ÉLECTIONS ET ASSEMBLÉES ÉLECTORALES

^ 1. — Éileotions aux états- Ghénéraux.

2632. — Arrêts du Conseil antérieurs à la convocation et v relatifs.

Juillet-décembre 1788.

Minutes (6 p.). A- -V., B« 61.

Ed. Ch. -L. ChasSIN, les FJcrtions H It^s Cahiprs dr Paris on 1789, t. I, passim,

2633. — Délibérations et correspondance

du Bureau de la Ville, antérieures à la

convocation et relatives au droit et à la

forme de la convocation pour la ville dp

Paris.

8 août 1788-28 mars 1789.

Minuios (l dos,), 4. A'., B» 62, 63.

lîjd. Ch,-L, CHASglN, Im Élections et lea Cajiiera de Paris en 1789, t, I, passim.

2634. — Adresses des six corps des marcUands et des juifs espagnols et portugais, pour obtenir droit de députation.

Novombre^écembre 1788.

Minutes (9 p.), A. S., B» 61.

Ed. Ch,-L, Chassin, les Elections et les Cahiers de Paris en 1789, t. I, p. 23-30, 151.

2635. — Requêtes de TUniversité, notamment de la faculté de théologie, et mémoires à l'effet de maintenir son droit de députation.

Novembre 1788-mars 1789.

Minutes (14 p.j, A. .V., B» 61.

Ed. Ch.-L. Chassin, les Elections et teé Cahiers de Paris en 1789, 1. 1, p. 152, f)! 1. 515.

2636. — Mémoires et correspondances sur

le conflit entre la Ville et Je Cbàtelel el

règlement qui le termine en faveur du

ChAlelel.

2 ianvier-28 mars 1789.

Minutes, A. A'., B» 62, 63, 64.

Ed. Cil.-L. Chassin. les Élections et les Cahiers de Paris en 1789, t. I, p. 179-332.

2637. — Correspondance de MM. Joly de Fleury et Dreux-Brézé, au sujet du cérémonial et du costume, avec un arrêté du Parlement pour le maintien du bon ordre.

9 janvier- 18 mai 1789.

Minutes (18 p.), A. .V.. B» 61.

Ed. Ch.-L. Chassin, les Elections et les Cahiers de Paris on 1789, t. ï, p. 393.

2638. ~ Renonciation des officiers de la Ville au privilège électoral personnel.

19 janvier 1789.

Minute, .A. .V., B" 63.

Ed. Ch.-L. Chassin, les Élections et les Cahiers de Paris on 1789, t. I, p. 129.

2639. — Correspondance des duc de Bro-

glie, baron de Bezenval, marquis de Bou-

lainvilliers, de MM. Sainte-Suzanne, Elhi:»

de Cornv et Vevtard, relative à la convo-

cation.

19 février-8 avril 1789.

Minutes (28 p.), A. .Y., B" 61.

Ed. Ch.-L. Chassin, les Elections et U$ Cahiers de Paris en 1789, t, I, passim.

KLKCriONS AI X ÉTVTîs-CiKNKRAI \

2tt40. — Hègleuieiil t'ail par Louis XVI p^jur Texéculion de ses lettres de convocation aux Étals-Généraux dans sa bonne ville d<' Paris, et dans la prévAté et vicomte de Paris.

28 mars 1789.

Original signé, A. .V., B» 63.

Ed. Ch.-L. Chassin, les Elections et le» Cahiers de Paris en 1789, t. T, p. 333.

2641. — Délibération du corps de VilU?, relative au règlement du 28 mars pour la convocation des habitants de Paris, et procès-verbal de la réception au Bureau de la Ville des ordres du Roi pour la réunion du tiers-état de Paris.

1, 3, l avril 1789.

Originaux signés, A, N., B« 63.

Ed. Ch.-L. Ch.\SSIN, les Klections et les Cahiers de Pnris en 1789, t. I, j». 341, 351.

2642. — Règlement fait par Louis XVI en interprétation et exécution de celui du 28 mars, concernant la convocation des trois états de la ville de Paris.

13 avril 1789.

Original signé ot imprimé, A.N.^ B" 63. Ed. Ch.-L. Chassin, les Elections et 1rs Cahiers de Paris en 1789, t. I, p. 399.

2643. — Ordonnance des prévAt des marchands et échevins, portant organixation des soixante districts du tiers-étni.

15 avril 1789.

Copie, A. A'., B III 113, fol. 67-70.

Ed. Ch.-L. Chassin, les Elections et h*s Cahiers de Paris en 1789, t, I, p. il 9.

26 i4. — Ordonnance de» prévôt des marchands et échevins, invitant les habitants de Paris à déposer leurs mémoires et observations dans un coffre à l'Hôtel de Ville, pour servir à la rédaction du cahier de ladite Ville 8L\n États-Généraux.

15 avril 1789.

Copie, A. .Y,, B III 113, fol. I-IO.

EJ. Ch.*L. Chassin, les Elections et les Cahiers de Paris en 1789, t. I, p. 449.

2645. — Requêtes du bailli du Palais et du prévôt de Paris, à l'effet de maintenir leurs droits relativement à la convocation et à la présidence des assemblées.

Avril-mai 1789.

Minutes (4 p.), >l. iV., B» 61.

Ed. Ch.-L. Chassin, les Elections pt ipn Cahiers de ParU en 1789. t. I. p. *Î9!. 508.

2646. — (Correspondance relative à la convocation et aux opérations électorales de la noblesse, du clergé et du tiers-état, avec listes des députés.

Avril-mai 1789.

Minutes (7 dos.), A. A'., B» 61.

Kd. Ch.-L. Chassin, les Elections et lea Cahiers de Paris on 1789, t. I à III, passim.

*2647. — Procès-verbaux des bailliages secondaires de Paris hors murs, requ<^tes et vcpux, mémoires et correspondances.

Avril-juin 1789.

Minutort (l carton), A. A'., B» 64.

Ivl. Cii.-L. Chassin, les Elections et les Cnhiorsde Parit^en 1789, t. IV (Paris hors murs).

2648. — Correspondance des officiers du Chatelet, (M.M. Angran et de Flandre de Brunville), relative aux opérations électorales concernant Paris hors murs.

4 avril-7 mai 1789.

Minutes (2 dos.), A. \., B» 64.

2649. — Mémoires de travaux et fournitures pour les élections aux États -Généraux et assemblées de la noblesse dans les districts, à l'Archev^^clié, à la Bibliothèque du Roi, au Chtitelet,aux Capucines, aux Jacobins, aux Récolets, aux Minimes, aux Prémontrés, aux F^iancs-Manteaux, aux Petits et Grands-Augfustins, aux Petits- P^res, aux Pères de l'Oratoire, aux Bernardins, aux Célestins, aux Théatins, aux Invalides, à T Abbaye de Saint-Germain, à Saint-Louis, à Saint-Martin-des-Champs et à la Sorbonno, mémoires répriés par les commissaires au Chatelet.

Avril 1789.

Minute.»* (l lia«;se), A. .V., F* lOO:).

2630. — Cahier du chapitre de l'Église de Paris, pour servir d'instructions à ses députés aux assemblées des trois Étals qui doivent précéder la tenue des États-Généraux.

Avril 1789.

Copie conforme et imprimé, A. .V., L 517, n> 18.

Ed. Ch.-L. Chassin, les Elections et les Cahiers de Paris en 1789, t. II, p. 10.

2651. — Acte de nomination des députés de rÉglise de Pnris et protestation du cha-