CHAPITKE I". — JOURNÉES HISTORIQUES DE LA RÉVOLUTION
§ 14. — Séance royale du 4 février 1790 et prestation
du serment civique.
1672. — BiJlet de Louis XVI au .président de rAssemblée nationale, annonçant sa venue vers midi, sans cérémonie.
4 février 1790.
Copie authentique, A. iV., C* I o, fol. 953. Ed. Archives parlementaires, l'« série, t. XI, p. 428.
1673. — Discours prononcé par Louis XVI à l'Assemblée nationale, et réponse du président de TAssemblée.
4 février 1790.
Epreuves, avec corrfictioiis de la main de Neoker, A, N., C 37, n» 315, et minute (2 p.).
Ce discours forme une plaquette de 10 pages iu-4o, imprimée à l'Imprimerie Royale, A N,, AD I 74, il est reproduit dans les Archives par' lementaires, l'« série, t. XI, p. 429.
1 674. — Formule de serment proposée à l'Assemblée nationale, à la suite du discours de Louis XVI, par Goupil de Préfelne.
4 février 1790.
Minute, A. iV., C 37, n^ 315.
Ed. Musée des Archives nationaleSj p. 699.
1675. — Cartes sur lesquelles les spectateurs placés dans la tribune des Feuillants ont inscrit leurs noms, lors de la prestation du serment.
4 février 1790.
Originaux (2 p.), A. iV., C 37, n» 315. Cf. Musée des Archives nationales^ p. 699.
1676. — Listes et signatures des députés suppléants, des députés extraordinaires des villes et des manufactures de France auprès de l'Assemblée nationale, ainsi que des secrétaires commis de l'Assemblée qui ont prêté le serment civique à la séance du 4 février.
4 février 1790.
Minutes (8 p.), A. N,, C 37, no 315.
1677. — Réponses faites par le Roi et par la Reine à la députation de l'Assemblée na-
tionale, et discours à eux adressés par le président de l'Assemblée.
5 février 1790.
Co]>ie authentique avec la liste des membre^ de la députation, A. iV., C* I 5, fol. 969 ; C 37, no 310.
Ed. Archives parlementaires, !'• série, t. XI, p. 435.
V. dans le Journal de Paris, n« 39, p. 159, le discours adressé au Roi, le 5 février, par Baillv au nom d'une députation de la Commune, discours dont Camille Desmoulins fit une critique des plus acerbes dans les Révolutions de France et de Brabant^ n" 12, p. 557, et, à la suite de ce discours, la réponse du Roi, un autre discours de Bailly à la Reine et la réponse de la Reine.
Cf. également les Mémoires de Bailly^ t. III, p. 327-332.
1678. — Procès-verbal de la prestation du
serment civique par le district des Enfauts-
Rouges, avec lecture du discours du Roi et
de la déclaration de la Reine à l'Assemblée
nationale.
5 février 1790.
Expédition conforme, A. A'., C 103, n«>187.
1679. — Procès-verbal de la prestation du serment civique par le district des Jacobins- Saint-Honoré.
5 février 1790.
Extrait conforme, avec lettre d'envoi du sieur de Grauvelle, président du district, à l'Assemblée nationale, en date du 7 février, A. .V., C 103, n' 187.
1680. — Lettres de M. de Botidoux, député suppléant de Bretagne, et de M. d'Arlis de Marcillac, député suppléant de la vicomte de Paris, envoyant leur adhésion au serment.
6 février 1790.
Minutes (2 p.), A. iV., C 37, no 315.
1681. — Discours prononcé par M. Talon , lieutenant civil, au nom des officiers du Çhàtelet, à l'occasion de la prestation du
PRKSTATION Dl SKHMKXT CIVIUIK (I79U)
serment civique, et réponse du président de TÂssemblée nationale.
6 février 1790.
Minutes (2 p.), A. A*., C 37, n» 31'2. Ed. Archives parlementaires f l*"*? série, l. XI, p. 455.
1682. — Délibération du chapitre de Notre-Damei accordant la nef de la cathédrale aux citoyens du district pour la prestation du serment civique.
6 février 1790.
Minute, A. A'., LL 335".
1683. — Lettre de M. Deniachy, président de TAssemblée des représentants de la (Commune, au doyen du chapitre de Notre- Dame, à l'effet de conférer avec lui au sujet du Te Deum qui doit être chanté à Notre- Dame, le dimanche 14, suivant le vœu unanime des citovens.
6 février 1790.
Minute, A, A'., L 517, no32.
V. la déliljéralion prisse, le 8 février, par le chapitre de Notre-Dame, après lecture de cette lettre, A, A'., LL 335**.
it>84. — Invitation du district de Sainl- <iermain-de l'Auxerrois au district des Filles- Saint-Thomas, pour se rendre, le lendemain, en la grande salle de rArchevéché et choisir celui qui portera la parole au Roi.
6 février 1790.
Minute, B. S,, Mss., nouv. acq. fr. 2058, fol. 267.
1685. — Réception par le district de la Sorbonne d'une dépulation du district des Filles-Saint-Thomas, rhargée de remeltre une délibération do ce district, déridant l'envoi d'une dépulation au Roi.
Ij février 1790.
Minute. U. A'., Mss., nouv. a<'<j. fr. '^O.^S, fol. 267.
1686. — Note du comité de police du district de Saint-Etienne du-Mont, relative à la réception de la dépulation du district des Filles-Saint-Thomas, annonçant l'envoi d'une réponse détaillée pour le lendemain.
6 février 1790.
Minute, B. .Y., Mss., nouv. acq. fr. ^(JôS. loi. 270.
1687. — Délibération du district des Capucins-Saint-Honoré, nommant deux députés, l'un civil, l'autre militaire, pour se joindre à la dépulation envoyée au Roi.
G février 1790.
Extrait signé, B. A^,Mss., nouv. acq. fr, 2658, kA. 276.
1688. — Adhésion des districts de Saint- Louis, du Val-de-Gràceet de Saint-Jacquesdu-Haut-Pas, de Saint-Nicolas-du-Chardonnet et des Jacobins-Saint-Dominique à la délibération du district des Filles-Saint- Thomas, concernant l'envoi d'une députa-
tion au Roi.
G février 1790.
Minutes el extraits, B. A'., Mss., nouv. acq. fr. 2G58, fol. 277-'i8«.
1689. — Lettre de la (Commune de Paris à l'Assemblée nationale, la priant d'honorer de sa présence le Te Deum qui sera chanté, la dimanche 14,à Notre-Dame, et d'assister à la prestation du serment de la garde nationale, avec réponse du président acceptant l'invitation.
8 février 1790.
Minutes (2 p.), A. A\, C 37, n» 31G.
V. dans les Archives parlementaires^ !'« série, t. XI, p. 535, le discours prononcé, le 9 février, par M. Bailly, au nom do la députation de la Commune chargée d'inviter rAssembiôe nationale. A. A*., C*I 5, fol. 1009.
1690. — Arrêté de l'Assemblée des représentants de la Commune, portant que la messe du Te Deum du 14 février sera célébrée, sur sa deraajide, par l'abbé de .Saint-Martin, aumônier général de la garde
nationale.
Extrait du |)ro«*ès-verl»al, .V. .V., L 517, n«32.
1691. — Délibération du district de Notre- Dame, déléguant six députés pour remercier le chapitre de .Nolre-Danie des soins apportés à la cérémonie de la prestation du serment civique, accomplie à Notre-Dame
le 8 février.
9 février 1790.
Extrait coUationnô, A. A'., L 517 no 33.
1692. — Adresse des juges-consuls de Paris, à l'effet d'être admis à la prestation
