I. — HÔPITAL DE SAINTE-CATHERINE

381. — Déclaration des biens, revenus et charges de l'hôpital de Sainte-Catherine, sis rue Saint-Denis, avec inventaire du mobilier, faite par l'abbé Rossignol, chanoine du Saint-Sépulcre , administrateur dudit hôpital.

27 février 1790.

Original signé et copie (2 p.), A. 2V., S 6108.

382. — Décision du Comité ecclésiastique et lettre interprétative, déclarant que la surveillance de l'hôpital de Sainte-Catherine appartient aux corps administratifs, c'està-dire au Département ou à la municipalité.

26 février, 9 mars 1791.

Minutes (2 p.), A. N., D XIX 44, n° 702.