ROI'MÉLIE

L'Economiste franç.^is. — Les chemins de fer de Roumêlie : 1875, 2" sem., p. 616.

Uruguay.

Bulletin du ministère des Travaux publics. — Relevé des concessions de chemins de fer en vigueur en 1889 : 1890, 2' sem., p. 308.

Droit inteiinational.

Asser, Le transport international des marchandises par chemin de fer. La convention de Rerne de 1886, Amsterdam, 1887. — Eger, La législation internationale sur les transports par chemin de fer (trad. par Van Muyden) : 1877, in-S". — Lanckmann, Les tarifs internationau.v des chemins de fer, expliqués et commentés au point de vue du contentieux, 1878, 2'^édit., 1 vol. in-8''. — L. Olivier, Oes cliemins de fer endroit international, 1883, 111-8°. — De Seigneux, Commentaire duprojet de convention internationale sur le transport des marchandises par chemin de fer, 1882, in-8''.

— De Seigneux et Christ, De l'unification du droit concernant les transports internationaux par chemin de fer, 1873, in-8°. — Vincent et Penaud, Dictionnaire de droit international privé, 1887-1889, I vol. in-8'' avec 2 suppl., v" Transport par terre.

— X..., Procès-verbaux des délibérations de la conférence internationale de Berne de '1881, Berne, 1881.

Annales de droit coiiaERCiAL. — Du transport en droit international et d'un projet de convention diplomatique (Thaller) : t. 1 , p. 30, 141, 244, 304. — Droit international. Convention du i A oct. 1890 sur les transports par chemins de fer : l. 3, p. 39.

Annales des mines. — Rapport sur les travaux du i' Congrès international des chemins de fer (Worms de Romilly'l : 1893, 2' sem., p. 203 et s.

Bulletin annoté des chemins de fer.

naux(E. L.-F.) : 1883, p. 178.

Les tari/s inlernatio-

BuLLETiN DU MINISTERE DES Travaux PUBLICS. — Le droit international des chemins de fer : 1886, 2* sem., p. 376.

Economiste français. — La conférence internationale des chemins de fer en Europe : 1874, 2« sem., p. 422, 615. — Statistique internationale des chemins de fer : 1877, 2" sem., p. 383. — Un projet de convention internationale sur les transports par chemins de fer (Octave Noël) : 1878, l'^"' sem., p. 334. — Le Congrès international des voies de transport : 1878, 2' sem., p. 82, 138. — L'œuvre du Congrès international des voies de transport (P. Leroy- Beaulieu) : 1878, 2' sem., p. 129. — Le service postal international et le service des chemins de fer : 1879, 1'^' sem., t. 12, p. 639. — La conférence diphmatique pour le raccordement des chemins de fer : 1879, l"' sem., p. 508. — La législation internationale des transports : 1881, l'' sem., p. 308. — La conférence internationale de Berne relative au transport des marchandises par chemin de fer : 1881, 2'^ sem., p. 633. — Le projet de législation internationale sur les transports des marchandises par chemins de fer : 1882, 2" sem., p. 608. — La situation économique des voies ferrées (de Fontpertuis) : 1886, 1''' sem., p. 326. — Le congrès international des chemins de fer (A. Chailly) ; 1887, 2" sem., p. 408. — Compte-rendu du Congrès des chemins de fera Milan : 1887, 2" sem., p. 433. — Une nouvelle union internationale : la convention sur le transport des marchandises par chemin de fer, son histoire, ses avantaqes, son organisation : 1890, 2° sem., p. 169.

Journal des Economistes. — Réunion d'une commission mixte des transports internationau.v, France, Belgique, Prusse, pour faciliter !e transit par les chemins de fer : 1" série, t. 26, p. 216. — Congrès international des chemins de fer : 4" série, t. 48, u. 70.

Moniteur des intérêts matériels. ■ chemins de fer : 18 oct. 1891.

■ Congrès international des

CHEMIN DE FER

REVL'E UE DHOtT COMMERCIAL ET INDUSTIIIEI. DES ClIEUIXS DE FER.

— Projet de lèdislalion inlernathimlc sur les transi^orts par chemin lie frr : Bruxelles, 1«81, n. .'iS.

HeVLE DE DROIT I.NTER.NATIO.N.M, ET DE LÉciISLATIO.N COMPARÉE. —

Quol(iucs obscrvatiuns sur les concessions de ckemins de fer au lioinl de vue inlcrnalioniil [G. Rolin-Jacquemyns) : 1869, p. 287.

— Ri'ijlcnientutinn internuliitmile des Irans/yorh p'ir chemins de fer : 1877, p. 2'Jl. — Quetijues observutinns sur l'urgence d'un reniement inlernidionul uu sujet des trnnsporls de mdrrhundises par chemin de fer (.1. Ilory : 1877, p. :J80. — AVi/kcio/i'o/is enlinnees en rue d'un règlement interitalionnl des Irnnsports par chemin de fer. Lettre île lu chancellerie de la Confi'dération suisse : 1877, p. 38t. — li'ijicmcnt international des transports par chemins de fer (Bulnii>riiici|) : 1878, p. 8:t. — lièglement international des transports jiar chemins de fer (Asseri : 1878, p. 101. — Conft'renee internationale pour his transports par chemins de fer {ïWvier) : 1881, p. 6.'} 1. — Le droit international des chemins de fer en cas de guerre (L. de Sti'in) : 188.'>, p. 'i'M. — Les chemins de fer en temps de guerre. Etude critigue sur le rapport prt'sentd par il. L. de Stein à l'Institut de droit international (J. C. Buzzati) : 1888, p. :i8:t. — Droit intcrwUional des chemins de fer en cas de guerre, liapport prdscntt' à ilnstitul de droit international {section de Lausanne] par M. .Moynier : juillet-août 1888.

Revue ué.mîrale d'administration. — Le Congrès international des chcmi7is de fer : 1887, t. 3, p. 46o.

Inde.x alphabétique.

Abandon d'animaux, 1350, 1359,

Abandon de posie, 1499.

Abonnement, 1579. 1595, 4253 et s.

Abonnement au timbre, 4533.

Abri, 3730,4898, 0570.

Abris .^ lunettes, 4510.

Abrogation, 141 .

Acceptation, 2975.

Accès, 6(55, 736, 926, 981, 1329,

5647, 5793. — V. .4 venued'accés.

Accès (difficulté d'), 5791, 6015.

Accès (droit d'/, 843, 878.

Accès (modification d'), 5798, 5931-

Accessoires, 588, 2273, 6250.

Accidents, 626. 1464, 1747, 1881,

et s., 4288, 4298, 4546, 5289, 5727,

Accidents (annonce des), 2066,

2222 et s.

Accidents ^ mesures préventives

contre les), 1676, 4800.

Accident de construction, 542.

Accotement, 78, 710, 6813, 6854.

Accrochage des wagons, 1779.

Accusés, 4866.

Acheteur, 4002.

Achèvement des travaux (retard

dans 1"). 6915.

Acides, 2753.

Acompte, 6245.

Acqueducs, 083, 775, 1116, 1425,

Acquisition amiable, 5267.

Acquisition des terrains, 98, 241,

Acquit , 5323.

Acquità-caution, 3110, 31 13, 311 4,

3117 et s., 3140, 3880, 3881, 5389,

Acquittement, 1984.