onde -i

probante, 13.

Foi mule exécutoii ! ■ 29.

i - I- 13 el s., 15, 16, 18ets., 22. i s., 28 ets.,32 — V. Première grosse, — Second

pôt de la), 8, G sses forme des' . 28.

Héritier, 10, 11. 23, 27 el 28.

Indigent . 36.

Lettre de change . 5.

Loi antérieure, 2.

M : ire ampliatif, 3.

Ministère public ,31.

Minute 6, 7. 1". 18 el 19.

Notaire, 8, 10, 15, 16, 18 et s., 22

et s., 30 et s., 34 Nullité

al, 5, 13, 2 bré, 36.

Partage, 11.

i rosse, 10, 13, 18

Président du tribunal. 15, 16, 20

et s., 24, 30.

Preuve, 13.

i ■• rbal, 16, 22.

! ation authentique, 22.

Référé, 16.

Requête civile, 2, 17.. 16, 20, 22.

msabilité civile, 31.

Saisie, 30.

S i osse, 7. 10, 17.. 16, 19,

26, 28,32, 34 et 35.

S nature, 5.

- larité,14.

-..il . '.'. 1 1.

Timbre . '-''i.

Titre, 7..

Titre exécutoire, 1". 11. 12. 23.

Tribunal. 11.

DIVISION

N 1 1. I. — Des cas où 11 y a lieu de délivrer des grosses par ampliation [n. 1 à 14).

Sect. II. — Formalités. — Frais. — Sanction (u. 15 à 33).

Sect. III. — Enregistrement et timbre [n. 34 à 36 .

Section I.

Des cas où il y a lieu à délivrer des grosses par ampliation.

1. — Le mot amplier, dérivé du latin ampliare, signifie, en i il. augmenter une eh. .se, la rendre plus ample.

2. — Ainsi, dans l'ancien droit, on appelait lettri S dfampl celles qui s'obtenaient en chancellerie à l'effet de pouvoir articuler les moyens omis dans une requête civile. — On appelait aussi information d' ampliation ou information par addition, ce qu'on appelle aujourd'hui supplément d'information. — L'ampliation de criéi s, dont parle l'art. IT de la coutume de la Rochelle, était l'addition de quelques liions à des criées commencées, sous la condition de procéder à de nouvelles ci

pour les premiers biens que pour ceux nouvellement ajout.-.