CHAPELLE 1)1 SAINT-ESPRIT

Chapelle du Saiîit-Esprit.

3955. — Déclaration du revenu de la chapelle du Saint-Esprit, rue Notrè-Damedes-Champs, faite par M. Joseph Vigier, prêtre du diocèse de Limoges, avec un état résumé des produits et charges contenus en la déclaration ci-dessus.

24 février 1700.

Minutes (3 p.), A. iX., S 461 .

3956. — Mémoire du sieur Cossart, demandant une indemnité pour la dépossession de la chapelle du Saint-Esprit, rue Xotre-Dame-des-Champs, dont il était patron, la nation ne faisant point de traitement au chapelain.

Avril 1791.

Minute, A. A'., D XIX 88, a" 713.

Chapelle de St-Julien-des-Menètriers.

3957. — État résumé des produits et charges contenus en la déclaration faite, le 26 février 1790, par le titulaire de la chapelle de Saint-Julien-des Ménétriers.

Minute, A. A., S 461.

3958. — Procès-verbal d'enlèvement et de transport dans la maison du Saint-Esprit, par M. Louis-Cuillaume Pitra, administrateur des biens nationaux, des effets et titres de la chapelle de Saint- Juliendes-Ménétriers.

1 5 janvier 1791.

Minute, A. N., S 46 f.

Chapelle de Saint-Yves.

3959. — Compte de la gestion des biens et revenus de l'église royale de Saint- Yves, rendu par M. Jacques Serpaud à M. Pierre- Henri Caillaud, premier administrateur, maître et gouverneur de cette église.

13 décembre 1788-2 mars 1791.

Original (registre in-folio), A. A., H 4698.

3960. — Compte de la gestion des biens et revenus de l'église de Saint-Yves, rendu

par M. Henry-François Caillau de Courcelles, avocat, administrateur en charge, aux gouverneurs et administrateurs de cette église.

2 mars 1791-13 mars 1792 Originaux (2 registres in-fol.), A. A., II 4699,

3961. — État des revenus de l'église royale de Saint-Yves.

Minute, A. A., S 3631 A.

3962. — Protestation de M. Aleime-François Lottin, docteur ès arts et es lois, prieur de l'église de Saint-Yves, contre l'extorsion de sa signature par les administrateurs assemblés le 29 décembre, contre son expulsion du presbytère, qui lui avait valu les insultes des portefaix, décrotteurs et brocanteurs stationnant sous le porche de l'église, contre la nomination du sieur Bain, diacre d'office, pour remplir ses fonctions, enfin contre toutes les menées des confrères de ladite église ; protestation reçue par le commissaire Duchauffour.

1er janvier, 18 juin 1789.

Minutes signées (2 p.), A. A., Y 12697.

3963. — Mémoire avec exposé historique présenté par les maîtres, gouverneurs et administrateurs de la chapelle de Saint- Yves, rue Saint-Jacques, à l'effet d'établir que cette compagnie ne constitue nullement un corps ecclésiastique, mais une pieuse association de citoyens, propriétaires de leur église, sorte de chapelle domestique, dont ils sont fondés à réclamer le maintien, avec lettre d'envoi de M. Caillau de Courcelles, maître en charge.

10 septembre 1791 .

Minutes (5 p.), A. A., D XIX 89, n° 729 ; D XIX 96, n» 853.

3964. — Cartulaire de l'église de Saint- Yves, composé, d'après les originaux, par le sieur Caillau de Courcelles, avocat, administrateur en charge.

12 décembre 1791.

Copie collationnée (registre petit in-fol.), A. A., LL 963 ' .