CHAPITRE II

PaiIIClFAUS ftieLM D'oaeAHlSATIOH KT s'aDMWUtfUTION.

Sfl£TION I.

IMItarenU modet iTexploHatlon.

15k — Use eipositioo peut être organisée et exploHée, éoil par riiltalf Mit par une ttnnfcipaltté, eoit par nue neiété privée. Ces diverses personnes peuvent agir isolémeet, ou bien

s'associer deux k deux, ou bien enfin pariieiper, toutes trois réunies» à la oonduite do l'entreprise. LorBqa*il h*eo prend pas tui-mtoe fa direction, l'Etat intervient le plus souvent pour la patnMinerou la eubveatienner Cette intervention est de règle truand il s'*git d'une exposition k la fois universelle et internationale.

lo. — Ces diftérents modes d'orfçanisation et d'exploitation peuvent se ramener 4 trois principaux, en ce qui concerne ce dernier genre d'exposition : I* le premier de ces systèmes est celui dans leqoel l'Etat se cfaarge seul et int^nlement, de l'entreprise et l'exploite 4 ses risques et périls. C'est le mode qu'ont adopté le gouvernement autricbieu, en 1873, et le gouvernement français en 1816.

tî, — t" Une deuxième combinaison consiste k laisser à l'initiative privée la soin de diriger l'exposition; la société organisatrice fonctionne seule, sous le patronage de l'Etat et suivant des conditions otfieielleoient déterminées : ce fut te cas des expositions universelli's de L.ondre8, en 1851 et 1862, de Philadelpbie« en 1B76. fin Pran^ ce système n'a été adopté que pour des expositions intemationmles spéciales (exposition d'éiectncité de 1881, expositMi markiine de 1886, expositions ouvrières de iWKetdat89i,«tc.).

18. — - 3* Enfin l'exposition peut f^ire l'objet d'une entente entre l'Etat et une société privée. C'est Is comoinaison qui tend à devenir traditionnelle, du moins en France, pour les expositions internationales universelles. L'expérience a démontré, en effet, que ces gigantesques entreprises sont condamnées à ua échec financier, si le Trésor public en supporte seul la charge, les expositions de Vienne (1873) et de Paris ^1878) se sont soldées par un déficit de plusieurs millions. L'intervention d'une association de garantie a donné, au contraire, de bons résultats, aux expositions de 1867 et de 1889 (V. LL. 8 juill. 1865 et 6-7 juin. I8R6); c'est sur les mêmes bases qu'a fonctinnné l'exposition de Chicago, en 1893, et celle de Paris «n t9O0(V.L.13juin 1896j.

Sbction h.

OrganlBatlon générale.

19. — En France, l'ouverture et la durée de l'exposition sont fixées par uoe loi. Des décrets déterminent ensuite les conditions essentielles de l'entreprise, le régime sous leqoel seront placées les marchandises exposées et les diverses exhibitions spéciales qui sont annexées 4 l'exposition prinoipale (Bcaux-aris, Economie sociale, etc.). Lorsque l'exposition relève de l'Etat, une loi rèple sa participation financière.

20. — Quand il s'agit d'expo^tions internationales organisés* par des villes, sous le patronage de l'Etat, l'autorisation nécessaire et l'intervention du gouvernement font l'objet de décrets.

21. — Au cas de participation officielle de l'Etat 4 une exposition ioterD&tioaaIe étrangère, une loi spédale aiTeote la somme nécessaire aux dépeusea de la section trançsise iV. notamment LL. 2 juill. 1861 et 18 avr. 1863, 13-13 août 1893).

22. — En France, pour les expositions universelles dirigées par rEtat« c'est le ministre du Commerce x <jui, eose concertant avec les chefs des autres départements ministériels intéressés à l'entreprise, eo assura, au nom de l'Eiat, l'organisation. Pkeé h la téte da I ensemble des divers services de l'exposition, il est secondé par uns commiasion supérieure, qu'il peut diriger luimême (comme il l'a fait en 1889, assisté de trois directeurs des travaux, de l'exploitation et des finances), mais dont il délègue le plus souvent la présidence k un commissaire général (comme en 11^67, en 1878 et en 1900], assisté également de directeurs placés sous ses ordres, à la téte des diUérents servioea.

23. — Pour l'exposition de 19t)0, les divers services ont été dirigés par un commissaire général et se sont répartis entre la direction générale de l'exploitation, la direction des services de !'archite«ture,cf llades services de la voirie, etc. Les services de la direction générale de l'exploitation ont été partagés entre ledireoteurgénéralet le directeur général adjoint. L« directeurgénéralde l'exploitation aété appplé à suppléer lecommissaire général en cas d'em^iéchement. Les directeurs généraux, les directeurs, le secrétaire général al les chefs de service se réunissaient ea comité sous la présidence dueonmissaire général et la vice-présidence du direeUur gi^aéral da l'exploiUlion (Kègl.géo. de 1900, arL 7 at 8).

34* — Un règlement général, élaboré par le commissariat général et approuvé par un décret ou un arrêté ministériel, posa las bases da l'organisation, détermine les rapports des eipostata et autres participaols avec radoinistration. Lies plus importantes des dispositions du règlement général sont amplifiées et complétées par des règlements spéciaux, qui font également l'objet d'arrêtés ministériels. Ces règlements sont relatiis, notamnaat, à l'organisation de comités d'admission, aux cahiers des charges et conditions imposées aux concessionoaires et entrepeoeurs, aux entiéw, aux réeonpenses, au jnfys, au transport, 4 l'enMvement des produits, etc. (V. Déer. 4 août 1894).

SscnoN m.

ParUelyallM deséMagen.

25* ~ Le gouvernement gui a décidé l'ouverture d'une exposition internationale y convie par voie diplomatique les Etats étrangers. Chaque Etat déclare s il a l'intentioo d'y participer et, dans ce cas, forme, le moment venu, une commission chargée de diriger la participation, de ses ressortissants. Cette. commission prépare Torganisation et l'installation générale de sa section, pourvoit au transport eo commun des envoÎKit la répartition, entre les diwa exposants, de l'oB^f^i^B^

fiXP08mONS:AftTIBTti}tms INDUsTRdELLBS. - Ghtp. tt.

en mi, rvprénhts «t détaad leurs iatértti. Bih MnstftM une d«14fr«tion erflei«lle du |^uv«ni«ineal qui 1^ Ibrttéfl: mais coMaimirPt ne «ottt paft QdnsidérM MMOie f^vftus tÎu «amolire diptoBatiqu«. — Trib. 6otf. 3«in«, IO««t. 1900,fi. U finit ^ 18 oetnbre]

nrupmeot peur cafiRtttu«r dei conltte, qui deiâftad«nl à Ift «ôâi- Minrea direairice de lee fecoQuaitre officMleiMët. G'e<l «tnei

3ue proddQntt d'ordinkiff, lee expoMnUd'uft Etal <\ii\ é'ikMl\«M 'une participÂtion tïFflei^lle,. Ce« comiMt reffi{tnsSetit la Ûehe déTtilufe tdx eotnmitemn« élraegèMa.

, 87» A la tete de charnue oontoiMiof) ott âdtniM m trouve uh déiégud^ qui e«l leul «n rapports vrtn l'tdifiiniMnttoil d« l'e*"pMitlDn. CHte derâiére n'a abeunn coaiAUQiMtidQ tndividofelift avec les exposants étrangers (V. R^gl. gén. de 1889, art. IS et «aiRègl. ^o. de 1900, art. ift) ; c'est dofte &rF« le Amgui stul ^ta elle timite U>ut«B les qucttiotis qui tes iBtérMseni, aolamttPBt «•Uei nlatins è la r^pattilioD de« eAp4lieeAeâiii, «us tmtaux d*in«tallktimi, «to. Le d«légu« est rint<rttédifeLir« «nique «t tw pDDSBblB de la eoiaiaiBsiéa ei mn orna» ftuprM du goarfrae" ami qui pttfaide à l'organiBaiioi]. Soa iftUir^eiitfAfl facilite Mi l&eirt du coamieMire généraly les pxpontitfe éiraMe» aceept&nt pIfiB votofl tiers, parcoo entremiaet les prescHotioafe TwMneftlàimSi aSt S'il est des exposants qui ne relèT«nt <l%tH!U6fl coM<mîMion ai d'aaouD eenitéi l'&dniftlstrAtion entre ddemsiteflAM tn relaiions directes am eux cl Mriga^ iratanimt, kt M^lmaeBtB qui lt«r wnt affectdB.

SaenoN IV.

AdtniBBldb, Mofepltda, m^àU d«s produits.

an* ^ P^t préparer et %citit6r les opéNittOAs qu6 towpdrts IlLdatMi^n d«B produits, Il eal cofietitué en PHnce, h rappiDctre d'uoe expoaitioD universelle, des comités départementftUï, bh^tr- ^s de pfetoquer et de recueillir les dcnafldeï «tde%nft1«rà iMttinIStralibn tieolrale HHistes, induitrield, ^nttt-ftailfes M ôâtnfri lee plu« atfMUiAts. DeseAblablBB^^tbités M&t«wi6tHttM, &ve6 lee mimeè AUnbultoiks, Akns tes fcotonies.

80*-^ Auprès 4a «oiÉttfBwHftt gênénl fonclioïinenl hi t«- MlUe d'ftdibisBiDA, dont le nMtbn Mt peu ptii égal dott^ bredea eloMM. Ces ôoait*s softt «ha^s d«8 délicates ôpé»*tiOUB dè Ift sâlBfittott déttirfUVe. D'otdin&ite, pour ftcililRr leuf tft«h«, àh étftbiil titte htèi^fcAi», «Mipr«ti&m. att^BUB des eomirA4»dasses, deé MmiftFs de ^»vupe$, Composes des prési- AeutB d«B «Dttiitëe de «lasBes appelé k conf)ttif« def vofitestatioirt BarfenuAB dan« ces ttenfers eotfitti» «u efitf« «ut, et uA ftomftd «u)»^rfiuf ^ f^tifsfon, forfM des présidents des «olititéji de iffoupeB, statuant en dehtlM ressort «l char^ da soin de dt«e6ert& liste i^né^tde «l définitive d«s «xpoMnts français. — V. Arr. Aim U mars 1««7 ; R*fl. gén. dê iW, irt. S4.

9ii L'adiioiesioft dtos «xposàms ^trangftfs eM réglée p&^ leur gmiTéme*«ni re*pectiT, suivant dw principes ditléfents : le» un* font an choi» 1^Tta\ lés producteurs dui *e prèsenlMit, les autres accueillent indistin6tef&ent lottcA W ddMiydes. Ce d«rtirer systftne ne eanreH être gCftéfatiM iftni iPe heurter à de iM^tableB iflip««SifetliléB pMiqMs, A ndsOft a Mmbn totijoats eraisMnt d>xpoflà«u.

SA-. Nationaux ei dtrang^F« doirènt, fTailleurA, b« cftnfbrmtt & t& dlsposKion p&r kqnrHe tout règfeinrhl gëa'èral -eïdut m Mvduitft 4afige^eux (iBflattm^do, «XptMiM», «to.)- L'admilisimioa «6 rei«rtB ftB««î le dniil de fermct rentrée d« f^tjMMiifAih n M« d'eftËotebréttent. 4*aTH<ré« t«fiffin, de to^nque m ft>BVMMi:e| M, sll y % Ifen, d oMonnev l'MtérentnY.

93. Ltft objeH destinés à rexposilicffi konitdresséfe, ^rlés ttfwéanU mti«Bn^t, au coaihiirHfre ^n«)la1î pKT left «tpb&ïtitB -éUsiDftn, h. lear é^^gati. Il «st ordinairement interdit de retirer %W!att «bjét etpoèé hnbi la cliHure de l^xpositnyn, «atts nn^ Autorisation spéciale de l'admioiBiratrââ (V. fiè]g1. ff^. én^^Od, «ft. 59). lifi i«glfln«iit g^hétftl fik« iM déltiii d'ArrirSe et d^lè-

lt«pktQir&ik aes UnpiaeeméaU, Instâllallon.

94. lA f^ftition dM «ttphbetfteirts «a «Vb t&ehéS ptM umulllu do boftAiwianat général. Ponr rtrtmftrts Ëtai, il

fttti Mn enlfér en ligne de compté M^n defl MftBiddratlDni dtVéfBeit : rMp&ee deeupé dftne lés ex^iUWM pr^eédenfé^ le nombre dee denaâdfs, la bopulftlion. teb Itoreei produeiim, l'importance du pays, etc. Les sections étraflgtns Mcu^nt, d'ordinaire, plus de la moitié de la aurrace totale.

35. — L'administration concède les emplacements aux exposants, tant nationaux qu'étrangera, soit gratuitement (Règlement de l'Exposition de 1900, art. 47], soit moyennant une alloeatfon Hse et modique, soft moyennant le paieetent d'un véritable lovert proportionnel & la sup^rflele oecupëe (Aottute* Vienn*, tn I87:i]. Les eepacee eouvens sont habit^elleweal Hvfét plàU'' chéiés ou dallés, les espaoes déoouverttt ntvnlét.

80t — ^ It est d'asai^ de foursir f^tutteiMM ftuk expofeants qui en font la d^mftnde la force mottiee et l'ftaa qni l«urBool né«»«Raires, dti moins dnns un« aeean déterminée. Mais lea branébMients sar t'arbr« de couche de la ^«lerle des «laehineé, lee pouliee et courroies de tr«a«tn4%stonB eoni^ wSme dans «e 6ftt> à la «hatis« des exposante. Le règlement géfiériU 4a 1900, «onfonMaieni fc eee priadpéB dift^osé que l'eau, te gaz, la <tt' peurét fa tefee motnaa néceaeairsa tu MWMtonaBaaant des apparMIa «kpoiés boM hMiraîa gpatuhMKAtt énaia qna les brai' «heaientB et les transaitstoiiB de force motrice «ont à ta chargé des Mcfosants (Régi. gén. dw 1 900, an. 47).

37« » Les «wé d'idstallàtioA et de déooraUon «ottt toujonre supportés par eux. Ilsont,d'ordinain,lioét égatd^toutelatit^det àla eond^lfoa, toutef<Bto> date «oatbfitteràroritoDflaDee&ient gén érài prsBCiit par l'adrainistrattoii, et ttuBSi ftait décistons de leufa CMMftieeioaB dans les sectioas éu«tiigères) d« sytMNcoC d'itutad^ <Mtffit,dan8 les clasees françaisée : les comitéed'adeiiaBfoQ, après éT«ir aeeigwé à cbaeuae d'elléé t'«Bpace qui (ai ést attribué,

Cveqnefil, «« «ffet> l'éte^TOo d'un eu de plaeieflrs déiéguéB^ Hdnt d»« syndicats et cb«^ d'exémter lea travnnx d'ine^ tftilation; l'installation de eee eyadieals, inaagufés i6t% dn l'ex^ pœitisn ealM7, prodaitd'hea^e«xré8uftat6,«are41« facilite r«e't«nt«t ditnlhue frais et assure l'hatmnie dans VattinagC' aient gén<r«t.

ScerioN VI.

ïrtatrepreaears, coDeeulonnalreB,j;ieFniiMiotiiiaires.

38. — Un «oin partiMiinr doit être «ppotU A tn réAttcAioft déd Cahiers des ch&i^en et onadttioAé impéadas ftnx divaraet catégories des participants. Ces cahieTs des oharge* faut l'otijat d'arrètff» MiniMéricls. G%Bt le f4ut «&af«nt par «sia d'adM^teation qun s'opère la coneesneft 4eB diveraee «ntrepHnés de vnnx. Les clawsen essentieflee dek adjcrthotiotta aanl «rdmaim* ment les Bwvnnt«s : ^rodaétiétt d'MKeeniflQat dé«a!paeité4étf*rré par des hommes de l'art ; versement d'un cautionnement en numéraire ou en rentes sur l'Etat; élection de domicile à Paris, défense de sous-traiter sans autorisation ; vérîBcation et acceptations des matériaux; adftané nMoctAien d'indemnité pour perte, avarie, sauf au cas de Force majeure signalé dans un délai déterminé ; droit à ■rndetnnivé Bh t»s détnoditi calions importantes ; droii pour l'administration de réailier ad nutum, sauf juste indemnité; éLablissemeot d'une régie aux frais de l'entrepreneur, en cas de résistance aux ordres de service.

U9. — iM «[çw^tfttis miteraelkee doiMie«t imm à de nombreuses concessions au profit de restaurateurs, limonadiers dil*ctetrrs de th^fiires, -«mtens, rte... Ces cohVesBibtn pevnat sé taire, Boil ti l'smintilé, Btnt par contrat, BoHpnt ndjumcstiolk Lu cbncenibh de gré i ^ré a l'av^htage d'assarer -on mt^llear cboix 4es nonMfBsionnairPs «i, par suite, d'évîtnMrieto dM pr»- «{fs. ISft mvntiché, l'ndjtlrdieititfb puMiqan t«ftrt^ tespdasft- Mlité dèl^dmriniiftralTtfb. nnwrrettf miniSlénel détemineles tscm- -dilio-QB g^ér&Tss rApoMés aux flifets ijoncmstonnaim : nppTobatioh des plans ;-exéctilT{m oonferme aux^nsnne fOiBnppron- ■rée ; -obligattoh de supporter tons les Trais de conStreclion, de d^orstton, -de bi^nçhnœentB p our l'mto, ^ gs^^i 'l^Stectric ité ; d'ob- "serwt les prescri^ioii's de 1 adminlsiïation relativtfmetft *, Posage de ces divers fnofles de chaulfege -et d'éclairage, à la pu-blrcrté ihtértcoTiî et extérieure; de terminer, puis démolir tes travaux dansles délais fixés (V. notamment krr. taiti.ii férr.1688 et R^gl. B-én. del906,art. ITO irt S.).

HO. Il importe deïpéeîfter srec florn, dans chnque trthé pwiicuIreT, l'trtîjfit et Petenaue de la Coiïceïsion, afin d'éviter 'Iw em^twnents, sources d'imiombnibles difficultés (Ciî**:fftcù!tés 'forent tioitftn^utiM, noihmmetttiai.ji9^^ fak^comuianiffi. ^^létinle

EXPOSITIONS ARTISTIQUES ET

INDUSTRIELLES. — Cbap. III.

ne s'étant pas suffisammeiit préoccupée de la révision des marchés ; lire notammeol dans te rapport général de l'exposition universeUe de 1867, p. 336, ce qui a trait au procès des eoneessioD- DÙres de chaises).

Section 'VU.

AdmiBisiratlOB.

41. — L'admiDistration doitsurtout poarroir à la surveillance des installalioDS, à Tentretien des b&timents et parcs, & la sûreté générale, au rénme des entrées, enfin h certains services accessoires, principalement ceux des postes et télégraphes.

42. — Un nombreux personnel de police est chargé dt> lasurveilianee générale; te service d'incendie doit être organisé avec un soin particulier. L'administration s'en remet aux exposants du soin de veiller aussi sur leurs produits ; les syndicats d'installatioD et les commissions étrangères sont tenus de pourvoir au gardiennage de leurs classes et sections respectives. Les agents chargés de ce soin doiventétre agréés par l'administration. Des facitiiés sont, d'ordinaire, accordées en vue de l'assurance des produits exposés. Dans tous ses règlements, l'administration stipule expressément qu'elle entend n'être, en aucune manière, responsable des vols, avaries, pertes, dommages de toute espèce qui pourraient survenir. Nous verrons plus loin dans quelle mesure une pareille clause est efficace.

43. — Les entrées sont, en principe, payaoles. En faveur de la gratuité, on fait valoir cette idée que les expositions univers selles ont pour objet l'enseignement mutuel des produeteurs entre eux, des prodocteurs et des coosouimateurs et des Dations elles-mêmes; que, pour atteindre ce but, il faut supprimer tout obstacle k l'entrée. Il ne faut pas cependant perdre de vue que ces grandes concentrations entraînent des trais énormes et qu'il est plus juste de les faire retomber sur les visiteurs que sur la masse des contribuables; en outre, fail-oo observer, on prête plus d'attention aux choses que l'on voit en payant (V. la discussion engagée sur ce sujet dans la séance du 5 Juill. I85K de la société d'économie politique : Ann- de la soc. d'econ. polUique^ t. 2, p. i87). Le prix d'entrée est d'ailleurs, modique, t ou 2 fr., d'ordinaire j en 1889, les tnins & lots, émis par l'association de garantie au prix de 25 fr., étaient munis de 25 tickets d'entrée ; en 1900, les bons émis dans les mêmes conditions, au prix de 20 tr., ont donné droit à la délivrance de 20 ticlïets. — V. Règl. gén. de 1900, art. 95 et s.

44. — Certaines personnes ont droit à l'entrée gratuite : ce sont, en dehors des agents des divers services de l'exposition et des exposants, les membres des comités d'admission ou d'installation et du jury, les eommissùres Orangers, etc...