G. — COLLÈGES , SÉMINAIRES ET CONGRÉGATIONS ENSEIGNANTES
Collège d'Autun,
1702. — Compte du collège d'Autun, présenté et affirmé véritable par M. Rérardier, grand maître temporel des bour-
208 CHAPITRE IV. — INSTRUCTION Pl BLIQl E, BEAUX-ARTS, THÉÂTRES
siers réunis, clos et arrêté au bureau d'administration du collège Louis-le-Grand, le 28 janvier 1793, avec pièces justificatives.
!«■• octobre 1791-ler octobre 1792.
Original signé et minutes (1 doss.), A. N., H 2557.
1703. — Compte de la fondation d'Oudard de Moulins dans le collège d'Autun, présenté et affirmé véritable par M. Bé-' rardier, grand maître temporel des boursiers réunis, clos et arrêté au bureau d'administration du collège Louis-le-f.rand, le 28 janvier 1793.
1" octobre 1791-1" octobre 1792.
Original signé, A. N., Il 2557.
1704. — Rapport des examinateurs des boursiers du collège Louis-le-Grand, au sujet du délit commis par le sieur Jacques Ferlut, boursier du collège d'Autun, âgé de 32 ans, prêtre et bachelier en licence, qui, par un certificat revêtu d'une fausse signature, avait escroqué au collège une somme de 116 livres 13 sols 4 deniers, concluant à la privation de sa bourse, avec lettre d'envoi de M. Champagne, principal du collège Louis-le-Grand, à M. Rcederer, et réponse du procureur général syndic,déclarantqu'il ne suflitpasde priver le délinquantde sabourse, mais qu'il faut le dénoncer à l'accusateur public et le poursuivre en restitution de la somme escroquée.
20, 23, 25 avril 1792.
Originaux signés et minute (3 p •), A. N. H 2546b.
1705. — Engagement contracté par M. Jean-Louis Dupuis, épicier, locataire d'une maison, rue Saint-André-des-Arls, appartenant au collège d'Autun, de payer annuellement 260 livres, indépendamment des 1,600 livres de son loyer, aux administrateurs du collège Louis-le-Grand, à condition qu'ils feront faire les réparations et augmentations contenues dans le devis dressé par l'architecte du bureau d'administration du même collège.
Original signé, A. N., S 6234.
1706. — Bail à loyer par les administrateurs du collège Louis-le-Grand à Marie-Marguerite Delaplanche, veuve de Simon-Antoine-Jean Loisel, vitrier, d'une maison, rue Saint-André-des-Arts, appartenant au collège d'Autun.
10 septembre 1792.
Minute signée, A. N,, S 6234.
Collège de Bayeux.
1707. — Compte du collège de Bayeux.
présenté et affirmé véritable par M. Bérardier, grand maître temporel des boursiers réunis, clos et arrêté au bureau d'administration du collège Louis-le-Grand, le 28 janvier 1793, avec pièces justificatives.
1er octobre 1791-1" octobre 1792.
Original signé et minutes (1 doss.), A. N., H 25 'i6*.
1708. — Lettre du Directoire du Déparlement de Paris à M. Champagne, principal du collège Louis-le-Grand, lui transmettant un arrêté du directoire du département de Maine-et-Loire, qui nomme Philippe-Augusle Marne, fils de Charles- Pierre Maine, imprimeur du département, à la bourse, fondation du collège de Bayeux, vacante par la retraite de M. Vincent Dumonday et jadis afi'eclée au diocèse d'Angers.
1" mai 1792.
Original signé et extrait (2 p.), A. N., H
Collège de Beauvais-Dormans.
1709. — Compte du collège de Dormans-Beauvais (20e), présenté et affirmé véritable par M. Bérardier, grand maître temporel des boursiers réunis, clos et arrêté au bureau d'administration du collège Louis-le-Grand, le 28 janvier 1793, avec pièces justificatives.
1er octobre 1791-ler octobre 1792.
Original siané et minutes (l doss.), A. N., II 2546».
1710. — Compte de la fondation Perrot dans le collège de Beauvais (16e), présenté et affirmé véritable par M. Bérardier, grand maître temporel des boursiers réu-
COLLÈGES ET SÉMINAIRES
nis, clos et arrêté au bureau d'administration du collège Louis-le-Grand, le 28 janvier 1793, avec pièces justificatives.
Ier octobre 1791-1" octobre 1792.
Original signé et minutes (l doss.), A. N., H 2546».
1711. — Compte de la fondation Bazin dans le collège de Beauvais (17e), présenté et affirmé véritable par M. Bérardier, grand maître temporel des boursiers réunis, clos et arrêté au bureau d'administration du collège Louis-le-Grand, le 28 janvier 1793, avec pièces justificatives.
1" octobre 1791-ler octobre 1792.
Original signé et minutes (1 doss.), A. N., H 2516'.
tement de Paris à M. Champagne, principal du collège Louis-le-Grand, transmettant la délibération du département de la Marne, du 1er juin 1791, qui nommait Antoine-Victor Hacquart à la bourse du collège de Dormans-Beauvais dont jouissait Louis-Charles Hacquart, son frère.
Novembre 1791 .
Original et extrait signé (2 p,), A. N., H 2527.
1713. — Lettre du Directoire du Département de Paris à M. Champagne, principal du collège Lou,is-le- Grand, approuvant la présentation, par la municipalité de Dormans, du sieur Charles Vannier à l'une des bourses fondées par Jean de Dormans, cardinal de Beauvais, au profit des enfants nés à Dormans, présentation ratifiée par le district d'Epernay et suivie de la nomination par arrêté du directoire du département de la Marne, avec la supplique du sieur Vannier.
20 décembre 1791.
Originaux signés (2 p.), A. N , II 2527.
1714. — Nomination par le Directoire du Département de Paris, sur la présentation faite par la municipalité de Dormans, de Nicolas Aubry, pour remplir au collège Louis-le-Grand l'une des bourses dite fondation du collège de Dormans, à laquelle présentait autrefois l'abbé de
T. VI
Saint-Jean des Vignes de Soissons et nommait le Parlement de Paris, ladite bourse vacante par la démission de Jean-Louis Colignon.
Original signé, A. N., II 2527.
Collège de Boissy.
1715. — Compte du collège de Boissy, présenté et affirmé véritable par M. Bérardier, grand maître temporel des boursiers réunis, clos et arrêté au bureau d'administration du collège Louis-le-Grand, le 28 février 1793, avec pièces justificatives.
1er octobre 1 79 1 - 1 " octobre 1792. Original signe et minutes (1 doss.), A. N., H 2557.
1716. — Compte des recettes et dépenses du collège de Boissy, depuis sa réunion à. celui de Louis-le-Grand, extrait du compte général de 1764 à 1793.
Octobre 1791-décembre 1792.
Registre original, A. N., H 2813*.
Collège des Bons-Enfants.
1717. — Compte du collège des Bons- Enfants (18e), présenté et affirmé véritable par M. Bérardier, grand maître temporel des boursiers réunis, clos et arrêté au bureau d'administration du collège Louisle-Grand, le 28 janvier 1793, avec pièces justificatives.
1" octobre 1791-ler octobre 1792.
Original signé et minutes (1 doss.), A. N., H 2556'.
1718. — Compte des recettes et dépenses du collège des Bons-Enfants depuis sa réunion au collège Louis-le-Grand, extrait du compte général de 1764 à 1793.
4 octobre 1791-24 septembre 1792.
Registre original, A. N., S 6379.
tement de Paris à M. Champagne, principal du collège Louis-le-Grand, adressant l'acte de nomination à une bourse de la fondation Pluyette, faite par les marguilliers réunis de Fonlenay et du Mesnil-Aubry, en faveur de Louis-Abel Le Flamand,
frère de Claude Le Flamand, ancien titulaire démissionnaire.
12 juin 1792.
Minute, A. N., H 2546».
1720. — Lettre du Directoire du Département de Paris à M. Champagne, principal du collège Louis-le-Grand, adressant les actes de nomination à deux liourses de la fondation Pluyette du collège des Bons- Enfants, en faveur de MM. Antoine-Etienne Pluyette et Auguste-Philippe-Hilaire Duverger de Villeneuve, bourses vacantes par les démissions de MM. Philippe Pluyette et Jean-Charles Pluyette du Perron, avec récépissé du principal.
19 juillet 1792.
Minutes (2 p.), A. N., H 2.546".
Collège de Bourgogne.
1721. — Compte du collège de Bourgogne (20e), présenté et affirmé véritable par M. Bérardier, grand maître temporel des boursiers réunis, clos et arrêté au bureau d'administration du collège Louisle-Grand, le 4 février 1793, avec pièces justificatives.
1er octobre 1791-ler octobre 1792.
Original signé et minutes (1 doss.), A. N., H 2546».
1722. — Compte des recettes et dépenses du collège de Bourgogne, depuis sa réunion au collège Louis-le-Grand , extrait du compte général de 1764 à 1793.
27 octobre 1791-24 septembre 1792.
Registre original, A. N., H 27995.
1723. — Nomination par le Directoire du Département de Paris du sieur François Planty, pour remplir au collège Louis-le-Grand une bourse dite fondation du collège de Bourgogne, affectée à la province de ce nom, vacante par la démission de M. Christin Planty, son frère, bourse qui était à la nomination du chancelier de l'église de Paris et du gardien des Cordeliers du Grand Couvent.
21 avril 1792.
Original signé, A. N , II 2562.
1724. — Nomination par le Directoire du Département de Paris du sieur François-Marie Regnaudin, pour remplir au collège Louis-le-Grand une bourse dite fondation du collège de Bourgogne, affectée à la ci-devant province de Franche- Comté, vacante par la retraite du sieur Jean-Baptiste Sénard.
17 mai 1792.
Original signé, A. N., II 2562.
Collège de Cambrai.
172o. — Compte du collège de Cambrai (20e), présenté et affirmé véritable par M. Bérardier, grand maître temporel des boursiers réunis, clos et arrêté au bureau d'administration du collège Louis-le- Grand, le 28 janvier 1793, avec pièces justificatives.
1er octobre 1791-1" octobre 1792.
Original signé et minutes (1 doss.), A. A'., H 2546».
1726. — Compte des recettes et dépenses du collège de Cambrai depuis sa réunion au collège Louis-le-Grand, extrait du compte général de 1764 à 1793.
15 octobre 1791-20 octobre 1792.
Registre original, A. N., 27967.
Collège du Cardinal-Lcmoine.
1727. — Compte rendu par M. Mathieu- François Cousin, homme de loi, receveur général du collège du Cardinal-Lemoine, de ses recettes et dépenses, du 31 décembre 1790 au 31 décembre 1792, avec arrêté du Département de Paris, du 21 germinal an III, ordonnant le versement par ledit sieur Cousin, à la Trésorerie nationale, de 8,643 livres 6 sols 9 deniers, reliquat de son compte.
Registre original et minute signée, A. N., H 2793.
Collège des Cholets.
1728. — Compte du collège des Cholets (24e), présenté et affirmé véritable par M. Bérardier, grand maître temporel des boursiers réunis, clos et arrêté au bureau
COLLÈGES ET SÉMINAIRES
d'administration du collègeLouis-le-Grand, le 4 février 1793, avec pièces justificatives.
1"' octobre 1791-1" octobre 1792.
Original signé et minutes (1 doss.), A. N., H 2516».
1729. — Compte des receltes et dépenses du collège des Cholets depuis sa réunion à celui de Louis-le-Grand, extrait du compte général de 1761 à 1793.
Octobre 179 1 -décembre 1792.
Registre original, A Y., II 2800".
1730. — Lettre de M. Champagne, principal du collège Louis-le-Grand, au Directoire du Département de Paris, adressant un arrêté du directoire du département de l'Oise, qui portait nomination de MM. Louis Poinçot et Alexandre Gravel à deux bourses vacantes du collège des Cholets, et faisant observer que, dans cette fondation, il y avait 12 bourses affectées au diocèse de Beau vais pour des jeunes étudiants en théologie, mais que la destination de ces bourses a dû être changée par suite de la fermeture des classes de théologie en Sorbonne, avec réponse du Directoire, approuvant cette nomination.
6, 13 mars 1792.
Original signé et minute (2 p.), A. A'., H 2546".
1731. — Lettre de M. Rœderer, procureur général syndic du Département, aux commissaires de l'Instruction publique, adressant un mémoire de M. Duméril qui demande à jouir, comme boursier du collège des Cholets, de la pension de 500 livres accordée aux boursiers terminant leurs études hors de la maison, ou à rentrer au collège pour y finir son droit, avec réponse des commissaires, portant que M. Duméril a été remplacé le 2 septembre 1784 et que son successeur a joui paisiblement de sa bourse jusqu'au moment présent.
23, 29 juillet 1792.
Original signé et minute (2 p.), A. A'., II 254G\
Collège de Cornouailles.
1732. — Compte du collège de Cornouailles (20e), présenté et affirmé véri*
table par M. Bérardier, grand maître temporel des boursiers réunis, clos et arrêté au bureau d'administration du collège Louis-le-Grand, le 4 février 1793, avec pièces justificatives.
l=r octobre 1791-1" octobre 1792.
Original si^né cl minutes (1 doss.)*, A. N., H 2546".
1733. — Compte des receltes et dépenses du collège de Cornouailles depuis sa réunion à celui de Louis-le-Grand, extrait du compte général de 1764 à 1793.
Octobre 179 1-décembrc 1792.
Registre original, A. N., H 28072.
Collège de Dainville.
1734. — Compte du collège de Dainville, présenté et affirmé véritable par M. Bérardier, grand maître temporel des boursiers réunis, clos et arrêté au bureau d'administration du collège Louis-le-Grand, le 4 février 1793, avec pièces justificatives.
1er octobre 1791-1"' octobre 1792.
Original signé et minutes (1 doss.), A. N.,
173:;. — Compte des recettes et dépenses du collège de Dainville, depuis sa réunion au collège Louis-le-Grand, pour les années 1791 et 1792, extrait du compte général de 1764 à 1793.
Registre original in-folio, A. A'., H 2798u.
1736. — Lettre du Directoire du Déparlement de Paris à M. Champagne, principal du collège Louis-le-Grand, renvoyant la copie de la délibération du directoire du département de l'Oise, qui portait nomination du sieur Pierre-Eloy Guérard à une bourse de La fondation dite collège de Dainville, affectée au diocèse de Noyon, et donnant son adhésion à la réception de ce boursier.
18 février 1792.
Original signé, A. N., S 6237.
1737. — Bail passé par les administrateurs du collège Louis-le-Grand, chargés de l'administration du collège de Dainville, avec le sieur Jean-Baptiste Marie,
bourgeois de Paris, et Elisabeth Boudin, sa femme, pour une maison, sise rue Pierre-Sarrazin, dépendant dudit collège, moyennant un loyer annuel de 750 livres.
15 mars 1792.
Minute signée, A. Ar., S 6237.
Collège des Dix-huit.
1738. — Compte du collège de Notre- Dame dit des Dix-Huit, présenté et aflirmé véritable par M. Bérardier, grand maître temporel des boursiers réunis, clos et arrêté au bureau d'administration du collège Louis-le-Grand, le 4 février 1793, avec pièces justiticatives.
l«r octobre 1791-1 er octobre 1792.
Original signé et minutes (1 doss.), A. N., H 2546b.
1739. — Arrêté du Directoire du Département de Paris, portant nomination du sieur Benjamin Bisson à une bourse de la fondation du collège des Dix-Huit, vacante par l'absence de M. Jean-Antoine du Pouget de Nadaillac.
19 avril 1792.
Original signé, A. N., II 2555.
1740. — Bail à loyer par les administrateurs du collège Louis-le-Grand chargés de l'administration du collège des Dix-Huit, à Jean-Denis Boulard, jardinier-fleuriste, et Geneviôve-Clotilde Légué, sa femme, de trois arpents de terre en marais, avec maison, sis rue des Fossés-Saint-Marcel et au Faubourg Saint-Marcel, appartenant au collège des Dix-Huit.
9 septembre 1792.
Minute, A. N., II 6238.
Collège de Fortet.
1741. — Compte du collège de Fortet, présenté et affirmé véritable par M. Bérardier, grand maître temporel des boursiers réunis, clos et arrêté au bureau d'administration du collège Louis-le-Grand, le 4 février 1793, avec pièces justificatives.
1er octobre 1791-1" octobre 1792.
Original signé et minutes (1 doss.), A. N.,
1742. — Compte des recettes et dépenses du- collège de Fortet, depuis sa réunion au collège Louis-le-Grand, extrait du compte général de 1764 à 1793.
10 octobre 1791-21 septembre 1792.
Registre original, A, N., II 27943.
1743. ■ — Bail à loyer par les administrateurs du collège Louis-le-Grand à M. Jean- Baptiste Desvernhes, prêtre, ancien principal du collège de Fortet, Etienne-Joseph Rouvaux et Etiennette Rouvaux, sa sœur, d'une maison, dite le collège de Forlet, sise,[rue des Sept- Voies.
15 mars 1792.
Minute signée, A. N., S 6238.
1744. — Nomination par le Directoire du Département de Paris de M. Louis Gobert à une bourse du collège Louis-le- Grand, fondation du collège de Fortet, vacante par la démission de M. Augustin- Pierre Poitevin, bourse dont le chapitre de Notre-Dame désignait jadis le titulaire.
5 avril 1792.
Original signé, A. N., H 2565.
Collège d' Harcourt.
1745. — Compte rendu par le citoyen Marin-Jean Le Seigneur, professeur de l'Université de Paris au collège d'Harcourt, des biens et revenus dudit collège pour deux années (1790-1792), clos et arrêté par M. Adrien-Fidèle Le Camus, administrateur au Département des Etablissements publics, le 23 mars 1793.
1<"- octobre 1790- 1er octobre 1792.
Original signé, A. N., II 2762b.
1746. — Bail à loyer par les proviseur, procureur et administrateurs du collège d'Harcourt, adjugé aux enchères au prolit du sieur Michel-François Dimanche, et du sieur Jean-Claude Mallier, d'une maison rue Bordet, dépendant dudit collège, moyennant 800 livres et 430 livres par an.
20 mars 1792.
Minute signée, A. N., S 6239.
1747. — Bail à loyer par les proviseur, procureur et administrateurs du collège
COLLÈGES ET SÉMINAIRES
d'Harcourt, adjugé au profit du sieur Jean-Baptiste-Guillaume-Antoine Tourillon, bourgeois de Paris, d'une maison, sise rue des Francs-Bourgeois, vis-à-vis celle de Vaugirard, moyennant 2,336 livres par an.
20 mars 1792.
Minute signée, A. A'., 8 6239.
1718. — Bail à loyer par les proviseur, procureur et administrateurs du collège d'Harcourt, d'une maison rue de la Harpe, il" 74, non adjugé, faute d'enchérisseurs.
24 avril 1792.
Minute signée, A. A'., S 6239.
Collège de Hubant ou de iAve-Maria.
1749. — Compte du collège de Hubant dit de l'Ave-Maria, présenté et affirmé véritable par M. Bérardier, grand maître temporel des boursiers réunis, clos et arrêté au bureau d'administration du collège Louis-le-Grand, le 4 février 1793, avec pièces justificatives.
[<•'• octobre 1 79 1- 1 er octobre 1792. Original signe et minutes (l doss.), A. JV., II 2546*.
1750. — Compte des recettes et dépenses du collège de Hubant dit de l'Ave- Maria, depuis sa réunion au collège Louisle-Grand, extrait du compte général de 1704 à 1793.
4 novembre 1791-24 septembre 1792.
Registre original, A. .V., H 2802.
Collège de Justice.
1751 . — Compte du collège de Justice, présenté et affirmé véritable par M. Bérardier, grand maître temporel des boursiers réunis, clos et arrêté au bureau d'administration du collège Louis-le-Grand, le 9 février 1793, avec pièces justificatives.
1er octobre 1791-1" oclobre 1792.
Original signé et minutes (1 doss.), A. JV. , H 2557.
1732. — Compte de la fondation Haro dans le collège de Justice (14e), présenté et affirmé véritable par M. Bérardier, grand maître temporel des boursiers réu-
nis, clos et arrêté au bureau d'administration du collège Louis-le-Grand, le 4 février 1793, avec pièces justificatives.
1er octobre 1791-1" octobre 1792.
Original signé et minutes (1 doss.), A. A\, II 25461.
1753. — Compte des recettes et dépenses du collège de Justice depuis sa réunion au collège Louis-le-Grand, extrait du compte général de 1764 à 1793.
3 octobre 1791-24 septembre 1792.
Registre original, A. A., II 27958.
1754. — Lettre du Directoire du Département de Paris à M. Champagne, principal du collège Louis-le-Grand, approuvant la nomination par le département de la Seine -Inférieure du sieur Jean -Baptiste -François Toussaint à la bourse du collège de Justice, vacante par la démission de M. Félix Quentin, souslieutenant au 8e régiment ci-devant Austrasie.
10 février 1792.
Original signé, A. N. , S 6240.
1755. — Lettre du Directoire du Déparlement de Paris à M. Champagne, principal du collège Louis-le-Grand, approuvant la nomination par le département de la Seine-Inférieure de M. Christophe-Ferdinand Hallot à la bourse de la fondation du collège de Justice, vacante par suite de la retraite de M. Henry Charles.
10 mai 1792.
Original signé, A. A'., S 6240.
Collège de Laon.
1756. — Compte du collège de Laon, présenté et affirmé véritable par M. Bérardier, grand maître temporel des boursiers réunis, clos et arrêté au bureau d'administration du collège Louis-le-Grand, le 9 février 17£3, avec pièces justificatives.
1er octobre 179 1-1" octobre 1792.
Original signé et minutes (1 doss.), A. N.,
1757. — Compte de la fondation Cousin dans le collège de Laon, présenté et affirmé véritable par M. Bérardier, grand
maître temporel des boursiers n'unis, clos et arrêté au bureau d'administration du collège Louis-le-Grand, le 4 février 1793, avec pièces justificatives.
1er octobre 1T91-1« octobre 1792.
Original signé et minutes (I doss.), A. N., H 25461.
1758. — Certificat de M. Le Camus de Mézières, architecte, constatant que le sieur Saillard, marchand cartonnier, locataire d'une maison, rue des Cannes, à l'angle de celle de Judas, appartenant au collège de Laon, a pris l'engagement, en 1788, de refaire un mur dégradé par son industrie.
10 octobre 1791.
Original signé, A. N., S 6241.
17."i9. — Compte des recettes et dépenses du collège de Laon depuis sa réunion au collège Louis-le-Grand, extrait du compte général de 1764 à 1793.
14 octobre 1791-24 septembre 1792.
Registre original, A. N., II 280319.
1760. — Bail à loyer par les administrateurs du collège Louis-le-Grand d'une maison, rue des Carmes, appelée la Cornede-Cerf, dépendant du collège de Laon, au sieur François Simon, menuisier, et Adélaïde Turpin, sa femme, moyennant 700 livres par an.
Minute signée, A. N.,S 6241.
1701. — Lettre du Directoire du Département de Paris à M. Champagne, principal du collège Louis-le-Grand, agréant la nomination par le département de l'Aisne de MM. Charles-Antoine et Simon- Joseph Leleu, fils du président du Tribunal criminel du département, à deux bourses de la fondation du collège de Laon.
28 février 1792.
Original et extrait signés (2 p.), A. N., II 2560.
1762. — Bail à loyer par M. Denis Bérardier, grand maître temporel du collège Louis-le-Grand, représentant le bureau d'administration, d'une maison, située rue de la Montagne-Sainte-Geneviève, appelée
la Rose-Rouge et appartenant aucollèg de Laon, à Marie-Françoise Baudouin, veuve du sieur Barthélémy Desrues, marchand mercier, moyennant 200 livres par an.
15 mars 1792.
Minute signée, A. N., S 6241.
1763. — Lettre de M. Champagne, principal du collège Louis-le-Grand, au Directoire du Département de Paris, annonçant la nomination par le directoire du département de l'Aisne de M. Antoine Valéry d'Herbigny à une bourse de la fondation du collège de Laon, vacante en raison de l'acceptation d'une souslieutenance par le titulaire M. Peignier, bourse qui était affectée aux enfants du diocèse de Laon, avec réponse du Directoire du Département de Paris, autorisant la réception de ce boursier.
10, 12 avril 1792.
Original signé et minute (2 p.), A. N., II 2546b.
1764. — Lettre du Directoire du Département de Paris à M. Champagne, principal du collège Louis-le-Grand, agréant la nomination par le directoire du département de l'Aisne de M. Antoine Valéry d'Herbigny à une bourse de la fondation du collège Laon, vacante par la démission de M. Peignier.
12 avril 1792.
Original et extrait signés (2 p.), A. N., H 2560.
176;>. — Lettre de M. Michel-Antoine Lair-Duvaucelles aux administrateurs du collège Louis-le-Grand, demandant à louer pour un an, sans bail, la partie des bâtiments du collège de Laon, louée au sieur .Maillard et qui va être vacante, avec concession desdits bâtiments aux mêmes clauses et conditions, signée de MM. Devilliers et Laborde, le 5 juillet.
15 avril 1792.
Original signé, A, N., S 6241.
1 766. — Lettre du Directoire du Département de Paris â M. Champagne, principal du collège Louis-le-Grand, l'informant de la nomination parle directoire du départe-