Chapitre de Saint-Marcel

3650. — Délibérations capitulaires.

18 août 1760-24 décembre 1790.

Original (registre in-fol.) A. N., LL 581.

3657. — Ensaisinements des contrats de vente par le chapitre.

29 décembre 1768-6 octobre 1790.

Original (reg. in-fol.), A. IV., S 1945.

3658. — Déclaration des fonds, revenus et charges du chapitre de Saint-Marcel, faite au nom des quinze chanoines par M. Anne- Léon-Henry Phelippes, doyen du chapitre, avec un état résumé des produits et charges.

23 février 1790.

Minute (1 dos.), A. N., S 1914.

3659. — Etat résumé des produits et charges contenues dans les déclarations faites, les 18, 26 février et 3 mars 1790, par les titulaires des chapelles fondées en l'église de Saint-Marcel.

Minute, A. N., S 461 .

3660. — Délibération du district de Saint- Marcel, décidant la présentation d'une adresse à l'Assemblée nationale pour demander la conservation de la collégiale de Saint-Marcel dans le quartier, où elle rend d'importants services, avec texte de l'adresse et requête des chanoines de Saint- Marcel, donnant leur nom et leur âge.

28 avril 1790.

Copie et minutes (3 p.), A. N., D XIX 53, no 114.

3661. — Procès- verbal du commissaire Foucarlj constatant le vol par effraction,

dans l'église de Saint-Marcel, d'ornements sacerdotaux et d'un évangile avec plaque et charnière d'argent.

13 juin 17911.

Minute, \. Y., Y 13292.

3662. — Procès-verbal de la suppression du chapitre de Saint-Marcel et d'apposition des scellés sur les effets mobiliers dudit chapitre, par MM. Cyr-Jacques Vigner et Jacques-Joseph Hardy, officiers municipaux.

24 décembre 1790.

Minute, Ai N., S 1914.