CHAPELAIN

1. — On appelait autrefois chapelain le prêtre titulaire d'une chapelle ou chapellenie, soit existant séparément, soit attachée à un chapitre ou à une église.

2. — « En particulier, disait Denizart ;v'' Chape, Chapelle, etc., n. 17), on appelle chapelains les desservants et habitués d'un chapitre, ou d'une église, institués pour suppléer les chanoines dans leurs fonctions; ils ne peuvent prétendre ni siège, ni stalle au chœur, ni séance au chapitre dans les assemblées ordinaires ». — V. supra , V Chanoine, et infrà, v" Chapitre.

S. — Avant la Révolution, le clergé de la cour comptait un certain nombre do prêtres désignés sous le nom de chapelains, et dont il ne faut pas confondre les fonctions avec celles des aumiJniers, dont les devoirs consistaient à assister le roi ou le uiendjre de la famille royale auquel ils étaient attachés, dans l'accomplissement de leurs devoirs religieux. Inférieurs aux aumôniers dans la hiérarchie, les chapelains avaient pour attribu-

tion spéciale la célébration de la messe dans la chapelle qu'ils étaient appelés à desservir.

4. — Les chapelains du roi célébraient toutes les messes basses qui se disaient devant le roi dans la chapelle ou dans l'orntoire de Sa Majesté. On distinguait autrefois ceux de la chapelle et ceux de l'oratoire; ces deux titres furent réunis sous le règne de Louis Xlll. Les chapelains du roi, au nombre de huit, non compris le chapelain ordinaire, servaient deux par quartier. Leurs appointements étaient, pour le chapelain ordinaire, de 1,200 livres et de 1.073 livres pour sa dépense; pour les chapelains de quartier, de 240 livres, et une somme par jour pour la table.

5. — Des chai elains étaient également attachés au service des chapelles de la reine et des membres de la famille royale, ainsi qu'aux chapelles royales du Louvre et de Meudon.

6. — Le litre de chapelain est aujourd'hui donné quelquefois, indistinctementavec celui d'aumonier, au prêtre chargé de desservir une chapelle, soit privée, soit d'une communauté religieuse ou d'un établissement public, tel qu'un hospice. Mais c'est là une appellation uniquement consacrée par l'usagp et qui n'est jamais employée dans le langage officiel, le mot chapelain ne se trouvant pas mentionné dans la législation concordataire et les prêtres chargés du service d'une chapelle étant en réalité des vicaires. — V. infrà, V Chapelle.

CHAPELLE

Législ.\tion.

C. pén., art. 294; —Concordai du 26 mess, an IX, art. 9; — L. ISgerm. an X relative à l'organisation des cultes), art. 44, Gi et 62; — Décr. 18 mai 1806 (concernant le service dans les églises et les convois funèbres) ,\tI. 1 et 2; — Décr. 30 sept. 1807 {gui augmente le nombre des succursaks) , art. 8 et s.; — Décr. 30 déc. 1809 (concernant les fabriques des églises); — Décr. 22 déc. 1812 {relatif au mode d'autorisation des chapelles domestiques et oratoires particuliers); — Ord. 2 avr. 1817 {qui détermine les règles à suivre pour l'acceptation des dons et legs quipcuvent être faits en faveur tant des établissements ecclésiastiques que de tous autres établissements d'utilité publique, en vertu de la loi du 2janv. 1817 et de l'art. 910 du Code civil);

— Ord. 28 mars 1820 {qui autorise, sous les conditions y exprimées, les fabriques des succursales à se faire remettre en possession des biens et rentes appartenant autrefois aux églises qu'elles administrent) , art. 2 et 3 ; — Ord. 12 janv. 1823 [relative aux conseils de fabrique des églises), art. 1 ; — L. 3 avr. 1884 [sur l'organisation municipale) , art. 136, §§ Il et 12.

Bibliographie.

Affre, Traité de l'administration temjiorelle des paroisses, 1843, 4= édit., 1 vol. in-8°, p. 31 et s., 163 et s-, 233. — André, Cours alphabétique et méthodique de droit canon, 1860, 3= édit., 6 vol. in-8'', v" Chapelle-Cliapellenie. — Aucoc , Traité des sections de commune et des biens communaux, 1861, 1 vol. in-S", n. 164 et s. — Bertheau , Répertoire raisonné de la pratique des affaires (en cours de publication), v''* Cultes, Edifices consacrés au culte.

— Bloclv , Dictionnaire de l'administration française, 1892, 3^ édit., 1 vol. 10-8°, V Chapelle. — De Champeaux, Le droit civil ecclésiastique français, 2 vol. in-8°, passim. — Dubief et Gottofrey. Code ecclésiastique, 1888, 1 vol. in-16, p. 33 et s. — Ducrocq, Cours de droit administratif, 1881-1886, 6" édit., 3 vol. in-b», n. 704, 703, 1401, 1317, 1349 ter. — Dufour, Traité de la police des cultes, 1847, 1 vol. in-S", p. 406, 371, 372; — Traité général de droit administratif appliqué , 1869-1870, 3° édit., 8 vol. in-8'>, t. 6, n. 234 et s., 282. — Foucarl, Eléments de droit public et administratif, 1836, 4= édit., 3 vol. iii-8°, t. 3, ,). 1787. — Gaudry, Traité de la législation des cultes et spécialement du culte catholique, 1834, 3 vol. in-8<', t. 2, p. 307 et s. -— Guyot, Répertoire universel et raisonné de jurisprudence , 1784- 1783, 17 vol. ia-4°, v» Chapelle-Chapelknie. — Jeanvrol, ilanuel de la police des cultes, 1888, 2 fascicules, t. 1, p. 49 et s.

— Lansel et Didio , Encyclopédie du notariat et de l'enregistrement (20 vol. parusi, v" Chapelle. — Laurent, Principes du droit civil français, 1869-1878, 3" édit., 33 vol. in-8°. t. o, n. 468. — Picard et'd'HolTschmidl , Pandectes belges {en cours de publication), v» Chapelle-Chapelain-Chapellenie. — Portails, Discours, rapports et travaux inédits sur le concordat de ISOi , 1843, 1 vol.