Janv. 2. Allemagne, Aulriche^Hongrie, etc. Protocole de
la séance tenue à Bruxelles, etc 3503
— Mars. iO. Décret r<^plnnt Vimportntion et le trnfic des nrmes
à feu 3528
— Avril. 8. France, Portugal, Protocole réglnnt les tarifs
des droits d'entrée et de sortie, etc 3534
— — 9. Décret établissant des droits d'entrée 3535
— — 9. Décret sur les droits de sortie 3536
— Dec. 27. Décret sur la nationalité 3622
1804 Mai. i2, Grande-Bretagne, Arrangement concernant les
sphères d'influence dans TAfrique orientale et centrale. . . 3715
— Août. H. F/'flncc. Arrangement pour la délimitation des ter-
ritoires du Haut-Ouban gui 3727
~*Nov. 21. Libéria, Extradition 3771
— Dec. 24. Rapport au Roi sur les mesures prises en exécution
de l'Acte de Bruxelles 3772
1895 Janv. 9. Belgique. Traité de cession • • • ^773
— Mai. 4. Gode civil. Des personnes 3781
f Nov. 20 I Allemagne. Echange de notes (Exécution d'un ex- \ Dec. 11 I missionnaire anglais)
CONGO (Peuplades diverses).
1865 Juin. !•'. Grande-Breinane . Arrangement nvec St-Anto-
nio XXIX
— — 6. Grande-Bretagne, Arrangement avec les chefs
riverains du Congo XXX
1876 Mars. 27. Grande-Bretagne, Engagement relatif à la traite,
au commerce, etc IHOO
— — 27. Gra;td6~^r«/a.(7/i«. Articles additionnels au traité
du 1er juin 1865. . 1301
— — 27. Grande-Bretagne, Aj*ticles additionnels au traité
du 6 juin 1865 1302
— Avril. 19. Grande-Bretagne, Traite des esclaves, com-
merce, etc 1308
1869 Août. 20. France, Ymalaïs, Protectorat 422
(!) Sous cette dénomination générale nous comprenons une foule de territoires appartenant à des peuplades trop nombreuses pour Ûgurer À lear rang alpha-
Numéros
1873 Mars. 14. BéniiOy France, Reconnaissance de la suzeraineté
française 932
— - Août, 23. Boungé^ France. Cession de territoire 1006
1874 '^ 23. Boungét Domba, Digueba, Mangouié et Gombié, France, Convention additionnelle ,4127
1880 Sept. 10. BalehèSf France. Cession de territoire 1870
— Oct. 3. BatekèSj France. Prise de possession par la France
des territoires cédés par le. roi Makoko 1873
1883 Mars. 12. France^ Loango, Protectorat 2247
— Avril. 19. iî'rance, If a Wmfta PawaZ. Cession de territoire. . 2270
— — 24/25. France f Rois Toko et Madolo. Reconnaissance
de la souveraineté française 2277
— Juin. 21. Chefs de Pointe-Noire ^ France, Protectorat . . . 2307
— Août. 10. France^ Mangouié et Boungé. Cession de terri-
toire 2320
— — 10. Botté t France. Cession de territoire 2321
•— — 17. France^ Ignoumba. Cession de territoire 2324
— — 24. EbockOf France. Cession de territoire 2326
— Sept. 5. ^&ocAo, i^ranc^. Cession de la baie de Corisco . .* 2331
— — 5 . France^ Pays compris entre la pointe Bangotté et
le village de Betimbé. Reconnaissance de la suzeraineté de
la France 2332
— Nov. 3. ^^nt4o, -avance. Cession de territoire 2347
— — 13. France f Lobé. Cession de territoire 2352
— — 13. France f Lobé. Déclaration pour renouveler les
traités antérieurs, etc • 2353
— — 15. Dambo, France. Déclaration pour confirmer les
traités antérieurs 2354
— - — 15. France, Nionggé/lonanjibë et Diguéba.HecounAi&-
sance de la suzeraineté de la France 2355
bétique dans le corps de Touvrage. Toutefois, pour faciliter les recherches, nous donnons ici la liste alphabétique des noms cités dans le présent article. Ce sont : Alanij Aloum^ Andjé^ Andounah, AnQoitlukomvi, Angoun, Apontous^ Assoh/Bad" jongo, Balohis- Youmba^ Bamassas, Bambassa, Bapoukous, Balas^ Batekès, Botta- Hayandas, BénitOy Bikinda^ Bikogo, Binvolo^ Bobiissa^ Bocaguia^ Bûdjo-Bagoum» ba, Bokaschif Bollembé, Bouandza-Modzaka^ Boue, BougombbOy Boungéy Bou' sendi^ Boyélé, Bozanguéj Bozolo, Byssoung^ Ùampo^ Cap-ÈslériaSt Cétéma, Cou» mané. Dambassa^ Dambo, Dieké, Digueba, Domba, Dounatnangam, Dxambah, EbockOy Edounendiokoy Bfé, EgouUennam, Ekododo, Elloumendzoko, Endonga^ Engoungoum, Essémékanrif Èvounés, Fobondjo^ Gandja (Ile), Gankassa, Gombé^ Gombié, Gonga^ Ibembé, Ibonguila, Ignoumba, Igombe, Impfondo, Kaléton^ Kamangah, Kéka, Kogennyem, Kogodouma, Kon^a^ Libemoéy Lissougo, Loango, Lobé, Longo, Madolo {territoires de), Mahali-Mtrowi, Makorou, Makoueia, Malé' néy Malimba Passai^ Mangouié, Matanga, Matoungou, Mayous, Mellen, Memha, iMiloga, Mindong^ Mipemba, M'Koul, Mobendjelté, Mobongos, Modjomba, Molombé, Mondjimbo, Mo'n'Goudou^ Moony {liivière), Mouloméj Moutila, tàoyoungué^fPDjO' Abianié, N'Goma, N'Gombé, N' Gombié, N'Gové, Niangémé, Nikoud, Nionggé, N^jogollounuti NUo, Okouangabonn, Ollann, Ouosso, Outoundé, Pays compris entre la pointe Bangoué et Bétimbé, Pfoulah, Pointe-Noire, Sabangas, Sangos, Sekianis, Siégué, Tichinengoum, Timboué [Bivièi^e)^ Togbos, Toko {terntoirts de), Toll, Tomba, * Tonanjibé, Vidoko, Yabanda, Yakodx, Yamboko, Yengo, Ymalaïs, YongOf Zouameîong, Zouti,
CONGa FRANÇAIS 77
Numéros
1883 Nov. 19. Campo^ France. Cession de territoire 2356
— Dec. 14. EvounéSf France, Cession de territoire 2366
— — 15. France, N'Qové, Reconnaissance de la suzeraineté
de la France '..;.. 2368
— — 15. j^a/a^, France. Protectorat 2369
— — 23, Bapoukous, France. Cession de territoire .... 2372
1884 Janv. 25. Bapoukous, France, Cession d'une partie de lu
baie de Bapoukous 2387
— Fôv. !•'. France, Igomhé, Gombéy Rivière Timboué. Cession
de territoire 2391
— — 1". BénilOy France, Annexe IV au traité du 3 novem-
bre 1883 2392
— — 5. Coumané^ France. Reconnaissance de la suzerai-
neté de la France 2394
— Mars. 19. France, Pay« (26 j^a^/a. Arrangement pour confir-
mer les traités antérieurs, etc 2409
— Mai. 31. BénitOy France, Annexe V au traité du 3 novem-
bre 1883 2445
— Juin. 6. Andjé, France, Protectorat 2449
— — 6. Bapoukous^ France. Reconnaissance de la suze-
raineté de la France 2450
— Août. 10. Bapoukmis, France. Déclaration pour confirmer
le traité ci-dessus 2468
— — 21. Ehododo, France. Déclaration pour reconnaître la
suzeraineté de la France 2470
— — 22. Chefs Sehianis de la rivière Noyo, France. Décla-
ration pour consacrer la souveraineté de la France .... 2471
— — 23. Chefs Sehianis de la pointe Ouvinia, France. Dé-
claration pour reconnaître la suzeraineté de la France. . . 2472
— — 23. France, Mahali-Mirowi . Protectorat 2473
— — 25. Apontous, France. Traité pour placer les Apontous
sous la suzeraineté de la France 2i75
— Oct. 3-4. Campo, France. Convention pour confirmer des
cessions de territoire 2485
— — 4. Bala, France. Reconnaissance de la suzeraineté de
la France 2490
— — 4. France, Outoundé, Requêtes et déclarations pour
confirmer le traité du 5 février 2491
— — 10. France, Keha et Moyoungué, Accord pour consa-
crer la souveraineté de la France 2495
1885 Mars. 31. France^ Matanga, Yongo, Tomba et Miloga.Dé-
claration pour placer les territoires qui précédent sous la suzeraineté de la France 2562
— Avril. 5. France, Vidoho, Déclaration pour consacrer la
souveraineté de la France 2564
^ — 7. France, Siégué et Diéhé. Cession de territoire. 2565
— Sept, 28. France^ IbonguHa. Traité pour consacrer la sou-
veraineté de la France .' . . . 2610
Noniirei
4885 Sept. 28. f)rance^ Matounçou, Reconnaissance de la sonre-
raîneté de la France 261 <
~ — 29. /^ranc6,iV^Gom6iV. Reconnaissance de la souveraine^ de la France 2612
— Nov. 15. Bénito, France. Déclaration pour rer,onnaftre de
nouveau la souveraineté de la France 2622
1886 Dec. 7. France, Rivière Moony, Déclaration relative aux
droits d'ancrage 2762
— — 8. Cap'Efterias, France, Déclaration relative à la
souveraineté des Boiilous sur la rivière Danger 2764
•— — 15. France, Rivière Moony. Déclaration. Indépendance respective des chefs d'Ëlobey et de Gorisco 2769
1887 Août. 30. Balohis-Youmba, France. Protectorat 2898
— Sept. 5. France, Mobendjellé. Protectorat 2903
— — 14. Bouandza-Modzaha, France. Prise de possession . 2907
— — 2t. France^ Impfondo. Protectorat. 2912
-^ Oct. 4. France, Lissougo. Protectorat 29 1 7
— 5. France, Libembé. Protectorat 2918
-— — 6. France, Moh'Goudou. Protectorat 2919
— — 8. Bikinda, France. Protectorat 2921
1888 Oct. 6. Bougombbo, France. Froieciovai 3046
— — 7. Bobassa, France. FvoieclorsLi 3047
— — 7. France^ Mipemba, Kalélon^ Tichinengoum, Dou-
namangam. Protectorat 3048
— 8, Bokaschi, France. Protectorat 3049
— — 8. Bozolo (aval), France. Protectorat 3050
— — 8. France, Yakodi. Protectorat 3051
— — 9. Bozolo (amont), France. Protectorat 3052
— -— 10. Bozangué, France. Protectorat 3054
— — 11. Badjongo, France. Protectorat 3055
— — 12. France, Konga. Protectorat 3059
— — 18. France, Mindong et Kalélon. Protectorat 3064
— — 19. BodjO'Bagoumba, France. Protectorat 3065
— — 20. France, N'jogollouma, Kogodouma. Makouêia,
Protectorat 3066
— Oct. 21. Boyélé, France. Protectorat 3067
— — 21. France, irGoma. FroiecioTBl 3068
— — 23. France, Mondjimbo. Protectorat 3069
— — 25. Elloumendzoko et Memba, France. Protectorat. . 3070
— — 28. Essémékann, N'to, Efé, Byssoung, France. Pro-
tectorat 3072
— — 30. BoLlembé (amont), France. FvQieciorvX, ...... 3074
— — 30. Bollembé (aval), France. Protectorat 3075
-— — 30. France, Nikoud, Okouangabonn, Pfoulah. Protectorat 3076
4888 Nov. 4. France, Longo. Protectorat 3078
— — 18. Bngoungoum et Ollann, France, Protectorat , . 3085
— Dec. 5. Atouniy France, Protectorat 3092
— — 7. France, Toll. Protectorat 3095
— — il. Egouilennam, Angoun et Mellen, France. Protec-
• torat 3097
— — 25. Andounah, Assoh, Edounendjoho, France, Pro-
tectorat ÎH4
— — 28. France, M'Koul, Angoulakomm, Endonga, Min-
dong, Assoh, Mayous, Protectorat 3414
1889 Janv. 6. Binvolo, France, Protectorat 3118
— — 42. France, Kamangah,Kogenny em,Dzambah,Fro-
tectorat 3420
— Août, a , France,Zouameïong (Terre de Mélou),^roieciomL 3472
— — 45. France, N^djo-Abianié, Protectorat 3474
— — 48. Fobohdjo, France. Protectorat 3476
— — 24. France, Maléné, Protectorat 3477
— — 25. Bikogo, France, Protectorat 3478
— Sept. 7. Alam. France, Protectorat 3483
— — 42. France, Niangémé, Protectorat 3485
1890 Avril. 3. France, Modjomha. Protectorat 3244
— — 4. France, iVGomM. Protectorat 3245
— — 42. France, Molombé et Gonga,Vvo\j&c\.OT^i 3249
— — 46. France, Moutila (Terre de Maussingité), Froiec-
torat 3254
— — 2.H. Bousendi, Moulonié et Yengo, Gankassa, Mo-
tombé, France. Protectorat 3253
— Mai. 2. France, Ouosso. Protectorat 3257
4891 Avril. 3. Bamassas de la terre de Tolo, France. Protectorat 3384
— — 20. France, Ibembés des villages de Djembés. Com-
merce et protection 3396
— — 26. France, lie Gandja (Rivière Ehéla), etc. Protec-
torat 3401
— Mai. 5. Bayandas, France, Protectorat 3444
— Juin. 92. Bambassa (Confluent de la rivière Kouango),
France, Protectorat 3450
— -- 27. France, Yamboko, pays de Banzirt. PvoteciOTVLÏ . 3454
— — 27. France, Sabangas, de la terre de N^Sosso. Protec-
torat 3452
— Août. 45. France, Sangos de la terre de Mobaï.Froieciorai. 3462
— — 28. France, Mobongos, de la terre de Libanga. Pro-
tectorat 3465
— — 30. France, Terre de Cétéma, village Ouango. Pro-
tectorat 3466
— Sept. l«f. France, Terre de Dambassa, village de Baro.
Protectorat 3469
