B. — PAROISSES DE PARIS
3736. — Etat des chapelles fondées dans différentes paroisses et de leurs charges et revenus.
10 septembre 1790.
Minute, A. JV., S 461 .
Paroisse de Notre -Dame -de- Bonne- Nouvelle.
3737. — Déclaration des biens, revenus et charges de la cure de Notre-Dame-de- Bonne-Nouvelle, présentée par M. Jacques- François Favre, curé de cette paroisse.
17 février 1790.
Minutes (2 p.), A. JV., S 3467.
3738. — Mémoire du sieur Sombarde au Comité ecclésiastique, concernant une redevance annuelle de 150 livres, due par le curé de Bonne-Nouvelle au curé de Saint- Laurent, et qu'il refuse de payer, en se basant sur le décret du 4 août 1789.
Minute. A. N., D XIX 66, n° 383.
3739. — Lettre des commissaires administrateurs des biens nationaux au Comité ecclésiastique, faisant observer que sa décision, basée sur le décret du 4 août 1789, semble contrariée par le décret du 24 juillet 1790, et annonçant qu'ils ajournent leur réponse au curé de Bonne-Nouvelle.
3 décembre 1790.
Original signé, A. N., D XIX 76, n" 561.
3740. — Lettre du Comité ecclésiastique à M. Pitra, déclarant que, dans l'affaire en litige entre les curés de Saint-Laurent et de Bonne-Nouvelle, il n'a fait que donner son avis sans prétendre l'imposer à aucune des parties.
Minute, A. N,, 1) XIX 76, n" 556.
3741. — Observations présentées au Comité ecclésiastique par les marguilliers de la paroisse de Notre-Dame-de-Bonne-Nouvelle, démembrement de celle de Saint- Laurent, et qui compte une population de 12,000 âmes.
10 février 1791.
Original signé, A. JV., D XIX 81, n° 628.
3742. — Supplique du sieur Dutrou de Villétang, ancien capitaine de la grande fauconnerie du Roi, et de Marie Titon, sa femme, au Comité ecclésiastique, en faveur de la conservation de la paroisse de Notre- Damo-de-Bonne-Nouvelle, qui a été dotée par ses parents d'une fondation de 6,000 livres.
Minute, A..N., D XIX 82, n° 646.
3743. — Lettre de M. Duport, ministre de la justice, au Comité ecclésiastique, estimant, ainsi que les marguilliers de la paroisse de Bonne-Nouvelle, qu'il serait préférable de la laisser subsister comme succursale jusqu'à ce que l'église de Saint-Sauveur fût bàlie.
20 mars 1791.
Original signé, A. .Y., I) XIX 86, n° 681.
3744. — Déclaration par M. Jacques-François Favre, curé de la paroisse de Notre- Dame de Bonne-Nouvelle, du revenu net de sa cure.
12 avril 1791.
Minute. .4. .Y , S 3467.
CHAPITBE V
— CULTES
3745. -~ Pétition des paroissiens de l'église de Bonne-Nouvelle, signée de M. Fourquel-Damalix, homme de loi, à l'Assemblée nationale, pour obtenir le rétablissement de la paroisse de Bonne-Nouvelle.
22 juin 1791.
Minute, A. N., I) XIX 89. n« 720.
Paroisse de Nolre-Damede-Lorette.
37*0. — Procès-verbal et information faits par le commissaire Dubois, au sujet du vol de vases sacrés et d'ornements d'église, commis avec effraction dans la chapelle de Saint-Jean-Porle-Latine, sise rue du Faubourg-Montmartre, pendant la nuit du 30 avril.
Ie1' mai, 7 juin 1790.
Minutes (2 p.), .4. .V., Y 12615.
3747. — Lettres de M. Bailly et de M. Cahier au Comité ecclésiastique, lui soumettant la réclamation de la cure de Notre- Dame -de- Lorelte par le curé de Montmartre, et envoyant copie de l'acte de prise de possession par ce curé de la chapelle de Notre-Dame-de-I.oretle, ci devant succursale de la paroisse de Montmartre, avec décision du Comité, déclarant fondée la revendication du curé de Montmartre, auquel l'église de Notre Dame-de-Foretle revient de plein droit.
9 février, 7, 8 mars 1791.
Originaux signés et copie (5 p.), A. A'.. I) XIX 81, n° 628.
3748. — Mémoire du sieur Pierre-Fouis- Célestin Bertaux, premier desservant de Saint-Jean-Portc-Faline , Faubourg - Montmartre, au Comité ecclésiastique, représentant qu'il se trouve sans situation, en raison de la suppression de celte succursale, réunie à Notre-Dame-de-Foretle, et sollicitant la place de premier vicaire de cette nouvelle paroisse, de préférence à M. Duval, vicaire de l'église de Montmartre.
Mars 1791.
Minute, A. N. , D XIX 86, n» 681.
3749. — Décision du Comité ecclésiastique, portant que l'abbé Jean-Claude-Angelique Fapipe, vicaire, administrant seul les sacrements dans la succursale de Notre- Dame de-Forette. doit demeurer premier
vicaire de celle nouvelle paroisse, et que le nouveau curé n'a pas le droit de choisir le vicaire actuel de Montmartre.
27 mars 1791, Minute, A. S,, 1> XIX 86, n° 681.
3750. — Quittance de 293 livres 19 sols, donnée par l'abbé Fapipe, premier vicaire de Notre-Dame-dc-Forette, à raison de ses avances et dépenses pour la fabrique.
10 septembre 1791 , Minute, A, y., H 3801.
Paroisse de Saint-André-des-Arcs.
3751. — Bail à loyer d'une maison au coin des rues du Cimelière-Saint-Andrédes-Arcs et de l'Éperon, fait par la fabrique de Saint-André-des-Arcs à Mm< Bonne- Victoire Pelitjean, femme deM. Jean-Nicolas- Estienne de la Bivière, médecin du comte d'Artois.
19 août 1789.
Expédition, A. .Y., S 3309.
3752. — Déclaration des revenus de la cure de Saint-André-des-Arcs, fournie par M. Eléonor-Marie Desbois de Hochefort, curé de cette paroisse.
22 février 1790.
Minutes (3 p.), A. N,, S 3308.
3753. — État résumé des produits et charges contenus dans les déclarations faites par les titulaires des chapelles fondées en l'église de Sainl-André-des-Arc?.
Février 1790.
Minute, A. N., S 461.
3754. — Procès-verbal d'arrestation par le commissaire Féger et interrogatoire d'un individu pour insultes adressées à deux prêtres de Saint-André-des-Arcs. portant les saintes huiles, avec enquête.
1", 29 mars 1790.
Minutes (2 p.), A. .Y., Y 14353.
3755. — Fettre du sieur Sezeur, procureur au Chàtelet, concernant la délivrance d'un legs de 10,000 livres à la fabrique de Saint-André-des-Arcs.
23 mai 1790.
Minute, A, -Y,. 1) IV 49. n" 1402,
