‹ Répertoire général alphabétique du droit français (volume 2)Chapitre 104 sur 405 · Acte (le veiito · texte numérisé non relu

Acte (le veiito

Aclioii possessoii'e, 102 et 103.

Ailiiiinislrulion, 28.

Ai'iolé prélocloial , 77.

Auiiumiei's, '.H.

Aulonomie paroissiale, 14, 31 et s.

Auliiiisatioii, 52 et s., 70, 81

et s.

Autorité judiciaire, 77, 108.

Bancs et chaises, 95 et s.

liaptéme, 72.

Bieufaiteur, 90 et s.

Budget, 14 et s. ,.35, 47, 91.

i;apacilé civile, 13,29, 60 et s.

Cliangement do domicile, 101.

Chapelains, 30,91, 93.

i;iiapelle |construclion de), 108.

Chapelle (ouverture d'une), 45

et s.

Chapelle d'oiilisc, 5, 95 et s.

Chapelle d'élablissement public,

Chapelle d'évéque, 3.

C/hapelle de secours, 26 et s.

Chapelle d'usine, 40, 53.

Chapelle funéraire, 90.

Chapelle paroissiale, 10 et s., 27

et s.

Chapelle privée, 4, 50, 51, 58, 50,

64, 05, 09 et 70.

Chapelle publiçjuc, 4, 6 et s.

Chapelle. vicariale, 18.

Chapelle votive, 00.

Cliel-lieu paroissial, 43.

Circonscription paroissiale, U.

Collèges, 91.

Communauté religieuse, 47.

Commune, 15, 30 et s.

Compétence. 77 et s., 108. Concession, 101, 105, 107.

Concession perpétuelle , 96 , 98 ,

Concession temporaire, 06.

Conditions , 43 et s., 53, 56 et s.

Conseil de fabrique, 21, 47.

Conseil municipal, 19, 46 et 47.

Contravention , SI et s.

Crime , 77.

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