‹ Répertoire général alphabétique du droit français (volume 4)Chapitre 43 sur 323 · C. pén., art. 444 à · texte numérisé non relu

C. pén., art. 444 à

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Blanche, Etudes pratiques sur le Code pénal, 1888, 2" édit., par Dulruc, 7 vol. in-8°, t. 6, n. 601 et s. — Bourguignon, .lurisprudence des Codes criminels, 1823, 3 vol. in-8", sur les articles cités. — Carnol, Commentaire sur le Code pénal. 1836, 2 vol. gr. in-8°, sur les articles cités. — Chauveau, F. Ilélie et Villey, riiéorie du Code pénal, 1887-1888, 6" édil., 6 vol. in-8°, t. 6, n. 2602 el s. — Duvergier, Code pénal annoté, 1833, in-8", sur les articles cités. — Garraud, Traité théorique et pratique du droit pénal français, 1889-1893, 5 vol. in-8'', t. 5, n. 685 et s. — Hélie (F.), Pratique criminelle des cours et tribunaux, 1877, 2 vol. in-8", l. 2, n. 932 et s. — Merlin, Répertoire universel et raisonné de jurisprudence , 1827-1828, 3'' édit., 18 vol. in-4">, v" Vol, sect. 2, S 3, p. 825 et s. — Morin, Répertoire général et raisonné de droit criminel, 1830, 2 vol. gr. in-8°, v" Destructions, n. 7, 9 et s. — Rolland de Villargues, Les Codes criminels, 1877, 5° édit., 2 vol. in-8''; — Codepénal, sur les articles cités.

De la répression des crimes de dévastation el de destruction, suivant les lois françaises (Ad. Morin) : J. du dr. crim., année 1871, p. 193.

DESTRUCTION D'ARBRES, GREFFES, GRAINES, FOURRAGES, PLANTS ET RÉCOLTES. — Chap. IL

iNBliX ALPHABÉTIQUE.

Abattaçe, 44 et s.

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