HOSPICE DE SA1NT-SULPICK

364 — Mémoire des religieux de la Charité à l'Assemblée nationale, tendant à déjnontrer que l'hôpital ne peut supporter la charge de l'impôt sur tous ses biens, avec des états prouvant d'abord que la recette est au-dessous de la dépense depuis la cessation des quêtes, ensuite que la dépense n'est susceptible d'aucune réduction, et un tableau des biens susceptibles de l'impôt.

Sans date (1790).

Minutes (4 p.), A. N., D VI 9, n° 79.

365. — Lettre de M. Cordebar, notable adjoint, demandant l'admission du sieur Cappé à l'hôpital de la Charité.

21 juillet 1791.

Minute, A. N., F15 '247.

366. — Notice sur l'hôpital des convalescents de la rue du Bac, annexe de l'hôpital de la Charité, donnant le nombre des lits et le chitïre des revenus.

Sans date (1790).

Minute, A. A'., F13 1861.

367. — Déclaration des biens de l'hôpital des convalescents de la Charité, certifiée par le prieur, frère Léon Villebrun, et suivie de l'inventaire des meubles et effets des couvent et hôpital.

18 janvier 1791.

Original signé, A. A7., S 6102.