PAROISSE DE SAINT-PIEBRE-DE-CHAILLOT
sommes par lui perçues, est de le déférer aux tribunaux ordinaires.
17 décembre 1790.
Original signé, A. A'., Il 380 i.
.1913. — Mémoires de travaux exécutés en 1789 pour la fabrique de Saint-Pierreaux-Bo'ufs et autres pièces justificatives du compte de M. Dufour, marguillier comptable de la paroisse.
Minutes (1 dos.), A. N., II 380i.
3914. — Décision de la commission de bienfaisance de l'Hôtel de Ville, autorisant M. Dufour, marguillier comptable de la paroisse de Saint-Pierre-aux-Bœufs, à payer les gages des chantres, bedeaux et autres serviteurs de cette église jusqu'au 1er avril
1er septembre 1791, Original signé, A. A'., II 3804,
Paroisse de Saint-Pierre-de-Chaillot .
3915- — Déclaration du revenu et des charges de la cure de Saint-Pierre-de- Chaiilot, faite par M. Jacques-Michel Benière, curé de celle paroisse.
Ie"1 mars 1790, Minutes (2 p.). A. N„ S 3487.
3916. «— Déclaration par M. Jacques»
Michel Beniore, curé de Saint-Pierre-de^ Chaillot, des revenus ecclésiastiques dont il jouit.
15 janvier 1791.
Minute, A. N., S 3587.
3917. — Lettre de M. Benière, curé de Saint-Pierre-de-ChailloI, à M. Burel, l'un des directeurs du bureau de liquidation, le priant de presser le règlement par le receveur du district de l'indemnité de 700 livres qui lui est due pour l'année 1790, avec certificats de payement d'une somme de 200 livres pour la localion de la dime depuis la construction des nouveaux murs de clôture. i'l d'une autre somme de 200 livres pour son abonnement avec la Ferme, représentant l'exemption des dix muids de vin, attribuée à la cure de Chaillot.
18 mars 1791.
Minules (3 p.), .4. A7., S 3487.
Paroisse de Saint-Boch.
3918. — Baux à loyer par la fabrique de Saint-Roch d'appartements et de boutiques.
13 octobre 1789-12 juin 1792.
Minutes (9 p.), A. N., S 34911.
3919. — Déclaration des biens, revenus et charges de la cure de Saint-Boch, présentée par M. Claude-Marie Marduel, curé de celle paroisse et titulaire du prieuré de Xolre-Dame-d'Airaines, diocèse d'Amiens, avec notice sur la cure de Saint-Roch.
23 février 1790.
Minutes (3 p.), A, N., S 3488,
3920. — Déclaration des biens, revenus et charges de la communauté des prêtres de Saint-Roch, présentée par M. Claude- Marie Marduel, administrateur de la communauté,
23 février 1790.
Minute, A. A'., 8 3488,
3921. — Lettre do M. Marduel, curé de Saint-Hoeh, au président de l'Assemblée nationale concernant deux sermons prêchés dans son église, le dimanche précédent, qui ont été mal interprétés.
4 mai 1790.
Minute, A. A'., D XXIX" 20, n° 264, Le sermon en question fut prononcé, le 2 mai,
par l'abbé Jean-Joseph Gravier, (Cf, t, II de
notre Répertoire, n° 1118,)
3922. — Déclaration par M- Claude-Mario Marduel, curé de Saint-Boch, du vol de vases sacrés commis avec effraction dans le tabernacle de son église, et information faite à ce sujet par le commissaire Carré.
31 mai, 23 juin 1790.
Minutes (3 p.), .1. A'., Y 1 1286.
Cf. t. II de notre Répertoire, n" 2216.
3923. — Procès-verbal el information du commissaire Carré, au sujet du vol de deniers comptants, billets de caisse et autres papiers, commis avec elfraclion chez le curé de Saint-Roch.
25 août, 11 septembre 1790.
Minutes (3 p.), A. N.. Y 1 1287.
3924. — Déclaration du sieur Cholot, commis à la liquidation, mandataire de M. Marduel, ex-curé de Saint-Roch, portant que le revenu de eelte cure ne consistait qu'en casuel, sans biens fonds ni émoluments fixes, et les charges en décimes.
27 juin 1791.
Minute, \. .Y., S 3488.
Paroisse de Saint-Sauveur.
3925. — Déclaration du revenu de la cure de Saint-Sauveur, fournie par M. Louis- François-René Desforges, curé de cette paroisse et titulaire des chapelles de Saint-Nicolas, de Nolre-Dame-de-la-Paix, de Saint- Jean-Raptiste et de l'Ange-Cardien dans l'église de Saint-Benoît.
19 février 1790.
Minutes (2 p.), A. N., S 349i.
3926. — État résumé des produits et charges contenus dans la déclaration faite, le 26 février 1790, par le titulaire de la chapelle de Saint- Jean-l'Évangéliste et de Saint-Jean-Baptisle, fondée en l'église de Saint-Sauveur.
Minutes (3 p.), A. N., S 461.
3927. — Information faite par le commissaire Berlon, au sujet du vol d'une élole et de vases sacrés commis avec effraction dans l'une des chapelles de Saint-Jacques-l'Hôpital, où se fait le service divin de la paroisse de Saint-Sauveur.
31 mai 1790.
Minute, A. .Y., Y 11106.
3928. — Déclaration de sœur Pétronille, supérieure des sœurs de la charité de la paroisse de Saint-Sauveur, portant que la maison par elles occupée et le mobilier appartiennent aux pauvres de la paroisse, déclaration certifiée par le curé.
19 janvier 1791 , Minute, A. N., S 3494.
3929. — État des contrats de rentes sur les aides et gabelles, sur le clergé et des baux de maisons appartenait à |a fabrique de
— CULTES
Saint-Sauveur, présenté à la municipalité de Paris par les curé et marguilliers de la paroisse.
19 janvier 1791.
Minute (cahier in-fol.), .\ . .Y.. S 349 i.
3930. — Lettre de M. Desforges, curé de Saint-Sauveur, demandant l'intervention du Comité ecclésiastique au sujet de la délibération de la section de Mauconseil qui a déclaré injuste et illégale la nomination de son premier vicaire, M. Fosserier, second vicaire de Saint-Leu, nomination par lui faite à la suite du refus de serment de ses deux vicaires, et réponse, portant que la section de Mauconseil n'a pas le droit de se mêler du choix des vicaires de la paroisse.
13 avril 1791.
Copies (2 p.), A. .Y., D XIX 70.. n° 577.
Paroisse de Saint-Séverin.
3931. — Déclaration des biens et revenus de la cure de Saint-Séverin, faite par M. Philippe Cantuel de Blémur, archiprêtre de Paris, curé de cette paroisse.
13 février 1790.
Minutes (2 p.), A. N., S 3501.
3932. — État résumé des produits et charges contenus en la déclaration faite, le 28 février 1790, par le titulaire de la chapelle de Saint-Paul-des-Anges, dans l'église de Saint-Séverin.
Minutes (2 p.), A. N., S 461.
3933. — Déclaration du revenu de la chapelle des Bourlons, dite de Saint-Michel, en l'église de Saint-Séverin, faite par M. Jean- Pierre Le Prince, bourgeois de Paris, fondé de procuration de M. Jean-Marlin Aimé, curé de Saint-Jean-Baptiste à Chaumont en Vexin, titulaire de cette chapelle, avec un état des ornements et vases sacrés y trouvés.
21 août 1790.
Minutes (4 p.), A. N., S 461.
3934. — Délibération de la fabrique de Saint-Séverin, protestant contre l'arrêté pris par le directoire du Département, le 11 avril
PAROISSE DE SAIiNT-SULPICE
1791, et demandant à être maintenue dans la plénitude de ses droits.
21 avril 1791.
Extrait, A . .Y., D IV 19, n" 1409.
3933. — Adresse des paroissiens deSaint- Séverin, joints au comité de la section des Thermes-de- Julien, à l'Assemblée nationale, sollicitant le remaniement de la circonscription de la paroisse, conformément au plan imprimé joint à ladite adresse.
30 mai 1791.
Minute et imprime (2 p.), A. N., D XIX 89, no 72 1 .
Paroisse de Saint-Sulpice.
3936. — Délibérations de l'œuvre et fabrique de la paroisse de Saint-Sulpice.
25 avril 1784-15 mars 1789.
Original (registre in-fol.), A. N., LL 950.
3937. — Registre de dépenses de la communauté des prêtres de Saint-Sulpice.
1er octobre 1788-28 mars 1791.
Original (registre in-fol.), A. A'., II 3813.
3938. — Déclaration des biens et revenus attachés à la cure de Saint-Sulpice, montant à 13,814 livres, et des charges s'élevant à26,575livres, fournie par M. Antoine-Xavier Mayneaud de Pancemont, curé de cette paroisse, avec tableau de la recette par lui effectuée du 1er février 1789 au 1er février
24 février 1790.
Minutes (3 p.), A. N., S 3510.
3939. — Information du commissaire Léger au sujet d'un vol de vases sacrés commis dans l'église de Saint-Sulpice, le 18 mars.
19, 29 mars 1790.
Minutes (2 p.), A. N., Y 14353.
3940. — Lettre de M. Mayneaud de Pancemont, curé de Saint-Sulpice, pour se disculper des imputations dirigées contre lui au sujet de son dernier sermon, avec le tableau des aumônes distribuées aux pauvres de la paroisse, de novembre 1789 à avril 1790, montant à 130,710 livres.
4 mai 1790.
Minutes (2 p.), A. N., D XXIX» 29, n° 294.
3941. — Lettre des commissaires administrateurs des biens nationaux au Comité ecclésiastique, demandant la continuation des rentes sur les Théatins, sur le clergé et sur les économats, que percevait le curé de Saint-Sulpice et qui lui sont nécessaires pour continuer les aumônes aux pauvres de sa paroisse à l'entrée de l'hiver, avec avis favorable du Comilé de mendicité et réponse conforme de ce Comité et du Comilé ecclésiastique au bureau de l'agence générale des biens nationaux.
22, 27 novembre, 1er décembre 1790.
Originaux signés et minute (3 p.); A. A'., D XIX 76, n» 556.
3942. — Compte des recettes et dépenses faites par M. Deyeux, marguillier comptable de la paroisse de Saint-Sulpice.
Original (registre in-fol.), .V. N., H 3814bi9.
3943. — Déclaration des biens et revenus affectés aux pauvres de la paroisse de Saint-Sulpice, certifiée par la sœur Massai, supérieure de la maison des sœurs de la charité de la paroisse de Saint-Sulpice.
19 janvier 179 I .
Minute, A. A'., S 3510.
3944. — Mémoire du sieur Depierre, ancien linger et infirmier de la communauté de Saint-Sulpice.au maire de Paris, àl'effet d'être indemnisé des pertes qu'il a subies en se chargeant de nourrir, moyennant 33 sols par jour et par tète, les trente-cinq prêtres de la communauté de Saint-Sulpice.
■27 janvier 1791.
Minute, A. .Y., D XIX 81, n° 627bi*.
3945. — Lettre du sieur Dubray, ancien économe de la communauté des prêtres de Saint-Sulpice, aux commissaires administrateurs des biens nationaux, faisant connaître le chiffre des renies destinées à l'entretien de cetle communauté, composée de prêtres desservants de Saint-Sulpice, qui n'a aucune existence légale.
Janvier 1 79 1 .
Minute. A. N., S 3510.
3946. — Lettre du sieur Cormier, paroissien de Saint-Sulpice, protestant contre le
