Chapitre de Sai?ite-Opportwie

3663. — Délibérations capitulaires.

5 mars 1780-29 novembre 1790.

Original (registre in-fol.), A. JV., LL 597

3664. — Feuilles des messes célébrées dans l'église de Sainte-Opportune.

Minute (cahier in-fol.), A. N., H 3461.

3665. — Déclaration des biens, revenus et charges du cbapitrc de Sainte-Opportune, présentée, au nom des buit chanoines, par M. Jean-François Didier, chanoine de celte église, leur mandataire, avec procuration et état résumé des produits et charges.

23 février 1790.

Minutes (1 dos.), A. N., S 1958.

3666. — Etat résumé des produits et charges contenus dans les déclarations faites par les titulaires des chapelles fondées dans l'église de Sainte-Opportune.

Février 1790.

Copies (2 p.), A. N.. S 461.

3067. — Déclaration des chanoines de l'église de Sainte-Opportune, portant qu'ils entendent user de la faculté accordée par l'article 27 du décret des 6 et U août 1790 et toucher directement les arrérages de leurs revenus échus avant le 1 "janvier 1790, déclaration renouvelée par M. Jean-François Didier, mandataire du chapitre.

3, 4 novembre 1790 Minutes (2 p.). \ . .Y., S 1958.

CHAl'ITIli: l)K LA S A l N T K-CH APEL LE DU P\HIS

3d68. — Procès-verbal de la suppression du chapitre de Sainte-Opportune et d'apposition des scellés sur le mobilier et les archives dudit chapitre par M. Cyr-Jacques Vigner, officier municipal et commissaire du comité des biens nationaux.

4 décembre 1790 Minute, .1. .Y., S 1058.

3t'>t>9. — Procès-verbal d'apposition dos scellés sur l'église de Sainte-Opportune par M. Pierre Bernier, officier municipal, avec acte des réclamations formées par M. Benoit- Joseph Perot, marguillier comptable de ladite église, et M. Ambroise-Franeois Germain, député à l'Assemblée nationale, l'un des anciens marguilliers, procès-verbal de levée des scellés, inventaire des objets servant au culte divin, transportés en l'église de Saint-Jean-en-Grève, et description des registres de l'étal civil.