B. — UNIVERSITÉ DE PARIS
1683. — Rapport fait au nom du Directoire du Département par M. Garnier au Conseil général du Département, sur l'Université et les collèges, constatant que « tout ce vain appareil d'enseignement consommait annuellement un revenu de 1,336,775 livres », et annonçant que le Directoire a été déterminé par des motifs de prudence à faire fermer les écoles de théologie de Sorbonne et de Navarre, et à laisser vacantes quelques chaires de logique dans les collèges, dépourvues d'auditeurs.
16 novembre 1791 .
Extrait du procès-verbal du Conseil général du Département de Paris, fol. 5, A. N., Flc III, Seine, 13.
1684. — Renvoi au Comité d'instruction publique de la demande de suppression de l'Université de Paris, présentée à l'Assemblée législative par le Conseil du Département de Paris.
28 décembre 1791.
Extrait du procès-verbal, A. N., C 140, n» 124.
Cf. Archives parlementaires, t. XXXVI, p. 474.
1685. — Lecture à l'Assemblée législative, au nom du Comité d'instruction
publique, du rapport de M. Pastoret, sur une pétition du Département de Paris, demandant la suppression du tribunal et des nations de l'Université et l'emploi des revenus à la formation des écoles primaires.
24 février 1792.
Extrait du procès-verbal, A. N., C 143, n° 159.
Cf. J. Guillaume, Procès-verbaux du Comité d'instruction publique de l'Assemblée législative, p. 102.
Archives parlementaires, t. XXXIX, p. 69.
1686. — Lettre du Directoire du Département de Paris au président de l'Assemblée législative, l'informant que la distribution des prix de l'Université se fera le vendredi 3 août, et exprimant le vœu que l'Assemblée ajoute à l'éclat de cette cérémonie en nommant une députation pour y assister.
28 juillet 1792.
Original signé, A. N ., C 154, n° 292.
Ed. Archives parlementaires, t. XLVII , p. 251.
1687. — Décret de l'Assemblée législalive, décidant, sur l'invitation adressée par le Directoire du Département de Paris, qu'une députation de 12 membres assistera à la distribution solennelle des prix de l'Université, le vendredi 3 août.
29 juillet 1792.
Ed. Archives parlementaires, t. XLVII, p. 251.
1688. — Compte rendu à l'Assemblée législative par l'un des membres de la députation chargée d'assister à la distribution des prix de l'Université, témoignant des sentiments patriotiques que les instituteurs inspirent à leurs élèves.
3 août 1792.
Extrait du procès-verbal. A. A7., C 155, n" 293.
Ed. Archives parlementaires, t. XLVII, p. 452.
1689. — Etat des maisons appartenant à la nation d'Allemagne en l'Université de Paris.
9 juin 1792.
Copie, A. N., S 6181.
1690. — Compte que rend M. Jean-Nicolas Trusson, questeur de la nation d'Allemagne en l'Université de Paris, aux procureur, censeur et membres de ladite nation, du 28 août 1792 au 1er juillet 1793, ledit compte vérifié et approuvé le 24 brumaire an II.
Original signé, A. N., S 6181.
1691. — Compte rendu à la nation de France par M. Jacques-Louis Guion, professeur de philosophie au collège Mazarin, au lieu et place d'Anne-Antoine Hure, questeur démissionnaire, des recettes et dépenses de ladite nation de France, ledit compte clos et arrêté le 1er mai 1792, avec pièces justificatives.
7 juin 1791-31 janvier 1792.
Original et minute (1 doss.), A. N., H 2754a.
1692. — Conclusions de la maison de Sorbonne.
23 mars 1757-1.3 avril 1792.
Registre original, A. N., MM 277.
