CHAPITRE V. — CULTES
et ministre particulier de la maison de Paris.
27 février 1790.
Minute et copie conforme (2 p.), A. N., S 4241.
Cf. COCHERIS, Histoire de la ville et de tout le diocèse de Paris, par l'abbé Lebeuf, t. Ier, p. 436.
4440. — Déclarations individuelles des religieux Mathurins de Paris, reçues par MM. de Jussicu et Etienne de la Rivière, officiers municipaux.
17 mai 1790.
Minute signée par chacun des religieux, A . N S 4241.
4441. — Registre des sépultures des Mathurins pour l'année 1790 (ne contenant que l'indication du décès de Pierre Chauvier, général des Mathurins, le 15 mars 1792, et de son inhumation dans le chœur de l'église, le 17 mars).
Minute (cahier in-4°), A. N., L 949.
Religieux de la Merci, rue du Chaume.
4442. — Registre capitulaire du couvent de la Merci.
5 mai 1741-18 avril 1789.
Original (registre in-fol.), A. N., Z3 49.
4443. — Registre des actes de sépulture dans l'église et couvent des religieux de la Rédemption des captifs de la Merci, rue du Chaume.
Original (cahier in-fol.), A. N., L 950.
4444. — Quittance de 162 livres pour les arrérages d'une rente constituée, le 9 janvier 1778, par les religieux de la Merci au sieur Antoine-Joseph Fontaine.
17 février 1790.
Minute, A. N., Il 3989'-.
4445. — Déclaration des biens et revenus de la congrégation de l'ordre de Nolre- Dame-de-la-Merci, Rédemption des captifs, fournie par M. Cloud Chevillard, vicaire général de la congrégation dudit ordre.
22 février 1790.
Minute, A. N., S 4285.
Cf. COCHERIS, Histoire de la ville et de tout le diocèse de Paris, par l'abbé Lebeuf, t. II, p. 484.
4446. — Procès-verbal de transport en la maison de la Merci de MM. Étienne-Louis- Hector de Joly, lieutenant de maire, Jean- Valenlin Ruob et Achille-Thomas Simonnet de Maisonneuve, administrateurs de la Municipalité, délégués par le Conseil de Ville, avec états des biens et revenus des captifs, de l'argent trouvé dans la caisse de l'œuvre, du mobilier de la maison, plan de l'église et déclarations individuelles des religieux.
2G avril 1790.
Minutes et copie (1 dos.), A. N., S 4285.
4447. — Procès-verbal de transport du commissaire Dassonvillez au couvent des religieux de la Merci, à l'effet de constater le vol des pierreries garnissant leur ostensoir aux armes de Marie de Médicis, et information par lui faite à ce sujet.
15, 16 août 1790, 24 janvier 1791.
Minutes (2 p.), A. N., Y 11988.
4448. — Rapport des commissaires de l'administration des biens nationaux chargés d'enlever les titres de propriété du couvent de la Merci, constatant le refus du vicaire général de leur remettre les titres de propriété et les deniers appartenant à l'œuvre de la Rédemption des captifs, avec lettre d'envoi du bureau d'agence générale et lettre du Comité ecclésiastique, communiquant la déclaration faite par M. Regnaut, procureur général de l'œuvre de la Rédemption des captifs.
16 août, 2 septembre, 9 octobre 1790.
Minutes (3 p.), A. N., D XIX 68, n» 429.
4449. — Procès-verbal de transport en la maison des religieux de la Merci de César- Gabriel Filleul, administrateur de la Municipalité, qui constate la présence de six religieux seulement, procède à la nomination du révérend père Chevillard comme gardien, en raison du vol récemment commis, et signale le refus des religieux de se dessaisird'une somme de 20,000 livres se trouvant entre leurs mains et destinée au rachat des captifs.
7 septembre 1790.
Minute, A. N., S 4285.
