CHAPITRE I

NOTIONS GÉNÉRALES ET HISTORIQUES

1. — L'antichrèse est le nantissement des immeubles, comme le gage est le nantissement des meubles; c'est un contrat par lequel le créancier est mis en possession d'un immeuble, avec le droit, comme garantie de sa créance, d'en percevoir les fruits, à charge de les imputer sur les intérêts de la créance d'abord . el ensuite, s'il y a lieu , sur le capital, ou sur le capital seulement s'il n'y a pas stipulation d'intérêts (C. civ., art. 2085). Le mot antichrèse du grec kvti (contre, en échange de), et yj»)aio (jouissance), désigne d'ailleurs aussi bien le contrat que nous venons de définir, quele droit qui en nuit pour le créancier. — Y. infrà, v° Nantissement.

2. — L'antichrèse n'est pas une institution nouvelle. Loisel atteste qu'elle exista en Grèce et aussi à Rome, où elle avait pour effet d'établir |une compensation entre les fruits de l'immeuble et les intérêts de la créance (Loisel, Op., n. IIP. Cujas

Observations, liv. 3, tit. 35), prétend, contre l'opinion de quelques interprètes, que, dans cette dernière législation, lorsque les revenus de l'immeuble engagé excédaient notoirement les intérêts de la créance, cet excédent devait être imputé sur le capital. Pothier était d'un avis contraire (Y. L. 14 et 17, C. .De usuris ■ — Pothier, Hypoth., 234. n. — Y. aussi Marcadé et P. Pont, sur l'art. 2085, n. 121 i.

3. — L'antichrèse pouvait avoir pour objet non seulement la propriété, mais encore l'usufruit; mais on conçoit qu'il n'en pouvait pas être de même des servitudes prédiales (V. Dig., LL. 11, De piijn. et hyp., 16, De pian, et act.).

4. — Comme le gage d'immeubles, elle pouvait être judiciaire ou conventionnelle; elle résultait dans le premier cas de la sentence du magistrat, dans le second, de la seule volonté des parties qui suffisait pour la constituer (D., LL. 1 1 et 26, Depign. et hyp.).

5. — Le créancier pouvait jouir par lui-même ou par un tiers de la chose donnée en antichrèse qu'il pouvait louer au propriétaire lui-même (D., L. 23, De pign. et hyp.).

6. — A défaut de remboursement, il avait le droit de vendre l'immeuble et de se payer sur le prix; d'ailleurs, le débiteur pouvait également, pendant la durée du nantissement, vendre l'immeuble et se servir du prix pour rembourser le créancier D., LL. 4, 5 et 6, Depign. act.). Le créancier avait une action réelle pour recouvrer la chose contre les tiers.

7. — L'abus qui fut l'ait de l'antichrèse par les usuriers obligea le législateur romain .i y apporter des restrictions; c'est ainsi que la novelle 32 de Justinien avait défendu aux créanciers de prendre à titre d'antichrèse les héritages des cultivateurs. — Pothier, Hypoth., n. 238.

8. — Dans l'ancien droit, l'antichrèse était condamnée par le droit canonique, qui défendait le prêt à intérêt (Pothier, Nantissement, n. 20); mais dans les pays de coutume, on trouve. sous le nom de mort-gage et de vif-gage ou engage, une convention qui avait beaucoup d'analogie avec l'antichrèse.

9. — Les pays de droit écrit, bien que le prêt à intérêt y fur autorisé, n'admettaient pas l'antichrèse, mais seulement la jouissance des biens du débiteur jusqu'à concurrence des intérêts de la créance. Cette jouissance était souvent accordée pour éviter les frais d'une saisie réelle. — Y. Boniface, t. 4, liv. 8, tit. 1 2, ch. 1 ; Bouet, liée, d'arrêts, liv. 4, tit. 13, ch. 2.

10. — Denizart [va Antichrèse), constate qu'un usage semblable existait dans l'Auvergne, le Lyonnais et quelques autres provinces. Il n'y a guère que dans Te ressort du parlement de Toulouse où l'antichrèse parait avoir été admise à cette époque. — Y. Marcadé et P. Pont, art. 2083-1°, n. 1213.

. 11- —Le prêt à intérêt ayant été permis en 1789,1a prohibition de l'antichrèse n'avait plus de raison d'être. Ce contrat, d'abord passé sous silence par les rédacteurs du Code, fut, suli observation de diverses cours d'appel, réglementé par les art. 208a et s., C. civ.

ANTICHRESE. - Chap. II.