Chapitre de la Sainte-Chapelle

3671. — Délibérations capilulaires du chapitre de la Sainte-Chapelle.

Original (registre in-fol.), A. .Y.. LL 617.

3672. — Mémoire judiciaire adressé au Parlement par M. Claude Asselin, avocat en Parlement, titulaire de la chapelle de Saint-Clément en la Sainte Chapelle-du- Palais, cont re les chanoines de ladite Sainte- Chapelle.

24 avril 1780.

Minute. A. Y., S 043».

3673. — Procès-verbal de transport a la Sajnte-Chapejle d<*s commissaires (Je la

Chambre des comptes, chargés de procéder au récolement des reliques, vases sacrés, argenterie et pierres précieuses, composant le trésor, trouvés conformes à l'inventaire dressé par M. Loùrdet, les 17 mars et 21- mai précédents.

27 novembre 1780.

Minut.v .1. .Y., L 620. n" 38

3674. — Procès-verbal de transport a la Sainte-Chapelle des commissaires de la Chambre des comptes et du récolement des objets d'or et d'argent portés sur l'inventaire du 30 août 1740.

27 novembre 1780.

Minute, A. N., L 620, n° 39.

3673. — Déelaralion faite par M. Jeunl'ierre Egasse, marguillier clerc de la Sainle- Chapelle, à raison des revenus attachés à celle qualité.

21 janvier 1790.

Minute, A. .Y., S 913».

3676. — Lettre de M. Necker à M. de Sainl-Priest, le priant de se faire rendre compte des réels motifs du retard mis par le chapitre de la Sainte-Chapelle à l'envoi de son argenterie inutile à la Monnaie, le chapitre ayant allégué que celte argenterie appartenait au Roi et qu'on ne pouvait en disposer sans son agrément.

10 février 1790.

Original signé, A. N., O' 620.

3677. — Déclaration des biens et revenus de la Sainte-Chapelle, faite par M. Melehior Boitel, chanoine et receveur du collège de la Sainte-Chapelle.

26 février 1790.

Minutes (en double) (2 p.). A. A'., S 943*.

3678. — Déclaration des biens et revenus des clercs de la Sainte-Chapelle, fournie par leur mandataire, M. Léger Douville, clerc tonsuré, avec texte de la procuration, état résumé des produits et charges contenus dans cette déclaration et déclarations individuelles des cinq clercs tonsurés.

27 février 1790.

Minutes (t dos.), A . -V., 8 943 1 .

3670. — Mémoire de l'abbé De Moy. trésorier de |a Sainte-Chapelle, à l'Assemblée