lit .1 s

Timbre de dimension, 272.

Titre, 69.

Tradition, 36 et s., 178, 236.

Transaction, 116.

Transcription, 28,34,83, 142, 143,

L46, 150, loi . 189, 190, 165,

271, Tuteur, 50, 51, 18(3.

Usage, 271.

Usines, 14<>, 177.

Usucapion, 281 .

Usufruit, 3, 41, 4.1. 4.">. 52, 53, 191

Usufruitier, 99, 108.

Usure, 7. 58, 62, 284, 301.

Valais (canton ilu , 301.

Vendeur, 22, 25.

Vente, 6, 18,24, 25. 72. 109. 116.

158, 166, 187, 1'.':,. 2i '1 ri s.,

Vente [droil de), 241 et 242.

Vente amiable, 64.

Vente à réméré, 17, 26. 27, 32, 67.

Vente aux enchères, 66, 31 0.

Vente fictive, 30.

Vente judiciaire, 86, 144. 145, 153

el 104.

Vente sur saisie. 147.

Veuve, 187 el s.

Volonté, 184, 211 el 212.

DIVISION

CHAP. I. — Notions générales et historiques (n. 1 à il).

CHAP. II. — Constitution de l'antichrèse.

s.et. I. — Nature et caractère du contrat d'antichrèse m. 12 à 40 .

S, et. II. — Des biens susceptibles d'antichrèse et de la capacité nécessaire à la constitution de l'antichrèse n. 41 ix ôô .

Sect. III. — Des clauses permises ou prohibées dans le contrat d'antichrèse n. 50 h 75).

Seet. IV. — Preuve de l'antichrèse n. 70 à 83).

CHAP. III. — Effets de l'antichrèse.

Sect. I. — Effets de l'antichrèse entre les parties.

§ 1. — Df>ih et obligations du créancier antichrésiste n. si à 133).

S. 2. — Droits et obligations 'lu débiteur a. 134 à 140).

Sect. II. — Effets de l'antichrèse à l'égard des tiers u. 111 à 165 .

CHAP. IV. — Enregistrement et timbre (n. 166 à 169).

Sect. I. — De la constitution d'antichrèse assujettie à l'impôt | n. 170 à 172 .

g i. — Caractères distinctifs de l'antichrèse [a. 173 à 2oi . § 2. — Nullité de l'antichrèse n. 205 à 207).

Sect. II. — Dispositions dépendantes et indépendantes n. 208 à 228).

§ 1. — Cession d'antichrèse (n. 22'J el 230 . § 2. — Mutation par décès de l'antichrèse (n. 231 et 232 . § 3. — Fin de l'antichrèse (n. 233 et 234). Socl. III. — Exigibilité du droit proportionnel (n. 235 . § 1. — Antichrëse constatée jeu- écrit a. 236). S 2. — Antichrèse verbale (n. 237 à 239). § 3. — Tarif (n. 240 à 243).

Sect. IV. — Liquidation du droit proportionnel (n. 210 U 263).

Sect. V. — Paiement des droits.

§ 1 . — Débiteurs du droit (n. 264 et 26o).

S 2. — Délai (n. 266 et 267 .

§ 3. — Pénalités (n. 268 à 270).

Sect. VI. — Transcription (n. 271).

Sect. VII. - Timbre (n. 272 .

CHAP. V. — Législation comparée n. 273 à 301).