Au poinl de eue du droit français, les animaux peuvent
i isés en deux - : les animaux s
4. — Les animaux - qui vivent en étal de liberté naturelle in laxitate naturali), tels qui
ou île plumi .
homme, n'y sont retenus que par la contrainte.
5. — L limaux don l'homme a réussi à dompter ou à appi . dit, à soumettre à sa volonté, qui vivent avec lui, qt luisent sous si -
et qu'il élève pour soi; i son agrément. Sous ce nom gé-
.' les troupeaux ;
volaill s bêtes aumailles; 6" enfin,
certains animaux ■ i u i ne rentrent flans aucune des cati -
urne les chiens, les lapins, etc. Ces distinctions, du reste, n'onl pas une très grande importance pratique; elles
d'intérêt qu'au point de vue des droits qui p être acquis sur certains animaux, et de l'a'pplic ments de police dans lesquels telle ou telle eat t trouve
être sp il visée. — V. infrà, V Règlement municipalou
lice.
G. — L'expression bestiaux s'applique aux animaux domesi , ture des terres et à la nourriture de l'homme; le mot bétail s'emploie, au singulier, dans la même ux S'- divisent en deux classes : le gros . tels que - , bœufs, vaches, et le menu bétail
qui comprend les . moutons, brebis, porcs, chèvres.
7. — Bien que quelques auteurs rangent les chevaux, ânes et mulets parmi le gros i tenizart, Collect. </ ■' is. nouv., v° Bestiau l . ces animaux ne sont pas, à proprement parlei bestiaux; la Cour de cassation s'est prononcée en-j:e sens. — Cass., 17 juin 1806, Etchegaray, [S. et P. chr.1
8. — Cependant, la même cour a jugé que l'arrêté municipal, qui défend de faire paître les bestiaux, de quelque nature qu'ils soient, dans une avenue et de les attacher aux arbres des promenades, s'applique aux chevaux. — Cass., 8 oct. 1836, Coupi ut et Philippot. [S. 37.1.600, P. chr.
9. — La contradiction apparente qui existe entre ces décisions peut s'expliquer par cette raison que, dans le premier cas. il s'agissait de l'application d'une loi fiscale dans laquelle le mot bestiaux est pris dans son sens strict, tandis que dans
- c aid, la cour avait à interpréter un arrêté municipal dans lequel ce même mot était employé dans son acception la plus large et démonstrativement.
10. — I. aux sont des groupes d'animaux domestiques de même espèce, élevés et nourris ensemble. Ce mot s'applique principalement aux bœufs, vaches, moutons, porcs et
is. — V. infrà, via Parcours, Pâturage.
11. — Le terme générique de volaille comprend tous les oidomestiques qu'on élève dans les basses-cours, tels que
poules, coqs, chapons, dindons, oies, canards. Les volailles ne
revêtent jamais et en aucun cas, la qualité de gibier. Aussi .
exceptionnel où la loi rurale du 2S sept. 1 T ". » 1 lit. i,
art. 12) autorise le propriétaire, détenteur ou fermier, à détruire
ailles, de quelq soit, qui causent des
dommaf - - s champs, les oiseaux tués doivent-ils être 1 sur place; celui qui, après les avoir abattus, se les appi rait, commettrai! un vol. — Giraudeau, Lelièvre et Soudée, La
u. 14.Ï : de Neyremand, Questions sur la chasse, p. 408. — \. .-»///•(;. v" Abandon d'animaux, a. 55.
12. — L. - - sont les animaux domestiques .qui fournissent la laine, c'est-à-dire les béliers, moutons, brel
LUX. Cette distinction a son importance en matière de
délit- forestiers. — Y. infrà, v" Délit forestier, Usage for.
13. — L'expression à'aumaill aumailles n'est plus usitée aujourd'hui. Ducange Diction, médise et infimse latinitatis, V tlanualia) la fait dériver du mot de basse latinité manualia, animaux qui viennent quand on leur tend la main
quse "•/ manuî ■ ■ nsueverunl ; Ménag . intraire
mologique de /</ langue française, \ I tes .tua'
t'étymologie de ce mol du terme latin almalia, et il entei aumailles les animaux qu'un nourrit pour les ei . Quel-
ques coutumes ont employé cette expression pour désigner les bœufs i I Sens, art. 148; Coutume de Bre-
tagne, art. 409 à 414, ; mais l'ordonnance des eaux et forêts, du
1669 M. 19, art. 1 . lui donne un sens beaucoup plus étendu et l'applique à tous les animaux domestiques de la classe des herbii
1 't. i lertains animaux, non compi l'énumération qui
régis par u ce nombre
sont i - , i les abeilles. — V. infrà, n. 263 et s.;
prà . v i i" il!' s.
15. — Les animaux domestiques peuvent faire l'objet de divers actes civils, tels que la vente, le louage, la constitution d'usufruit, etc. A cet égard, il existe, en ce qui les coin
gles spéciales.
16. — La loi s'occupe également de ces animaux sous le rapport de la salubrité et de la sécurité publiques, ainsi que sous le rapport des dommages qu'ils peuvent occasionner aux personnes et aux choses.
17. — Elle encourage le perfectionnement des races. — V. ilture, ''t infrà, vis Concours agria l s . Haras. 18. — Elle règle tout ce qui esl relatif au pâturage. — V. v" Alpage, Pacag . Pan urs et Pâturage.
