PAROISSE DE SA1NT-BARTHELEMN

37.S6. — Lettre de M. Desbois de Rochefort, curé de Saint-André-des-Arcs, au bureau des déclarations ecclésiastiques, donnant les raisons pour lesquelles il n'a pas compris le chiffre du casuel dans sa déclaration, et évaluant à 0,000 livres par an le produit moyen du casuel jusqu'à l'année

12 juillet 1790.

Minute, A. N., S 3308.

3757. — Mémoires de travaux faits dan> des maisons dépendant de la chapelle de Sainte-Marthe.

20 septembre 1790.

Minute, A. IV., S 3587.

3758. — Adresse des curé et marguilliers de la fabrique de Saint-André-des- Arcs, au sujet de l'arrêté du Département de Paris, du 11 avril 1791, nommant un préposé lai , pour réclamer le maintien des droits de la fabrique.

Minute signée, A. N,, D IV 49, n» 1409.

3739. — Rapport de M. Roard, commissaire au bureau de liquidation, relatif à la fixation du traitement de M. Guillaume de Villeneuve, titulaire de la chapelle de Sainte-Marthe, dans l'église de Saint- André-des-Arcs , avec décision des commissaires de l'administration des biens nationaux, fixant le traitement en question à 603 livres 7 sols.

7 juin 1791.

Minute signée, A. N., S 3308.

Paroisse de Saint-Barthélemy

3760. — Déclaration faite par M. Charles Barbier, prêtre du diocèse de Chartres, demeurant au collège des Grassins, titulaire de la chapelle de Saint-Fiacre et Saint- Mathurin en l'église de Saint-Barthélemy.

12 mars 1790.

Minutes (2 p.), A. N., S 461.

3761. — État résumé des produits et charges contenus dans les déclarations faites par les lilnlaires des chapelles fon-

dées dans l'église paroissiale de Saint-Barthélemy,

Minutes (2 p.), .1 . .Y., S 461.

3762. — Compte de la reconstruction de l'église de Saint-Barthélemy pour les années 1790 et 1791, ordonnée par lettres patentes du 28 septembre 1779, présenté par M. Durville, ancien curé de celte église, et arrêté le

17 décembre 1791 .

Minute, A. N., F" 776.

Paroisse de Saint-Benoit.

3763. — Déclarations des biens et revenus de la cure de Saint-Benoit, fournies par M. François-Nicolas Brocas, curé de cette paroisse.

20 février, 23 octobre 1790.

Minutes (3 p.), A. N., S 3313.

3764. — Déclaration fournie par M. Jean Baptiste - Louis de Jacquet de Boulliers, titulaire de la première chapelle foraine de Saint-Benoit sous le vocable de Sainte- Croix.

31 mai 1790.

Minute, A. N., S 3313.

Paroisse de Saint- Christophe - du ~ Gros-Caillou.

3765. — Déclarations des biens, revenus et charges de l'église du Gros -Caillou et des pauvres de la paroisse, fournies par M. Bernardin Garât, curé du Gros- Caillou.

26, 27 février 1790.

Minutes (5 p.), A. .Y., 8 3466, S 3510.

3766. — Compte rendu à M. Duport, ministre de la justice, par M. Garât, curé de la paroisse du Gros-Caillou, des sommes reçues à compte des 400,000 livres accordées, le l«r février 1779, pour la construction de la nouvelle église du Gros-Caillou, pour les exercices 1789 et 1790, arrêté le

Miuute, A, .Y., F13 77C.