C. pén., art. (JG à

L. 5 aoiil iSiiO {sur l'éducation et le patronage des jeunes détenus).

BiBLIOUltAPIllE.

HerlauM, Cours de Code pénal et leçons de législation criminelle, 1873, 4" édit., 1 vol. gr. in-8", p. 376 et s. — Blanche et Dutruc, Etudes pratiques sur le Code pénal, 1888, 7 vol. in-S", t. 2, n. 292 et s. — Boitard, de Linage et Villey, Leçons de droit criminel, 1800, 1 vol. in-S", n. 161 et s. — Bourguignon, Jurisprudence des Codes criminels, 182o, 3 vol. in-8°, sur les art. cités ; — Dictionnaire raisonné des lois pénales de la France, 1811, 3 vol. in-8", v" Age. — Casati, Code pénal annoté, 1890- 1891, in-S", sur les articles cités. — Carnot, Commentaire sur le Code pénal, 1836, 2 vol. gr. in-S", sur les articles cités. — Carrara, Programme du cotirs de droit criminel, partie générale, traduction Baret, n. 21 ;i et s. — Chauveau, F. Hélie et Villey, Théorie du Code pénal, 1888, 6 vol. in-8o, t. 1, n. 319 et s. — Uulruo, Mémorial du ministère public, 1871, 2 vol. in-8", v° Mineur. — Duvergier, Code pénal annoté, 1833, in-S", sur les articles cités. — Garraud, Traité théorique et pratique du droit pénal français, 1898, 2i.' éd., 6 vol.in-8°, 1. 1, n. 200 et s. — llaiis. Observations sur le projet de révision du Code pénal, in-8", p. 213 et 214. — Laborde, Cours élémentaire de droit criminel, 1891, 1 vol. in-8o, n. 126 et s. — Laulour, Couis usuel li'audiencc, 1S87-I890, 2" édit., 2 vol. gr. in-S", C. pén., sur les articles cités. — Lefort, Cours élémentaire de droit criminel, 1879, 2^' édit., 1 vol. in-8", p. 194 et s., 231 et s. — Legraverend, Traité de la législation criminelle en France, 1830, 2 vol. 10-4°, l. 1, p. 138, 139, 366, 418, 647, et I. 2, p. 262, 394, 758. — Le Poittevin, Dictionnuire-foimulaire des parquets et de la police judiciaire, 1898, 2o édit., 3 vol. in-8% v" Mineurs, sect. 1. — Le Sellyer, Traité de la criminalité, de la pénalité, etc., 1874, 2 vol. in-8', t. I, n. lO.ï et s. — Massabiau, Manuel du ministère public, 1876-1885, 4''édit., 3 vol. in-8°, t. 1, n. 1933 et s., et t. 2, n. 3064 et s. — Merlin, liépcrtoire universel et raisonne de jurisprudence, 1827, 5" édit., 18 vol. in-4", v'> Excuse, § 4. — Molinier et Vidal, Traité théorique et pratique du droit pénal, 1893, 3 vol. gr. in-8° (en cours de publication), t. 2, p. 112 et s. — Morin, Répertoire général et raisonné du droit criminel, 1850, 2 vol. gr. in-8°, v° Mineurs, n. 2 et s. — Normand, Traité élémentaire de droit criminel, 1896, t vol. gr. in-8°, n. 526 et s. — Ortolan. Eléments de droit pénal, 1885, 5° édit., 2 vol. in-i>°, t. 1, n. 257 et s. — lAauter, Traité théorique et pratique du droit criminel français, 1836, 2 vol. in-S», t. 1, p. 162 et s., et t. 2, p. 4.'18. — Rolland de Villargu.^s, Les Codes crijninels, 1877, 2 vol. gr. in-8", C. pén., sur les articles cités. — Trébutien, I..aisné-lJesliayes et Ouillouard, Cours élémentaire de droit criminel, 1878-1883, 2c édit., 2 vol. in-8°, t. 1, n. 514 et s. — Villey,

Précis d'un cours de droit criminel, 1890, '■')' édit., i vol. in-8", p. 101 et s.

IJueslions relatives â la mesure autorisée par la dernière disposition de l'art. 66, C. pén. (Acii. Morin) : ,1. du dr. crim., 1863, p. 193. — [)e l'application des arl. 66, 67 et 69, C. pén. Des maisons du patronage (Flandin) : J. Le Droit, 5 et ."< févr. 1888. — Mineur, discernement (absence de) (Dutruc) : J. min. publ., 1862, t. 5, p. 104. — Délits de chasse. Prévenus. .M'meiirs de seize ans; application de l'art. 69, C. pén. Minimum de la peine (Bruas) : ,1. min. pub., 1880, t. 23, p. 125. — De la répression pénale des fautes de l'enfance (Arnaull) : Rec. de l'Acad. de législ. de Toulouse, t. 18, p. 518. — De l'âge chez l'agent quant « l'imputabilité pénale (Ortolan) : Rev. de législ. et de jurisp., 1843, t. 1, p. 453, et t. 2, p. 181.

IiMiEX ALPHABÉTIQUE.

Absolution. 116 et .AnquittcnRHil, 21. 95. 109 et

209 et s.