PAROISSE DE SAINTE-OPPORTUNE

mandent que la vente de leurs biens de Villejuif ne soit point poursuivie et qu'ils puissent percevoir leurs loyers et leurs rentes sur la Ville.

Minute, .\ . Y., I) XIX 96, n° 85.1.

Paroisse de Sainte-Opportune.

3890. — Déclaration des biens, revenus et charges de la cure de Sainte-Opporlune, fournie par M. Claude-Antoine Pion, chefcier et curé de cette église.

18 février 1790.

Minutes (3 p.), A. N„ S 3469.

3891. — État résumé des produits el charges contenus dans les déclarations faites par les titulaires des chapelles fondées en l'église collégiale et paroissiale de Sainte-Opportune (celles de Saint-Martin et de l'Annonciation de la Vierge).

Sans date (1790).

Minutes (3 p.), .\. A\, 8 46Î.

Paroisse de Saint-Paul

3892. — Délibérations de la confrérie du Saint-Sacrement de la paroisse royale de Saint-Paul.

13 septembre 1 778-oelobre 1791.

Original (registre in-fol.), .\. N., LL 901.

3893. — Déclaration des biens et revenus de la cure de Saint-Paul, avec un tableau des charges, fournie par M. Pierre-Louis Bossu, prédicateur du Roi, curé de l'église paroissiale de Saint-Paul.

18 février 1790.

Minutes (4 p.), A. .Y., S 3471 .

3894. — État résumé des produits et charges contenus dans les déclarations faites par les titulaires des chapelles fondées en l'église royale et paroissiale de Saint-Paul (sous les vocables de Saint-Maur, Saint-Philippe, et Xotre-Dame-de-Pitié).

Minutes (3 p.), A. N., S 461, S 3471.

389o. — Délibération de l'assemblée générale (jes paroissiens de l'église de SainU

Paul, décidant la nomination de commissaires pour faire apposer par la Municipalité les scellés au presbytère et pour faire verser entre les mains du marguilliercomplable de la paroisse les émoluments du curé, des vicaires et autres ecclésiasliqties payés par la fabrique, qui n'auront pas prêté le serment civique.

'2 1 janvier 1 79 1 .

Extrait, A. N., D XIX 82, n" G 4 7 .

3890. — Pouvoir donné à l'abbé de Balestrier par M. Bossu, ex-curé de Saint- Paul, réfugié à Trêves, à l'effet de fournir, en son nom, la déclaration des revenus cidevant attachés à la cure de Saint-Paul, déclaration présentée le 18 juin

l** avril 1 79 1 Minute, ,\. N., S 3471.

3897. — Lettre de M. Gobel, évêque métropolitain de Paris, au Comité ecclésiastique, accusant réception des deux lettres du curé de Saint-Paul qui se plaignait de la liberté que s'arrogeaient ses vicaires de le quitter malgré lui et de leur insubordination, et déclarant que, dès que ce curé aura remis au secrétariat de l'Évêché métropolitain une requête -en forme de plainte, il s'empressera d'y répondre.

i juillet 1791.

Original signé, A. N., D XIX 89, n° 721.

3898. — Procès-verbal de transport de M. Philibert Borie, officier municipal, en la chapelle de Notre-Dame-de-Pitié, dite des Parfaits, fondée dans l'église de Saint-Paul, et inventaire des vases sacrés, ornements et autres objets dépendant de ladite chapelle, avec pesée de l'argenterie à la Monnaie.

25 juillet 1791.

Minute, A. N., S 461 .

Paroisse de Saint-Phil ' ippe-du-Roule .

3899. — Délibérations de l'œuvre et fabrique de la paroisse de Saint-Philippedu-Boule.

30 avril 1784-7 ootobre 1792.

Original (registre in-fol.), A, N., Il 3809MU.

3900. — Mémoire de travaux et fournitures pour la fabrique de Saint- Philippedu-Roule.

Minutes (1 dos.), A. N., H 3809.

3901. — Inventaire général des titres et papiers avant et depuis l'érection de la cure, appartenant à la cure et fabrique, ainsi qu'aux pauvres honteux et malades de la paroisse de Saint-Philippe-du-Roule, fait par M. Michel-Brice Vernhes, ancien marguillier, suivant le pouvoir à lui donné par la délibération du 22 février 1789,

Minute (cahier in-fol.), A. N., S 3481.

3902. — Bail à loyer par les monnayeurs et ajusteurs de la Monnaie de Paris, à l'œuvre et fabrique de Saînt-Philippe-du- Roule, d'une maison, jardin et dépendances, rue du Faubourg-Saint-Honoré, appelée le bureau des monnayeurs-ajusteurs et occupée par le curé.

8 août 1789.

Expédition, A, A'., S 3481.

3903. — Déclaration du produit et des charges de la cure de Saint-Philippe-du- Roule, fournie par M- Martin-Alexandre Séjournée, curé de cette paroisse, chapelain de la chapelle Saint-Rémi, dite des Ursins, en l'église de Paris, et de la chapelle de Notre- Dame-de-Larsault, à Saint-Godant-de- Nanteuil, près de Saint-Maixent.

22 février 1790.

Minute et copie conforme (2 p,). A. N., S 3481.

3904. — Déclaration des revenus de la fabrique de Saint-Philippe-du-Roule, faite par MM. Martin-Alexandre Séjournée, curé de la paroisse, et Michel-Louis Jonchery, maître maçon, marguillier en charge de ladite paroisse, stipulant pour la fabrique.

27 février 1790.

Minute, A. N., S 3481.

390o. — Déclaration par M. Martin- Alexandre Séjournée, curé de Saint-Philippe-du-Roule, de ses différents bénéfices.

2 août 1791.

Minute signée, A. A'., S 3481.

— Cl' LIES

Paroisse de Saint-Pierre-des-Arcis

3900. — Mémoires de travaux et fournitures pour la fabrique de la paroisse de Sain t-Pierre-des-Arcis.

Minute (1 dos.), , A. A\, II 3807.

3907. — Déclaration du revenu de la cure de Saint-Pierre-des-Arcis, fournie par M. Roch-Damien Dubertrand, curé de cette paroisse.

3 février 1790.

Minutes (3 p.), A, N,, S 3482,

3908. — Bail à loyer par M. Roch-Damien Dubertrand, curé de Saint-Pierre-des-Arcis, à M. Nicolas Vial, marchand joaillier, et Marie-Josèphe Danger, sa femme, d'une maison, rue Saint-Éloy, appartenant à la cure.

12 juillet 1790.

Expédition sur parchemin, A. N., S 3482,

3909. — Mémoire du sieur Rénigne-François Ferrand, organiste des paroisses de Saint-Pierre-des-Arcis et de Saint-Josse, supprimées, à l'Assemblée nationale, se plaignant de l'accaparement des orgues par certains organistes et réclamant une place.

Minute, A- A'., D XIX 90, n° 753.

Paroisse de Saint-Pierre-aux-Boeufs,

3910. — Compte des marguilliers comptables de la paroisse de Saint-Pierre-auX' Bœufs.

Minute, A. A'., H 4616^.

3911. — Déclaration du revenu et des charges de la cure de Sainl-Pierre-aux- Bœufs, faite par M. Julien Brière, prêtre du diocèse de Séez, curé de cette paroisse.

18 février 1790.

Minutes (2 p.), A. A7., S 3486.

3912. — Lettre de M. Bailly à M. Dufour, marguillier comptable de Saint-Pierre-aux- Bœufs, déclarant que le seul moyen d'atteindre le chargé de recettes des rentes de cette fabrique, qui refuse de remettre les