CHAPITRE W. — JOURNÉES HISTORIQUES DE LA RÉVOLUTION

du âerment civique, et réponse du président de l'Assemblée nationale.

9 février 1790.

Minutes (3 p.), A. N,, G 37, n«* 313, 310.

Ed. Archives parlementaires , l^** série, t. XI, p. 536.

1693. — Procès-verbal de la réception du Roi et de la Reine à Notre-Dame, lors de leur venue pour y entendre la messe.

10 février 1790.

Minute, A. N., LL 335^*.

C'est au sortir de Notre-Dame que Louis XVI so rendit, avec la Reine et le Dauphin, & Thôpital des Enfants-Trouvés. V. le récit de cette visite dans le Jowmal de Paris, n« 44, p. 176.

1694. — Lettre de M. Bailly, maire de Paris, au comte de Saint-Priest, envoyant copie du discours qu'il doit adresser au Roi en lui présentant les soixante présidents des districts et les soixante commandants de balaillon de la garde nationale.

10 février 1790.

Autographe, A. iV., F*« III, Seine, 27.

V. danw le Journal de Paris, n» 45, p. 177, le texte des discours adressés au Roi et & la Reine par M. Garnier, président du district de iSaint-Iionoré, et par M. Boucher d'Argis, commandant du bataillon de Saint-Louis-en-rilc. Celui de M. Bailly est reproduit par leAfonifeur univcrsely n» du 16 février 1790, p. 187.

1695. — Lettre de M. de Gouvion, major général de la garde nationale, à M. Bailly au sujet des demandes formées parla garde nationale de la banlieue pour assister à la prestation du serment civique de la garde nationale parisienne, et réponse de M. Bailly déclarant ne pouvoir y accéder, vu le défaut de place.

11 février 1790.

Copicb, B, A'., Mss., fonds français 11697.

1696. — Adresse des six corps des Marchands à l'Assemblée nationale, accompagnant la prestation de leur serment civique.

Il février 1790.

Minutes signées (2 p.), A, iV., C 37, n» 313.

Ed. Archives parlem**ntaire8, l'« série, t. XI, p. S'^?

1697. — Discours prononcé, au nom des officiers de l'Amirauté, par M. Prousteau de Montlouis, lieutenant général, en renouvelant entre les mains de l'Assemblée nationale leur serment.

11 février 1790.

Minute signée, A. A'., G 37, n" 313.

Ed. A rc/itoespaWementa ires, 1" série, t XI, p. 553.

1698. — Procès-verbal de la députatiou au Roi et à la Reine par les soixante présidents des districts et les soixante commandants de bataillon, déposé au greffe de rilôtel de Ville par M. Maugis, président du district de Henri IV, le !«' mars 1790.

12 février 1700.

Original, signé de Bailly, de Lafayettc et de tous les présidents de districts et commMldants de bataillon, A. N,, H 1900.

M. Maurice TournEUX, dans sa Bibliographie de V Histoire de Paris pendant la RévolU' lion française, u^ 1G73, mentionne le Procès^ verbal de la dépulalion des districts de. Paris vers Leurs Majestés, le \2 février 1790, députation ({ui apportait les félicitations de la {lopulalion parisienne, pour le discours du 4 février.

1699. — Lettre de M. Bailly, niaire de Paris, au comte de Saint-Priest, Tii^vitant au Te Deum que la Commune fera chanter, le 14 février, pour célébrer l'union intime du Roi avec TAssemblée nationale.

12 février 1790.

Minute, A. iV., F*«^ III, Seine, 27.

1700. — Lettre du ministre de la maison du Roi à M. Bailly, le remerciant de Tinvitation au Te Dciim que fera chanter la Commune, le dimanche 14, en action de grâces de l'union intime du Roi avec l'Assemblée nationale.

13 février 1700.

Minute, A, .V.,0* 501, fol. 62.

1701. — Lettre écrite de Londres, par Louis-Philippe-Joseph d'Orléans, au président de l'Assemblée nationale, pour transmettre son serment de fidélité à la Constitution acceptée par le Roi.

13 février 1790.

Autographe, A. -V., C 37, n<» 315.

Ed. Musée des Archives nationales, p. 099.