CHAPITRE V. — GULTÊS
projet de conserver, a Côté de Sâînt-Scflpice, les églises de l'Abbaye el des Jacobins, et éfiùfnérant toutes les rues qui devraient faire partie de cette paroisse.
Février 1791.
Minute, A. A7., D XIX 81. n° 031.
Paroisse de Saint-Symi)horien [enclos de Sain t-Germain-des- Près).
3947. — Discours qui devaient être adressés à l'Assemblée nationale par les enfants de cette paroisse, le jour de leur première communion, avec lettre du sieur Aubert, se plaignant du refus opposé par l'ecclésiastique chargé de leur conduite.
18 mai 1790.
Minutes (2 p.). A. A'., C 115, n° 314.
Paroisse de Sainl-Thomas-d' Aquin.
3948. — Lettre de M. de Lafayette à M. Railly, au sujet du refus par les commissaires de section d'exécuter l'arrêté du directoire et de la démarche faite auprès de lui par le curé de Saint-Thomas-d'Aquin el l'un des commissaires de la section, relativement à l'ouverture de la porte des Théatins.
17 avril 1791.
Copie, B. N., Mss., fonds français 11097.
Paroisse de Bercy.
3949. — Lettre de la municipalité du Petit-Bercy, de la vallée de Fécamp et de la Râpée à l'Assemblée nationale, rendant hommage aux sentiments patriotiques de leur curé, M. Collard, qui a prêté le serment prescrit par la constitution civile du clergé.
Minule signée, A. N., C 39, n° 405. Ed. Archives parlementaires, t. XXII, p. 301.
Paroisse dé Montmartre.
3980. — Réclamation par le Comité ecclésiastique d'un mémoire du sieur Poupet contre les Théatins et de pièces concernant le maire de Montmartre et le curé de cette paroisse qui avait porté plainte contre le
maire, le tout envoyé au bureau de l'agence générale des biens nationaux.
7 janvier 1791.
Minutes (2 p.), À. <V.,D XIX 44, n° 702.
Chapelle du Châtelet.
3931. — État résumé des produits et charges contenus dans la déclaration faite, le 16 mars 1790, par le titulaire de la chapelle fondée au Châtelet.
Minutes (3 p.), A. A'., S 401.
Chapelle de Clignancourt.
3952. — Lettre de M. Desportes, maire de Montmartre, au Comité ecclésiastique, appuyant la pétition des habitants du village de Clignancourt, à l'effet d'obtenir le rétablissement de la célébration d'une messe quotidienne dans une chapelle fondée par M. Ligier, à Clignancourt, avec lettre du Comité au bureau d'agence générale des biens nationaux, lui renvojant un mémoire par lequel le curé et les marguilliers de Montmartre se plaignent des empiétements du maire sur leurs droits.
18, 28 décembre 1790.
Minutes (2 p.), A. N., D XIX 79, n" G00.
Chapelle de la Cour des Monnaies.
3953. — Procès-verbal de transport de M. Pierre Dernier, officier municipal, en la buvette de la Cour des Monnaies, et inventaire de l'argenterie et du linge dépendant de la chapelle de cette Cour.
28 juillet 1791.
Extrait, A. N., S 401 .
Chapelle de Sainte- Anne.
3954. — Procès-verbal d'apposition de scellés par M. Jean-Louis Roard, officier municipal, et inventaire des effets dépendant de la chapelle de Sainte-Anne, au faubourg Poissonnière.
21 février 1791.
Minute signée, A. N., S 461.
