décembre 1790-21 mai
Minute signée, .\ . N:, S 1332.
4203. — Déclaration faite par l'abbé Louis- Étienne de la Farre, titulaire du prieuré de Saint-Martin-des-Champs, à l'effet d'établir les revenus ecclésiastiques dont il jouit.
30 décembre 1790.
Minute, A. N., S 1332.
4200. — Etat des fondations du prieuré de Saint-Martin-des-Champs, certifié par le supérieur vicaire général de l'ordre de Cluny, les trésorier et procureur.
31 mars 1791.
Minute signée, .4. N., S 1332.
Grands-Augustins.
4207. — Inscription des rentes viagères dues par le couvent des Grands-Auguslins.
Original (registre in-4°), A. A\, II 388 'i.
4208. — Déclaration des revenus, charges et mobilier du couvent el collège des
Augustins, fournie par M. François Jaussidn, sous-prieur, fondé de procuration de M.Michel Grise, prieur, avec un inventaire des effets de la sacristie et un état de la bibliothèque, dressé par M. Charles Hervier, bibliothécaire.
Cf. Cocheris, Histoire de la ville et de tout le diocèse de Paris, par l'abbé Lebeuf, t. III, p. 284.
4209. — Déclaration faite au Comité ecclésiastique par le Père Joseph Goubert, docteur de Sorbonne, affilié au grand couvent des Augustins et chargé des affaires de l'ordre à Rome, portant qu'il se soumet aux décrets de l'Assemblée nationale, et demandant le payement de la rente viagère qui lui est due par le couvent.
17 mars 1790.
Minute, A. N., D XIX 25, n» 386.
4210. — État nominatif des religieux du couvent des Grands-Augustins.
Mars 1790.
Copie conforme, A. N., F19 863.
4211. — Procès-verbal de visite des maison et collège des Grands-Augustins par MM. Jacques Cellerier, lieutenant de maire au département des travaux publics, Octave- Antoine Deltuf des Rosières et Jean-Joseph Sabatier, commissaires de la Municipalité.
20 avril 1790.
Original signé, A. N., S 3632.
4212. — Pétition des religieux Augustins à l'Assemblée nationale, à l'effet d'obtenir que, bien qu'ils soient réputés mendiants, ils puissent jouir du traitement attribué aux religieux non mendiants, attendu l'importance de leurs revenus (65,000 livres) et la composition de leur couvent, qui ne comprend que vingt et un religieux affiliés, exempts de changements et de translation dans d'autres couvents.
Original signé et imprimé, avec signatures manuscrites (2 p.), A. N., D XIX 68, n» 430.
4213. — État et noms des religieux du Grand-Couvent des Augustins, près le Pont- Neuf, pour la pension à laquelle ils ont droit en conséquence des décrets de l'As-
— CULTES
semblée nationale, sans préjuger s'ils seront à l'avenir rentés ou non reniés
Août 1790.
Minute. 'A. N.. F,ft 863.
4214. — Procès-verbal de remise par M. Jean-François-Didier Jaussion, supérieur des Grands-Augustins, à M. Hardy, officier municipal, de sept billets au porteur, de 500 livres chaque, souscrits par les sieur et dame Nollet, charcutiers, et de sept autres de 200 livres chaque, souscrits par les sieur et dame Didot, avec décharge du bureau de comptabilité des biens nationaux et du trésorier de la Ville.
6 décembre 1 790.
Minute, A. N., S 3632.
4215. — Procès-verbal d'apposition de scellés, avec description et inventaire des effets mobiliers, sur la maison et couvent des Grands-Augustins, fait par MM. André Rousseau et Laurent Stouf, commissaires du comité des biens nationaux.
16 décembre 1790.
Original signé, A. N., S 3632.
4216. — Déclaration des religieux de la communauté des Grands-Augustins, certifiant que les Pères Goubert, Savoy, Gaillien, Nadau et Huet ont prêté leurs pécules à la maison des Augustins et reçoivent des rentes viagères, qui devront être continuées par la municipalité de Paris.
Sans date (1790).
Minute signée, A. \ .. D XIX 25, n° 386.
Petits-Augustins ou Augustins de la Reine Marguerite.
4217. — Raux à loyer de maisons sises rue des Saints-Pères, par les Petits-Augustins, à M. Hilarion de Galard de Brossât, comte de Béarn, à M. Michel-Balthazar de Gouy d'Arcy, à Marie-Charlotte-Gabrielle-Ursule Baron, marchande de modes, et au sieur Gabriel Casse, marchand de vin.
21 janvier-26 septembre 1789.
Extraits (5 p.) A. N., S 3641.
4218. — Déclaration des biens, revenus et charges du monastère des Augustins
