Quel qu ' riuœ adopté ide e de race
:, ,:, de mo ■ • li m • ' te. . on peut lui repro-
cherde ne p impte de I élément i olontaire qui doit con-
courir au maintien de toute association bien ordonnée; or, si on recule devant la consultât! ire, i 'e i que sans douteon
: donne un démenti à une théorie trop abstraite. \ i abouat, p. ! !.'■; Geffcken, ou Hefftei . § 65, note 5 et § 182, p. 43! Padaletti, loc. cit., p. 179; Rohn Jaequemyns,
;, , .,/., année 1871, p. 384.
«>•>. — Sur cette conception scientifique, V. notamment : Bluntschli, Droit international codifié, art. 25, art. 50 rem., et I de l'état moderne, liv. 2, ch. 3, édit.
de Riedmatten.t. I. p. 80;Cabouat, p. 138 et s.; Carnazza-Aman, i. i. ,,. :; el .-.. 106 et s., 222 et s., M)9 el s., 563 et s.; Maximin Deloche, Duprincipi ' nationalité; Fiente (1813), Discours à la nation allemande ; Fiore Pasquale), t. 1, p. 96 et s., 119 et s.; Frarv, t.' /»V<7 uniimvil : Funck-Brentano et Sorel, p. 10 el s.; i yclopédie, V Annexion, t. 3, p. 64; Hall, § 36,
p, ioi, ., i te; Holtzendorff, Le principe des nationalités et
l,i littérature italienne du droit des gens, Rev. dr. int., année 1870, p. 92; Jozon, Bull. lég. comp., 1870-73; Laurent, t. 1, n. 423 et s.; t. 3, n. 89 et s.; Etudes sur ^histoire de l'humanité, i. m. Les nationalités; Lawrence, t. 1, p. 156 et s.; Mancini, Délia nazionalita corne fondamento del diritto del gente (Turin, 1851 ; Manciani, Dell' ottima congregazione umana e delprinàpio <H nazionalita; F. de Martens, t. 1, p. 193; Montanarii, sa préface de la trad. de Carnazza-Amari, p. 13 et s.: A. Ott, s.. us Klûber, § 20, p. 27, note 5; Palma, Del principio dinazionalita nella moderna societa europea (Milan, 1867); Renan, <)«'. st-ci qu'une nation? Richaud, Etudes sur les nationalités; Selosse, p. 70 et s.; Sir John Stuart Mill, Du gouvernent ni représi ntatif, p. 337 et s.
})3. — Certains publicistes admettent la théorie des faits accomplis; la principale des doctrines auxquelles ait donne naissance celte manière de voir est celle de ['extension nécessaire. D'après Bluntschli, « l'accroissement d'un Etat, une fois qu'il a été reconnu nécessaire, peut entraîner pour un autre Etat la perte de sa souveraineté territoriale. Ces modifications peuvent n'être
pas touj 's désirées par la population du territoire annexé mais
être nécessaires... Les annexions du Hanovre, de la Hesse électorale, de Nassau, de Francfort, etc., à la Prusse en 18(58, ainsi que celle du Schleswig-Holstein , par la loi du 22 déc. 1866, ^expliquent, en partie du moins, par le développement nécessaire el national de la vie publique en Allemagne » (art. 288, rem. 4; adde, art. 99 et 517 . — Contra, Funck-Brentano et Sorel, p. 20. — V. aussi Acollas, p. 39.
U'i. — A notre époque, on fait surtout reposer la légitimité de
la conquête sur l'id le peine : le vaincu, dit-on, a eu tort d'en-
treprendr ide soutenir la guerre ; sa mauvaise foi a pu causer
des prîtes au vainqueur; il est juste , par conséquent , que celuici obtienne réparation; or, il peut se rencontrer des cas où le seul moyen d^btenir ce résultat soit d'opérer à son profit une annexion de territoire; on ajoute qu'une annexion peut encore ... justifier parce qu'elle permet d'éviter ou de rendre plus périlleuse une agression nouvelle. — N'. sur le système du droit de défense, Félice sur Burlamaqui, part. 4, ch. s, t. 8, p. 116 et note. 143; Holtzendorff, Rev. dr. int.. année i.N7:t, p. 233; Kluher, §237, p. 338;G.-F. de Martens, t. 2, p. 2i'.l, S 27!l lV. note ; Rolin Jaequemyns, Rev. dr. int., année 1870, p. 695-6"; année 1871, p. 384, 537; année 1873, p. 586; Vatiel, liv. 3, ch. I, § 3 ; liv. 3, eh. :i, ^ 12-44; liv. 3, ch. 9, S 162. — V. aussi Cabouat , p. 123 ei s.
95. — Aucun de ces systèmes ne saurait nous satisfaire par ce motif qu'aucun d'eux ne tient un compte suffisant de la volonté humaine. Le moment n'est pas venu de les apprécier en détail; nous ferons cependant remarquer que. le dernier, en conférant au vainqueur le droit d'être pour ainsi dire juge en sa propre cause, ei en ne tenant aucun compte de la souveraineté rentable des Etats, a soulevé pour ainsi dire d'unanimes protestai!..us. — Acollas, p. 123; Laurent, t. 1, n. 426; A. de Montluc, /;. < . dr. int., année 1871, p. 531 ; année 1873, p. 584 :
Montesquieu, Lt'Hris /,e,M'«es, !lli; A. UN, sous Kluher, § 256,
p. 366 a la note; Pinheiro-Ferreira , sous Vattel, liv. 3, ch. 13,
§ 194, t. I , p. 7.'. ; Selosse, p. 82 et s.
90. — Est-ee à dire que, à la suite d'une conquête, aucune annexion ne sera jamais légitime? Une pareille assertion ne serait pas moins exagérée. Après une guerre heureuse, on conçoit en effet que des peuples asservis contre leur gré vie I
n couvrer leur indépendance, et soient restitués à leur ancienne pairie. C'esl là sans doute une concession faite» à la théorie du droit du plus fort : mais c'est une concession plus apparente que réelle, car ce n'est pas faire échec au principe de la souveraineté que de revenir, même par les armes, sur l'atteinte qui y avait été portée. — Selosse, p. 394.
97. Nous arrivons par là même à cette conclusion que si les gouvernements voulaient se conformer aux indications de la théorie, les démembrements et les annexions seraient bien rares; nous devons reconnaître, d'ailleurs, qu'à notre époque ces transmissions de souveraineté sont moins fréquentes que parle passe. .Mais dans cette mesure même, elles ne cessent pas d'être injustes et on conçoit qu'il peut être pénible, pour les gouvernements qui n'ont pas pris part à l'action, d'être obligés de traiter ce démembrement comme s'il était l'effet de la volonté véritable des intéressés. — V. Félice, sur Burlamaqui, t. 8, note 144; Funck-Brentano et Sorel, p. 342 in fine; Hall, § 30 in fine.
2° A l'aide de quels actes se réalisent les annexions et les démembrements.
98. — On n'est pas d'accord sur la question de savoir a l'aide rie quels actes peuvent se réaliser légitimement les annexions et les démembrements, et on se demande, notamment, si les formes admises en droit privé sont opérantes. — V. Bluntschli , art.
99. — Un point qui nous parait d'abord certain, c'est qu'un traité diplomatique, acte reconnu par le droit public, peut servir à réaliser une cession volontaire ou forcée; mais, peut-il. à lui seul, produire le transfert des droits de souveraineté? Le droit interne admet, suivant les législations, une théorie différente sur les conditions à remplir pour la translation des droits réels ; suivant les unes, le seul échange des volontés produit cet effet; suivant les autres, une transcription ou une tradition est nécessaire, soit même entre les parties, soit seulement à l'égard des tiers; la nationalité des auteurs les prédispose à préconiser telle ou telle doctrine. — V. Heffter, J 87; Klûber, § 141, 143; G. -F. de Martens , S 45.
100. — Pour notre part, nous considérerons la question comme peu importante; il est difficile de concevoir qu'un Etat se retranche derrière une inobservation de formalités pour se refuser à tenir la parole qu'il a donnée. Et il n'est pas moins difficile d'admettre qu'une nation , après avoir promis un territoire à un autre, pays, commette l'imprudence de le céder à une puissance tierce.
101. — Le plus souvent, au surplus, les parties intéressées fixent directement l'époque du changement de souveraineté; c'est ainsi que, lors de la cession de l'île Saint-Barthélémy, il fut entendu que l'annexion ne serait réalisée qu'au jour de la prise de possession par les Français (13 mars 1878). — Protocole, 31 oct. 1877, art. 2 (S. Lois annotées, année 1878, p. 207, P. Lois, décrets, etc., annéel878, p. 513).
102. — Pour nous, au cas de silence des traités nous estimons qu'on devrait se contenter, en principe, de l'échange des volontés; en l'absence de législation positive, on doit suivre, en effet, les principes rationnels: or, le droit de souveraineté n'est , comme toutes les autres relations juridiques , qu'une simple conception de notre, esprit; il existe en lui-même, indépendamment des actes à l'aide desquels il se manifeste; il doit donc pouvoir être modifié par le seul concours des volontés; puis, les traités de cession sont ordinairement connus en fait et, par conséquent, il est moins utile d'en subordonner l'efficacité à l'accomplissement d'une mesure quelconque de publicité. — V. en ce sens, Cabouat, p. 166; Desjardins, p. 338; Grotius, liv. 2, ch. 6, S 1, n. 2, t. I, p. 033; Pradier-Fodéré, t. 2, n. 819. - Contra, Bluntschli, art. 286; Dudley-Field , art. 47; Heffter, S 69-1.
103. — Si, toutefois, l'objet cédé était indéterminé, si, par exemple, des commissaires devaient procéder à une délimitation ultérieure, il esl bien évident que le transfert de souveraineté n'aurait lieu que par la fixation du territoire cédé. — V. Cabouat, p. 108; Desjardins, p. 334; Ortolan, n. 99.
