PAROISSE DE SAINT-GEHYAIS

Paroisse de Saint-Gervais.

3797. — Comptes de Jean-François Gomhaull, Frédéric-Baltha/.ar Colmet, Jacques- Etienne de Bourge et Éloi-Charles Fieffé, marguilliers en charge de l'œuvre et fabrique de la paroisse de Saint-Gervais.

Originaux (3 volumes et 1 cahier in- fol.)., A. A'., II 4418".

3798. — Requête de M.Antoine Pignard- Duplessis, diacre d'office de l'église de Saint-Gervais, contre l'abbé Veytard, curé de cette paroisse, et l'abbé Dutreveau, son premier vicaire, qui l'avaient accusé d'être l'auteur de billets anonymes ternissant la réputation de l'abbé Dutreveau et l'avaient dépossédé de ses fonctions, avec information faite à ce sujet par le commissaire Alix.

Minutes (4 p.), .\. N., Y 10810.

3799. — Déclaration des revenus et charges de la cure de Saint-Gervais, fournie par M. François-Xavier Veytard, curé de cette paroisse.

21 janvier 1790.

Minutes (3 p.), A. iV., S 3359.

3800. — État résumé des produits et charges contenus dans les déclarations faites les 24 et 26 février 1790 par les titulaires des chapelles fondées eu l'église de Saint- Gervais.

Minutes (2 p.), .V. A'.. S 461.

Paroisse de Sainl-Hilaire-du-Mont.

3801. — Déclaration des revenus et charges de la cure de Saint-Hilaire-du- Mont, fournie par M. Nicolas-Philippe Thoré, curé de cette paroisse.

27 février 1790.

Minutes (2 p.), .1. A'., S 3370.

3802. — Déclaration îles revenus et charges de la fabrique de Saint-llilaire-du-Mont, faite par M. Claude-Augustin Léger, marguillier comptable de cette église.

15 mars 1790.

Minute, .V. A'., S 3370.

RÉp. T. III.

Paroisse de Saint- Hippoly te.

3803. — Inventaire des titres et papiers de l'œuvre et fabrique de la paroisse de Saint-Hippolyte, fait par les notaires Giard cl Castel, en exécution de l'arrêt du Parlement, du 10 février, et à la requête du curé et (1rs marguilliers en charge.

16 mars 1789.

Minute (en double), A. A\, S 3371.

3804. — Déclaration du revenu de la cure de Saint-Hippolyte, fournie par M. Jean- Joseph-Guillaume Brqté, docteur en théologie, curé de celte paroisse.

21 janvier 1790.

Minutes (2 p.), A. N., S 3371.

3805. — Déclaration faite par M. Jean- Joseph-Guillaume Bruté, curé de Saint-Hippolyte, portant qu'il jouit d'une pension de 2,000 livres sur les économats et est pourvu depuis 1702 du prieuré de Saint-Gilles de Bléron.

12 février, 15 novembre 1790.

Minutes (3 p.), A. N., S 3371.

Paroisses des Innocents et de Saint- Jacques- de- la- Boucherie.

3806. — Délibérations de la fabrique de l'église des Innocents, puis de Saint-Jacques-de-la-Boucherie.

28 décembre 1786-30 décembre 1789.

Original (registre in-fol .) . A. A7., LL 783.

3807. — Déclaration et état des revenus de la cure de Saint-Jacques-de-la-Boucherie, présentés par M.. Nicolas More], docteur en théologie, curé de ladite paroisse et de celle des Innocents, qui y a été réunie.

24 février 1790.

Minutes (3 p.), .\. A".. S 3376.

3808. — Déclaration du revenu de la chapelle fondée par M. de Maillefaud dans l'église des Innocents, et transférée dans l'église de Saint-Jacques-de-la-Boucherie, déclaration fournie par M. Joseph Dupuis, prêtre du diocèse d'Amiens.

28 lévrier 1790.

Minutes (3 p.), A. N., S 461.

3800. — Arrêt du Conseil d'État, ordonnant de passer contrats de constitution de renie : i° au profit des sieurs de Blesseville, Perrot de Chezelles et Valentin, qui avaient vendu l'église des Annonciades de Popincourt, à l'effet d'y établir la succursale à ériger dans la paroisse de Sainte-Marguerite, pour remplacer l'église des Innocents, supprimée ; 2° au titulaire de la chapelle de Notre-Dame-de-Bonsecours, sous les charniers des Innocents, afin de l'indemniser de la perte de son litre ; 3° au diocèse de Paris, pour la dotation de la succursale de Sainte-Marguerite.

2 mai 1790.

Minute, A. A'., E 167!»".

3810. — État des revenus et des charges de la charité de la paroisse de Saint-Jacques et des Saints-Innocents", établie, sous l'invocation de saint Charles Borromée, pour les pauvres malades et honteux de^ ladite paroisse.

24 janvier 1701.

Minute, A. JV., S 3376.

38 1 1 . — État des revenus et des charges de la paroisse de Saint-Jacques-de-la-Boucherie.

Minute, A. N., S 337G.

Église Saint-Jacques-L'Hôpital.

3812. — État résumé des produits et charges contenus dans la déclaration faite, le 18 janvier 1790, par le titulaire de la chapelle fondée en l'église de Saint-Jacquesl'Hôpital.

Minutes (3 p.), .V. N., S 401.

Paroisse de Saint- Jacgues-du- Haut-Pas.

3813. — Élections des marguilliers de l'œuvre et fabrique de Saint-Jacques-du- Haut-Pas.

21 avril 1729-15 avril 1792.

Original (registre in-fol.), A. N., LL 79'".

3814. — Compte de l'œuvre et fabrique de Saint-Jacques-du-Haut-Pas, rendu par

— CULTES

M. François-Joseph Scellier, margiulliercomptable.

6 avril 1788-19 aviil 1789.

Minute (cahier in-fol.), A. JV., II 4473

3815. — Déclaration du revenu de la cure de Saint-Jacques-du-Haut-Pas, fournie par M. François-Nicolas Antheaume,curé de cette paroisse.

25 février 1790.

Minutes (2 p.), A. N., S 3306*.

3810. — Lettre de M. Pilra, administrateur au département du domaine, à l'abbé Antbeaume, le priant de vouloir bien indiquer les charges dont sa cure est grevée, omises dans sa déclaration, avec un état de ces charges.

10 juillet 1790.

Minutes (2 p.), A. N., S 3396*.

3817. — État du revenu des pauvres de la paroisse de Saint-Jacques-du-Haut-Pas, dressé par l'abbé Antheaume, curé de cette paroisse.

18 janvier 1791.

Minute, ,1. A'., S 3396*.

3818. — Déclaration par M. François- Nicolas Antheaume, curé de Saint-Jacquesdu-Haut-Pas, du produit net de sa cure, faite en exécution de l'article 2 du décret des 6, 11 août 1790.

19 mai 1701.

Minute, A. A'., S 3396*.

Paroisse de Saint-Jcan-en-Grève.

3819. — Déclaration du produit de la cure de Saint- Jean-en-Crève, consistant uniquement en casuel et redevances, fournie par M. Marc-Louis fioyer, curé de cette paroisse.

9 février 1790.

Minutes (3 p.), A. N., S 3401.

3820. — État résumé des produits et charges contenus dans les déclarations faites les 23 janvier, 4, o, 27 février et 1" mars 1790 par les titulaires des chapelles fondées en l'église de Saint-Jean-en- Grève.

PAHOISSE DE

.(s-21. — Lettre de l'abbé Hoyer, curé de Saint-Jean-en-Grève, déclarant que sa cure n'est grevée d'autres charges que des décimes du clergé.

11 juillet 1790.

Minute, -V. N., S 3401.

Paroisse de Saint-Josse.

3822. — Délibérations de l'œuvre et fabrique de Saint-Josse et de la confrérie de Saint-Fiacre et de Sainte-Véronique, en ladite église.

10 octobre 1784-17 octobre 1791.

Original (registre in-fol.), A. N., LL 811.

3823. — Compte de l'œuvre et fabrique de Saint-Josse, rendu aux curé et mârguilliers par M. Louis Verpillet.

Minute (cahier in-fol.), A. N., II 4196.

3821'. — Déclaration des revenus et charges de la cure de Saint-Josse, fournie par M. Jean-Baptiste Besson, curé de cette paroisse.

26 janvier 1790.

Minutes (3 p.), A. N., S 3409.

382;>. — Quittances des rentes dues par la fabrique de Saint-Josse.

Minutes (3 p.), A. N., II 3781.

3820. — État des revenus appartenant aux pauvres de la paroisse de Saint-Josse, dressé par M. Jean-Baptiste Besson, curé de cette paroisse.'

3 1 mars 1791.

Minute, A. .Y., S 3409.

Paroisse de Saint-Landry .

38 27. — Compte rendu aux marguilliel's en charge de l'œuvre et fabrique de Saint- Landry par M; Nicolas-Joseph Scellier.

1" juillet 1788-1" juillet 1789.

Minute (cahier in-fol.); A. A'., II 4497.

3828. — Déclaration du revenu de la