Livre

Locataire, 93 et s., 106, 107 et s., 142, 180 et s., 206, 336, 338.

Logements insalubres, 108 et s.

Loi antérieure, 3 et s., 248.

Louage, 180 et s., 208, 234.

Loyers, 19, 312.

Machines, 116.

Mairie, 227.

Mandat, 234.

Mandataire, 35.

Manufacture, 116.

Marché, 321, 350, 370, 371.

Matériaux d'autrui, 334.

Mauvaise foi, 33 et s., 131 et s., 138 et s., 177, 205, 236, 381, 382, 388 et s., 393, 395, 405, 413, 419,

Mélange, 243 et s., 293, 295 et s., 378, 379, 384 et s., 392, 404, 419, «0, 424.

Mer, 5.

Meubles, 117, 230 et s., 384 et s.,

Mines , 19, 52.

Mineur, 92.

Mise en cause , 172.

Moulin, 192.

Mur, 139.

Mutation (droit de). 89.

Mutation secrète, 330.

Nullité, 152.

Obligation de conserver les constructions, 362.

Obligations de construire, 367, 369

et s.

Obligation de faire des travaux,

Opposition, 214.

Option, 132, 134, 151, 153, 155,

Ouverture des colombiers, 228.

Pacage, 100.

Paiement du double droit, 398.

Parc, 221, 226.

l 'eines de police , 229.

Pénalité, 411.

Périmètre de protection , 54.

Perte, 236 et 237.

Pierre précieuse , 256.

Pigeons, 219 et s., 228 et 229. Place publique , 64.

Plantations, 84, 118 et s., 123 et s.,

Plante , 4.

Plante exotique, 119.

Plus-value, 132, 141, 146, 149, 151,

152, 155, 159, 162, 174 et s., 193,

Poissons, 219 et s.

Pont, 77.

Possesseur de bonne foi, 22 et s.,

Possesseur de mauvaise foi , 33 et

Possession annale , 58.

Pourpre, 7.

Poursuites, 248,287.

Pouvoir du juge, 140, 207, 238 et s .,

Précarité, 93 et s., 234.

Préfet, 228.

Prescription, 65.

Présomption, 45, 68, 72, 81, 82,

Présomption de propriété , 314.

Prêt, 234.

Preuve, 58, 69, 70, 87, 89, 97 et s.,

124 et s., 157, 315, 319, 326,

Preuve par écrit (commencement

de), 97 et 98.

Preuve testimoniale, 97 et s. Privilège, 38, 212.

Procédure secrète, 248.

Produits, 15.

Propriété, 202 et s.

Propriété communale, 68.

Propriété (droit de), 224 et 225.

Propriété distincte, 60.

Prusse, 405.

Racine, 119.

Réclamation, 227.

Récoltes, 37, 38, 308, 309, 311.

Reconnaissance, 316.

Redevance, 19.

Règlement par le juge, 390.

Remboursement, 28 et s., 37, 141,

Réméré, 195.

Renonciation, 88, 198, 350, 351,

Renonciation à succession , 198.

Réparations, 368.

Réparation d'entretien, 30, 213.

Reprise des constructions, 341.

Réserve de la propriété , 365.

Résolution, 134, 206.

Résolution de vente , 346.

Responsabilité, 46 et s., 56, 109,

Restitution, 28 et s., 122, 154, 291,

Rétention, 318.

Rétention (droit de), 36, 37, 202,

283 et 284.

Revendication, 8, 116, 147, 262,

Rivière, 5, 83.

Rue, 64.

Russie, 415 et s.

Saillie (ouvrages en), 79 et 80.

Saisie, 150, 152, 185, 187, 353.

Saisie brandon, 308.

Saisie immobilière, 337.

Semences, 310, 405.

Serment, 390.

Serrure, 252.

Servitudes , 50.

Sexe, 26.

Sondages, 53.

Souliers , 375.

Sources, 53.

Spécification, 243 et s., 268 et s.,

Statue, 280.

Subrogation, 150.

Succession, 197, 198, 307 et s.,

Suisse, 428.

Superficie, 44 et s., 74.

Superficie (droit de), 74.

Tableau, 254,280,281.

Tirage au sort, 425.

Titre, 100, 326.

Toile, 4.

Transport, 31.

Travail de l'intelligence, 305.

Travaux, 368.

Tréfond, 44 et s.

Trésor, 49.

Tuteur, 35.

Usine, 182. 192. 193, 200.

Usufruit, 35, 40, 178, 179, 200.

U ufruitier, 40.

Vaisselle plate , 375.

Vente, 134, 135, 206, 350.

Vente du sol, 318.

Vente mobilière ,334, 357.

Vente verbale. 320.

Ventilation, 3*1.

Vin, 301 et 302.

Vol, 236, 237, 264, 286.

Volailles, 227.

DIVISION

CHAP. I. — Notions historiques et préliminaires (n. 1 à 14).

CHAP. II. — Droit d'accession sur ce qui est produit par la chose. — Fruits (n. 15 à 42).

CHAP. III. — ■ Droit d'accession sur ce qui s'unit et s'incorpore a la chose (n. 43).

Sect. I. — De l'accession relativement aux choses immobilières.

Régies générales (n. 44 à 82 bis).

Alluvions; lies et Ilots; Atterrissements ; Avulsion; LU abandonné (n. 83).

Plantations et constructions.

1° Règles générales (n. 84 à 102).

2° Des plantations , constructions et ouvrages faits par le propriétaire sur son propre soi et avec ses propres matériaux, ou par un tiers de son consentement (n. 103 à 111).

3° Des plantations, constructions et ouvrages faits par le propriétaire d'un fonds avec les matériaux dautrui (n. 112 à 122).

4° Des plantations , constructions et ouvrages faits par un tiers sur le sol d'autrui (n. 123 à 218).

Des animaux qui sont immeubles par destination (n. 219 à 229).

— De l'accession relativement aux choses mobilières.

Notions communes aux différentes espèces d'accession

mobilière (n. 230 à 248).

Adjonction ou commixtion (n. 249 à 267). Spécification (n. 268 à 294).

Mélange ou confusion (n. 295 à 306).

- Enregistrement et timbre.

- Droit d'accession sur ce qui est produit par la chose (n. 307).

Fruits naturels ou industriels de la terre (n. 308 à 31 1). Fruits civils (n. 312).

Croît des animaux (n. 313).

- Droit d'accession sur ce qui s'unit ou s'incorpore à la chose.

: 1 . — Présomption de propriété des constructions et plantations en faveur du propriétaire du sol. — Procédure, expertise, contrainte.

1° Présomption de propriété des constructions et

! plantations en faveur du propriétaire du sol n. 314 à 326).

2° Procédure, expertise, contrainte (n. 327 à 333).

Sect. H. -

CHAP. IV

Sect. I. -

Sect. II. -

ACCESSION. — Chap. II.

§ 2. — Constructions et plantations faites par le propriétaire du sol avec les matériaux d'autrui (n. 334).

§ 3. — Constructions et plantations faites sur le sol d'autrui (n. 335 à 372).

§ 4. — Atterrissements et alluvions (n. 372 bis).

Sect. III. — Droit d'accession relativement aux choses mobilières (n. 373).

CHAP. V. — Législation comparée (n. 374 à 428).