LOGEMENTS DF LOIVRE ET DES TUILERIES
remplies de qualifications insultantes pour la Constitution.
8 juin 1792.
Original signé, A. A'., D III 247.
2038. — Lettre du président du Comité de la section de la Fontaine-Montmorency à celui de la Bibliothèque, déclarant que, si les armoiries des Montmorency subsistent encore au fronton de la fontaine de ce nom, c'est que la Municipalité a jusqu'ici répondu négativement à toutes les démarches faites en vue de leur suppression.
1 5 juin 1792.
Original signé, B. JV., Mss., nouv. acq. fr. 2660, fol. 41.
2639. — Lettre des administrateurs du Département des Travaux publics à la section de la Bibliothèque, demandant la nomination de commissaires chargés de rechercher et de relever dans les temples et lieux publics de la section les monuments, restes de la féodalité, qui devront disparaître, suivant le décret du 14.
Original signé, B. N., Mss., nouv. acq. fr. 2660, loi. 64.
2640. — Mémoire des ouvrages de maçonnerie faits pour le Domaine de la ville de Paris, à la lin de mars 1792, sous les ordres de M. Poyet, architecte de la Ville, par M. Armand, entrepreneur de bâtiments, en vue de la suppression des armes et signes de féodalité sur une maison, rue des Marais, Faubourg Saint- Martin, appartenant à la citoyenne Martinet, épicière.
14 décembre 1792.
Original signé, A. N., M 666, n° 5.