CHAPITRE PREMIER POLICE ET ESPRIT PUBLIC

§ 1. — Clubs et Sociétés populaires

1. — Liste des Sociétés populaires, dressée par les soins de la commune de Paris.

Sans date (1792).

Minute, B. N., Mss., fonds français 657 'i , fol. 68.

2. — Notes de police sur les clubs et assemblées aristocratiques, notamment sur le Club monarchique et le Club de Valois, extraites des papiers de Soltho-Douglas, préposé de la Police.

(1791-1792.) Minute, A. N., W 251.

3. — Décret de l'Assemblée législative, portant que le ministre de la justice rendra compte , le lendemain matin , des mesures qu'il a prises pour l'exécution de la loi du 9 octobre précédent, concernant les Sociétés populaires.

1" juillet 1792.

Extrait du procès-verbal, A. N., C* I 60, fol. 5044.

Ed. Archives parlementaires, t. XLVI, p. 20. T. VI.