‹ Répertoire général alphabétique du droit français (volume 2)Chapitre 177 sur 405 · Tome X · texte numérisé non relu

Tome X

CHEMIN DE FER

fer espaynols et la révision des tarifs : 1883, 1" sem., p. 211.

— Ordre royal du 1" fi!vr. ^S87 relatif à la tarification des ckemins de fer : 1887, 2= sem., p. 173. — Projet de loi sur les chemins de fer secondaires : 1889, 2" sem., p. 424.

L'Eco.NOMisTE FRANÇAIS. — Les progrès et économies réalisés par l'Etat espagnol en échange de ses subventions aux compagnies de chemins de fer concédés : 1882, 2= sem., p. 841.

Journal des Economistes. — La viabilité et tes chemins de fer en Espagne : i'" série, t. 3.5, p. 68. — Les chemins de fer et la question politique en Espagne : l'''^ série, t. 3o, p. 317.

Revue des Deux-Mondes. — Les chemins de fer et les finances en Espagne (Bailleux de Marisy) : 13 avr. 1837. — Les chemins de fer espagnols et la traversée des Pyrénées (Valentin de Mazade: : 1" juin 1861 . — Les finances de l'Espagne et les chemins de fer espaynols (Bailleux de Marisy) : l'^mai 1873.

Etats-Unis.

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Annales des po.nts et chaussées. — Concurrence des chemins de fer et des canaux pour le transport de la houille. Un exemple emprunté aux Etats-Unis d'Amérique (Note par E. Pontzen) : o" série, t. 12, p. 213. — Les chemins de fer aux Etats-Unis : 5° série, t. 17, p. 133. — ?iote sur les chemins de fer d'Amérique (Le Rond) : 6= série, t. 8, p. 381.

Annu.aire de législation étrangère de la société de législation COMPARÉE. — Proposition de loi sur les tarifs de chemins de fer (analysée par R. Nicolas) : 1886, p. 393. — Loi sur les concessions de terres publiques aux compagnies de chemins de fer (analysée par R. Nicolas) : 1888, p. 837. — Loi prescrivant la nomination de trois commissaires chargés d'une enquête sur les agissements financiers des compagnies (R. Nicolas) : 1888, p. 840.

— Loi sur les tarifs des chemins de fer (R. Nicolas) : 1888, p. 847.

Bulletin du ministère des Travaux publics. — Tendances des chemins de fer des Etats-Unis à augmenter la capacité de chargement de leurs ivagons de marchandises : 1883, 1""' sem., p. 176.

— Ailmission des voyageurs dans les wagons de marchandises : 1883, l" sem , p. 367. — La commission des chemins de fer de New-York et les tarifs : 1883, 1" sem., p. 304. — Les travaux publics, les subventions des Etals et les concessions des terres au.T Etats-Utiis : 1883, 2' sem., p. 91. — .Mesures législatives en matière de chemins de fer : 1883, 2= sem., p. 513. — Mesures législatives adoptées aux Etats-Unis pendant la session de l8Si-

1 883 : 1886, l" sem., p. 331. — Interstate Commerce Bill portant réglementation de Vindiistrie des transports. Loi sur le transport du bétail aux Etats-Unis (sect. 4386 et s.) : 1886, l'"' sem., p. 262. — Les chemins de fer et les constitutions des Etats : 1888, l"' sem., p. 343. — L'Interstate Commerce Railway Association : 1889, 1" sem., p. 223. — Lois du 6 mai et du 10 juill. 1886 relatives aux terres publiques : 18S9, 1"='' sem., p. 323. — i Rapiport de la commission fédérale du contrôle des chemins de I fer : 1889, l" sem., p. 638. — Loi du 23 mai 1887 réglementant les heures de travail dans les chemins de fer et tramways : 1890, l'=''sem., p. 637. — Loi du2i mars 1887 sur la limitation des heures de travail des conducteurs, cochers et autres employés de railways à traction de chevaux, de câble et électricité : 1890, 2" sem., p. 384.

L'Economiste français. — Les chemins de fer aux Etats-Unis (Clément Juglar) : 1873, p. 903. — Statistique des chemins de fer américains : 1874, 2' sem., p. 133. — Les chemins de fer aux Etats-Unis. L'exploitation : 1875, 1"' sem., p. 239, 323, 367, 431. — Faillite de chemins de fer aux Etats-Unis : 1873, 1*' sem., p. 338. — La situation des chemins de fer aux Etats- Unis : 1873, l'"' sem., p. 713. — Les chemins de fer aux Etals- Unis en 1874 : 1873, 2" sem., p. 77. — Les chemins de fer en faillite aux Etats-Unis : 1876, 1" sem., p. 238; 1871, 1" sem.. p. 367. — Les chemins de fer aux Etats-Unis : 1877, 1" sem., p. 202. — La grève des chemins de fer aux Etats-Unis (L. Mang'm) : 1877, 2'= sem., p. 114, 138, 168, 206. —Les chemins de fer aux Etats-Unis : 1877, 2<^ fem., p. 301. — Les chemins de fer et la question ouvrière aux Etats-Unis (A. Mangin) : 1877, 2" sem., p. 423. — Les chemins de fer aux Etats-Unis : 1877, 2" sem., p. 465. — La construction des chemins de fer aux Etats-Unis :

1878, i"' sem., p. 338. — Les chemins de fer américains : 1878, 2" sem., p. 368. — L'agriculture et les chemins de fer aux Etats- Unis : 1879, !'•' sem., p. 672. — Les chemins de fer aux Etats- Unis : 1879, 2'' sem., p. 31. — Les nouveaux chemins de fer aux Etats-Unis : 1879, 2= sem., p. 103. — Les chemins de fer aux Etats-Unis, leur développement, leurs ressources, leurs recettes :

1879, 2" sem., p. 222. — Le commerce intérieur et les voies ferrées aux Etats-Unis : 1880, 1" sem., p. 67. — Les nouvelles constructions de voies ferrées aux Etats-Unis : 1880, l^' sem., p. 192. — Les chemins de fer et l'entassement des céréales à Chicago : 1880, i" sem., p. 192. — Le régime des chemins de fer aux Etats-Unis, les syndicats de compagnies et le partage du trafic (De Fontpertuis) : 1880, 1" sem., p. 289. — Le droit sur les rails et les directeurs de voies ferrées. Le bill pour la réglementation des transports d'Etat à Etat : les concessions domaniales de chemins de fer aux Etats-Unis : 1880, l"^' sem., p. 350. — Les chemins de fer de M. Jay Gould aux Etats-Unis : 18->0, l'"' sem., p. 471 . — Les recettes des chemins de fer américains et les nouvelles constructions : 1880, 1'^'' sem., p. 333. — Les dotations territoriales et les voies ferrées aux Etats-Unis : 1880, 2= sem., p. 226. — Les chemins de fer américains : 1880, 2= sem., p. 230.

— Un second chemin de fer transcontinental aux Etats- Unis ; 1 88 1 , 1"' sem., p. 669. — Les chemins de fer en .Amérique : 1881, 2"^ sem., p. 669. — Les nouveaux chemins de fer aux Etats-Unis et au Mexique : 1881, 2'^ sem., p. 226. — Le développement des chemins de fer américains : 1881, 2" sem., p. 762. — La construction des chemins de .fer aux Etats-Unis : 1882, 1" sem., p. 206. — Le réseau ferré américain et ses développements annuels : 1882, l^' sem., p. 163. — Les chemins de fer aux Etats- Unis (L. Simonin) : 1882, 2» sem., p. 346, 763. — La première statistique officielle des chemins de fer aux Etats-Unis : 1883, 1"^' sem., p. 310. — Les chemins de fer en 1 883 aux Etats-Unis à l'exposition de Chicago et le projet d'un hospice général pour les blessés et les invalides du service des voies ferrées : 1883, 1" sem., p. 601. — Le tarif des chemins de fer aux Etats-Unis : 1883, 1"^' sem., p. 697. — Les chemins de fer anglais et les chemins de fer américains : 1884, 1" sem., p. 221. — La dernière campagne des voies ferrées américaines : lt)84, 1" sem., p. 226. — Les voies ferrées devant le Congrès aux Etats-Unis : 1884, l'"' sem., p 639.

— Les chemins de fer aux Etats-Unis et les émissions ilaliennes : 1884, l'^"' sera., p. 703. — Les chemins de fer aux Etats-Unis : 1884, l*' sem., p. 413. — Un nouveau chemin de fer aux Etats- Unis : 1884, 1" sem., p. 476. — M. Marshall Kirkmann et lu question des chemins de fer aux Etats-Unis : 1883, f sera., p, 681. — L'enquête sur le régime des voies ferrées aux Etats- Unis. La largeur des voies ferrées aux Etats-Unis : 1 883, 2<' sem..

CHKMIN DK FER.

p. 268, 292. — Les chemins de fer aux Etals-Unis, kw organisation, leur fonclinnnement el kur rendement : 1885, 2" sein., p. 78'.t. — Les chemins de fer nux Etats-Unis pendant ianni'e 188o : IKSO, !"'■ sf'iii.. [1. 2:10. — Les comimgnies de chemins de fer au.r Etals-Unis en IS80 : 1880, 1" sein., p. 293. — Les chemins de fer aux Eiuls-Unis : 1886, l"' soin., p. 418. — Les premiers chemins de fer construits aux Etats-Unis : 1880, l''sem., p. 473. — La construction des chemins de fer aux Etats-Unis en 4886 : 1887, \" &<'m., p. 134. — La toi sur les chemins de fer aux Etats-Unis : 1887, l'^som., p. 260. — Im loi sur les chemins de fer aux Etals-Unis et la commission chanji'e d'en assurer l'ext'culion. Les chemins de fer ami'ricains : 1887, 1'' sem., p. 733.

— Le reiiime des chemins de fer el la législation rc'cente aux Etats- Unis : 1887, 2" sem., p. 7. — L'Economiste londonais et les chemins de fer <imi'ricains : 1887, 2" sem., p. 355. — Les chemins de fer anglais et les chemins de fer américains : 1887, 2' sem., p. 536. — La concurrence entre lignes rivales de ehemitis de fer, le réseau américain, etc., 1887, 2' sein., p. 817. — Les chemins de fer aux Etals-Unis pendant l'année 1887 : 1888, l'^'' sem., p. 104. — Vurme de tarifs de chemins de fer aux Etats-Unis : 1888, 1'' sem., p. 364. — Une décision de l'Interslate commerce act : les sociétés industrielles ))ropriétaires du nialériel roulant et les compagnies de ehemitis de fer aux Etals- Unis : 1888, l'"'' sem., p. 424. — Une proposition de loi aux Etats-Unis sur l'expropriation des administrations des chemins de fer en cas de grève : 1888, l'T sem., p. 806. — Statistigue sommaire des chemins de fer aux Etats-Unis : 1888, 2c sem., p. 97. — Les chemins de fer aux Etats-Unis : classificalion et tarif unique : 1888, 2" sem., p. 606. — Le moi/en de prévenir les grèves de chemins de fer aux Etals-Unis : 1889, l''' sem., p. 079. — Les chemins de fer transcontinentaux et les canaux devant l'inter State common law commission aux Etals-Unis : 1889, l'-r sem., p. 107. — Le développement des chemins de fer aux Etats-Unis : 1889, l'' sem., p. 218. — Les chemins de fer aux Etals-Unis : 1889, 1'^ sem., p. 450. — Importance des capitaux employés, comparaison avec les résultats, les tarifs américains et la concurrence canadienne : 1889, 1" seni., p. 505. — Liquidation forcée de chemins de fer aux Etals-Unis : 1880, 2° sem., p. 230. — Les chemins de fer aux Etals-Unis : 1889, 2" sem., p. 239. — La dépopulidion des campagnes et les chemins de fer aux Etats-Unis : 1889, 3° sem., p. 359. — Les tarifs moyens sur les chemins de fer américains : 1889, 2» sem., p. 818. — l^es grandes compagnies de chemins de fer aux Etats-Unis : 1890, l'i' sem., |). 38. — Une décision de l'Interslate commerce commission aux Etats-Unis : 1890, {<'' sem., p. 106. — La grève sur le New-York central : 1890, l''|" sem., p. 293.

— Le transport des marchandises par les chemins de fer en Ajtgleterre et aux Etals-Unis : 1890, ici- sem., p. 779. — Les augnientations de salaires promis, la situation des compagnies de chemins de fer aux Etats-Unis : lb90, 2" sem., p. 103. — L'altitude des employés de chemins de fer en présence des lois dirigées contre les comi'agnies aux Etals-Unis : 1890, 2e sem., p. 424. — L'intervention de l'Elid en matière de tarifs de chemins de fer aux Etats-Unis Ch. Gomel) : 1890, 20 sem., p. 579. — Une nouvelle méthode des compagnies de chemi/is de fer aux Etals-Unis dans l'apport des capitaux : 1890, 2° sera., p. 805. — Lu hausse sur les chemins de fer américains : 1891, 1er sem., p. 305.

JouHNAL DES Eco.NOMisTEs. — La tiouvcllc loi fédérale sur l'exploitation et les tarifs des chemins de fer aux Etals-Unis (\. Rafl'alowich) : 4' série, t. 43, p. 371.

Revue des Deux-Mondes. — Les chemins de fer aux Etats- Unis , la guerre des compagnies (Blerzy) : \" avr. 1872. — Les chemins de fer aux Etats-Unis (Louis Simonin) : 15 janv. 1876.

Revue giï.niÇbale. — Organisation financiè^re des chemins de fer aux Etats-Unis : t. 8, p. 208.

Alabama.

Loi de 1887 sur le Daltonisme : Bull, du min. des Trav. publ., 1888, 1" sem., p. 105.

Caroline db Sun.

Loi sur les tarifs pour le trayisport des voyageurs dans la Caroline du Sud : Bull, du min. des Trav. publ., 1886, l*^' sem., p. 26b.

Kb.ntucky .

L'impûl foncier dû par les chemins de fer dans le Kentucky : Bull, ilu min. des Trav. publ., 1885, 1" sem., p. 400.

LoL'ISIANg.

BuLLETi.N DU sii.visTÈitE DES TRAVAUX l'UBLics. — Loi du 28 janv.

1886 firant une taxe spéciale au profit d'entreprises de chemins de fer : 1889, ler sem., p. 525. — Loi du 8 juill. 1886 modifiant l'arl. 918 des statuts révisés de 1870 : 1 889, l'' sem., p. 525.

— Loi du 8 juill. 1886 relative à la responsabilité des compagnies de chemins de fer : 1889, l"' sem., p. 525.

.Massachusett.

A.N.NUAinE DE l.Él.lSLATION lÎTRANGÉHE DE LA SOCIKTK DE I.l'.OISLA-

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Missouri.

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Bulletin du ulnistère des Travaux publics. — Loi du 31 tnars I88i pour la protection plus efficace de la vie et de la propriété sur les chemins de fer de l'Etat de New-York : 1886, 1" sem., p. 263. — Lois des 19 mai et 8 juin 1 886 relatives aux chemins de fer : 1889, 1" sem., p. 525.

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Pexssylvasie.

Bulletin du ministère des Travaux publics. — Loi du 22 mars

1887 sur la constitution et la réglementation des sociétés de transport de voyageurs au moyen de chemins de fer funiculaires : 1890, 2"^ sem., p. 383.

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Annales des mines. — Statistique des accidents de chemins de fer dans la Grande-Bretagne et l'Irlande en 1876 (Sauvage) : 7° série, t. 11, p. 583.

Annales des ponts et chaussées. — Produits des chemins de fer anglais et allemands en 1 8i3 (Mac Kett) : 2" série, t. 9, p. 271. — Observation sur les chemitis de fer anglais (MM. Paul Michelol et Aug. Bousson) : 2" série, t. 10, p. 107. — De l'intervention de l'Etat dans l'e.vploitation des chemins de fer anglais (traduit de l'anglais par M. Menard) : 2° série, t. 18, p. 117 et 128. — Tableaux des canaux et des chemins de fer anglais établis en concurrence les uns des autres: 2" série, t. 19, p. 122.

— Exploilalion des chembis de fer anglais (Malézieux) : 5" série, t. 9, p. 399. — Note sur les rapports de l'Etat avec les compagnies de chemins de fer en Angleterre (Cavaignac) : 5" série, t. 18, p. 100; t. 20, p. 88. — La commission des chemins de fer en Angleterre (Cavaignac) : 5° série, t. 20, p. 88. — Réponse au mémoire de M. Cavaignac (De Franqueville) : 6= série, t. 5, p. 243.

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