PRESTATION DU SERMENT CIVIQUE

1702. — Procès- verbal de la célébration du Te Deum du 14 février, dressé p^r les soins du bureau de TAssemblée nationale.

14 février 1790.

Copie authentique, A. .V., C* I 5, fol. 1038.

Ce procès- verbal est reproduit dans les Ar^ chives parlemenlaire8j !'« série, t. XI, p. 59ô, avec le texte du discours prononcé par l'abbé Mulot, chanoine de Saint-Victor, docteur en théologie, président de l'Assemblée des représentants de la Commune ; discours qui fut imprimé à part en une brochure de 20 pages, A. N., AD» 90.V. d&m\eCourrierde Paria, t. IX, n» XII, le compte rendu de la cérémonie du 14 février, et dans les Révolutions de Paris , n<> 32, une critique très acerbe du Te Deum que Loustulot considérait comme déplacé.

1703. — Carte d'entrée dans la galerie basse de la nef, pour le Te Deum chanté à Notre-Dame, le dimanche 14 février 1790.

A. .V., C 198,' no 160*'.

1704. — Lettre collective des trois districts du faubourg Saint-Antoine au comte de Saint-Priest, demandant la réception d'une députalion de vingt-quatre personnes par le Roi et la Reine.

15 février 1790.

Minute, .\. .V., F*« III, Seine, 27.

170o. — Lettre du ministre de la maison du Roi à M. Demoulin, président du district de Sain te- Marguerite, exprimant, au nom du Roi, le regret de ne pouvoir admettre la députation spéciale des trois districts du faubourg Saint-Antoine, après celle de la Commune, des soixante districts et soixante

bataillons.

17 février 1790.

Minute, A. .V., O» 501, fol. 66.

1706. — Lettre collective des présidents des trois districts du faubourg Saint-AnloinC) sollicitant, au nom des habitants, leur admission au sein de l'AssemMée nationale, pour présenter leurs hommages et faire cesser les bruits calomnieux répandus sur leur compte.

18 lévrier 1790.

Minute signée, 4. iV., C 37, n<» 316.

1707. — Lettre de l'abbé de Ladevèze, secrétaire du district de Sainte-Marguerite, exprimant les regrets des habitants du fau-

bourg Saint-Antoine de n'avoir pas été admis à présenter leurs hommages au Roi, et promettait de dissiper tout attroupement, avec réponse du ministre de la maison du Roi.

23 février 1790.

Minutes, A. .V., F»« IIÏ, Seine, 27; O» 501, fol. 80.

Cette lettre féil allusion au rassemblement tumultueux dnjk lli (^XKÎeï, où le peuple du faul)ourg brûla une voiture chargée de piques.

1708. — Lettre du Comité des recherches de la municipalité de PaHs au Comité des recherches de l'Assemblée nationale, demandant renvoi d'urgence des papiers saisis au faubourg Saint-Antoine.

25 février 1790.

Minute, A. A'., D XXIX»» 3, n» 37.

1709. — Lettre du district des Jacobins- Saint-Dominique au président de l'Assemblée nationale, annonçant que le prince de Conti est venu ratifler son serment civique et qu'il u donné 2,000 livres pour les pauvres de son arrondissement.

10 avril 1790.

Minute, A. iV., C 38, no 341.

Cf. DE Lescure, Correspondance secrète, t. II, p. 437.

1710. — Hommage à l'Assemblée nationale par le citoyen Baré, de Rouen, et sa femme, d'un tableau sur lequel ils ont tracé en broderie d'or le discours de Louis XVî, du 4 février précédent , accompagné de l'allocution adressée par le sieur Baré et de la réponse du président.

Minutes (2 p.), A. X, C 39, n» 348.

Ed. Archives parlementaires y 1" .série, t. XV, p. 373.

1711. — Lettre de M. Dousse, avocat du Roi au présidial de Dax, au président de l'Assemblée nationale, annonçant l'envoi d'une traduction du discours du Roi en langue gasconne.

15 mai 1790.

Minute et imprimé (2 p.), A. N., C 37, n» 315.

1712. — Hommage à l'Assemblée nationale, par David, graveur du roi de Prusse, capitaine de la garde nationale, d'une estampe