‹ Répertoire général alphabétique du droit français, Contenant sur toutes matiêres de la science et de la pratique juridiques, l'exposé de la législation, l'analyse critique de la doctrine et les solutions de la jurisprudenceChapitre 139 sur 342 · SO · texte numérisé non relu

SO

Excuses générales, 80.

Excuses spéciales. 21.

Faiblesse d'esprit, 58. Fait jusUftcatif, 4, 6, 7, 30, 37,

Fausse monnaie, 27, 28, 81, 87.

Faux. 30.

Finlande, 166 et s.

Flagrant délit. 44, 74.

Force majeure. 55.

Genève, 183 et k.

Homicide, 71, 73.

Hospice, 47.

Imprimeur, 35.

Infanticide, 58.

Injures, 52.

Interdiction de séjour, 22 et s., Ifô,

Italie. 130 et s.

Ivresse, 13.

Jeu. 64.

Juridiction d'instruction, 6, 76.

Jory, 18.

Justice maritime, 59.

Légitime défense, 37 et a.

Mariage, 48.

Menaces, 58.

.Meurtre, 37 et s., 42 et a., 72.

Mineur, 20.

Mineur de seize ans, 75.

Ministère public, 89.

Ministre, 26.

Misère, 14.

Négligence, 69.

Neuchatel, 189 et s Obéissance, 25, 31. 56 et 57.

Outrage à la pudeur, 45.

Parents, 34, 50 Pan-icide. 71, 75.

Pâturage, 66.

Pays-Bas, 189 et s. •

Peine, 90 et s.

Pète, 73 et 74.

Pièces d'artifice, 63.

PUlage, 51.

Plainte, 48.

Portugal, 143 et s.

Pouvoir du juge, 5.

Préméditation, ^ 85.

PrescriplioD, 98.

Presse, 35.

Preuve, 49

Provocation, 13,36 et s., 41 et t.,

51, 52, 72 et 3., 85.

Publication, 35.

Question, 18, 87.

Rapt, 48.

Rébeilion. 32.

Recclement de criminela, 34.

Récidive, 18.

Réclusion, 51.

Règlement de police, 60.

Réparation civile, 50.

Restitution, 65 bix.

Révélation, 24.

Russie, 155 et s.

Saint-Gali, 196 et s.

Sédition, 23- ?!ioquestration, 46.

Signature surprise, S6.

Suède, 172 ot s.

Suisse. 181 et s.

Tapages, 62.

Théâtre. 55.

Tribunal correctionnel, 77 et 78.

Usage, 70.

Violence, 42, 43, 45, 72.

Violences légères, 58.

Voies de fait. 59.

Voirie. 57, 60.

Vol, 13, 50.

CHAP. I. - CHAP. IL - Sect. 1, ■ Sect. IL - Sect. III. .

CHAP. ni.

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