CHAPITRE I

NOTIONS GÉNÉRALES ET BISTORIQI ES

Section I.

Notions générales.

1. — On appelle alluvions, dit l'art. 550, C. civ., les atterrissements et accroissements qui se forment successivement et imperceptiblement aux fonds riverains d'un fleuve ou d'une rivière.

2. — On voit par cette définition que tout atterrissement n'est pas nécessairement une alluvion. « L'alluvion, dit à cet <

M. Pernoloinbe, est sans doute une espèce cl' atterrissement , .< ou, en d'autres termes, une agglomération île sables, de vase, u ou de parcelles de terrain, que les eaux déposent sur leurs .. rives, mais tout atterrissement n'est pas une alluvion. Ce mot

atterrissement est général, et il exprime les différentes ma- « nières dont un amas de terre peut se former clans un cours

d'eau, soit insensiblement et imperceptiblement, soit subiteo ment et tout d'un coup; soit sur le bord même de la rive, soit « au-dessus du lit, sans adhérence aux fonds riverains. L'atterii rissement qui se forme successivement et imperceptiblement « sur le bord même de la rive , prend, comme nous venons de le «. remarquer, le nom spécial i alluvion. Les autres atterrisse- « ments qui se forment subitement ou qui s'élèvent au-dessus « du lit sans adhérence à la rive, s'appellent îles ou ilôts, ou con- « servent même seulement le nom générique d'atterrissement. »> — Demolombe, t. 10, n. 7.

3. — Cette distinction n'est pas indifférente. Xous verrons, en effet, que la propriété de l'alluvion proprement dite est exclusivement attribuée aux propriétaires riverains, sans qu'il y ail à rechercher si elle s'est produite dans une rivière navigable ou dans un cours d'eau non navigable, tandis qu'il n'en est point ainsi en ce qui concerne les îles, îlots et autres atterrissements non adhérents à la rive.

4. — L'alluvion ne se produit pas seulement sur le bord des fleuves et rivières : elle peut également se former sur les ri

de la mer par suite du mouvement alternatif qu'imprime aux eaux salées chaque renversement de marée et dont l'action se l'ait sentir sur les sables cl graviers qui servent de lit à ces eaux.

5. — C'est surtout à l'embouchure des fleuves que ce phénomène se produit. Toute la masse de matières que charrie le fleuve semble s'arrêter au moment où il se jette dans la mer et s'arrête, en effet, par cela même qu'elle n'est plus sollicitée en aucun sens puisque les forces opposées ,1e la mer et du Meuve se con-

\l.UY|n\. Chap. I.

ni . I v là ces allvn ions qui prennenl des noms difféi enl - .

ible, barre, lor que l'éraergemenl n'ef L ps e re un

fait accompli, sel res, polders el wateringue dans le cas con-

<>. — A la diffi ■ l' illuvion fluviale qui esl régie par le

Code civil el donl l'attribution esl faite aux particuliers, l'alluvion maritime psi gouverné* . au contraire, par les principes de droit public el appartient à l'Etat. De même qu'il importe de distinguer l'alluvion de toute autre espèce d'atterrissement, il importe donc également de discerner lalluvion maritime de l'alluvion fluviale.

7. — On peut dire d'une faç, m générale que la question n'est qu'une question de fait. C'esl ce qui paraît ressortir d'une déadressée par le directeur des domaines, M. Baulny, au is, a la date du 30 avr. 18'»:!: m l'alluvion fluvial.' formée lentement, y est-il dit, sera exclusive nt i ipo-

vase, de limon ou de corps descendus avec les eaux île la . el elle se couvrira d'herbages ordinaires. L'alluvion maritime, au contraire , apparaîtra tout à coup: un coup de mer la produira, un autre la fera disparaître; elle sera composée des matières que li mer dépose, soulève et délaisse, des sables el galets qu'elle charrie. La présence des coquillages qui ne peuvent vivre que dans l'eau salée et les herbes salines qui croîtront à sa surface attesteront d'une manière certaine qu'elle est un lais i i relais et que, par conséquent, le rivage qui la borde est un i ivage maritime. »