‹ Répertoire général alphabétique du droit français (volume 2)Chapitre 78 sur 405 · C. comm., arl · texte numérisé non relu

C. comm., arl

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CHAN'Gt: (Contrat db). — Chap. Fil.

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— Molliii, Kiuirses de connnerce, 1853, 1 vol. in-8», p. 135. — -N'ouiruier, Des lettres de change et des effets de commerce, 1875, 4" édit., 2 vol. in-S», I. 1, n 25 et s. — Orillard, [)c la compétence et de la proiédure <lcs triliunau.v de commerce, 18.'>5, 1 vol. in-8o, n. 373 et s. — Pardessus et de Rozière, Cours de droit commercial. 1856-1857, 6° édit., 4 vol. in-8°, t. I, p. 23, 409 et s. — Persil, Traité delà lettre de ehayige et du liilIct à ordre , 1837, \ vol. in-8", p. 9 et s., introduction, et p. 213, note du traité. — Picard et dllotTsclimidt, l'andectcs belges (en cours de publication), v'' Change-Changeur et Change (contrat de). — Pothier, Traite du contrat de change, édit. Bugnet , t. 4. — Pouget, Des droits et des obligations des divers commissionnaires, 1872, 4 vol. in-8'', t. 1. n. 161 et s. — Rivière, Répétitions écrites sur le Code de commerce, 1882, S'' édit., 1 vol. in-8°, p. 344 et s. — Rolland de Villarfrues, Répertoire de la jurisprudence du notariat , 1840-1845, 2" édit., 9 vol. in-8", V Change. — Rosse, Manuel pratique et Juridique du commerçant , 1892, 1 vol. in-S», n. 566 et s. — Séliire et Carteret, Enci/clopédie du droit (20 livr.), v° Contrat de change. — Touzaud, Des effets de commerce, étude de législation comparée, 1881, 1 vol. in-8», p. 30 et s., 103 et s.

V. aussi infni , v'' Change (Cours du) , Changeur, Lettre de change.

Index alphabétique.

Actf de commerce, 25 et s., 36, 38.

Aprent de change. 49.

Billet à domicile, 11, 12, 29.

Billet à ordre, 11 et s.

Billet de change , 32.

("apacité, 37.

Caractères du contrat, 24 et s.

Caution. 54.

la'ssioa, 18, 50.

Chaii^'e (taux du), 39 et s.

Change manuel , 2.

Change tiré, 3.

Changeurs, 2.

Commerçant (qualité de) , 38.

Commission de recouvrement , 44

et s.

Compte-courant, 42.

Consentement, 24, 52.

Contrat à titre gratuit, 35 et 36.

Contrat à litre onéreux, 33.

Contrat de change (dissolution du) ,

52 et s.

Contrat de change (exécution du),

9 et s.

(loutrat de change (modification

du , 52.

Contrat synallagmatique, 31.

Contrat unilatéral, 31.

Cours légal , 39 et s.

Délégation en banque, 14.

Denrées , 6.

Donation, 34 et s.

Echange, 18.

Eliets impayés, 47.

Eléments constitutifs, 5 et s.

Endossement , 13.

Enregistrement. 14.

Escompte. 44.

Formes, 24.

Intention des parties, 8, 29.

Intérêt (taux de 1"). 20.

Lettre de change, 9 et s., 15, 50 et

Lettre de change (perte de la),

Lettres de change (pluralité de),

50 et 51.

Lieu de paiement, 27 et s.

Mandat, 18.

Marchandises, 5, 17.

Métaux précieux, 1.

Monnaie, 2 et s.

Paiement , 50.

Place de commerce, 27 et s.

Prescription , 58 et 59.

Prêt, 20 et s.

Preuve testimoniale, 30.

Promesse, 5, 31.

Remise de place en place, 7 et s.,

Tarif, 45.

Timbre. 14.

Titres, 1.

Vente, 16 et s.

DIVISION

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