CHAPITRE V. — CULTES
4461- — Procès-verbal de récolement des effets mobiliers du couvent des Minimes de la place Royale par MM. Louis- Guillaume Pitra, Pierre-Louis Uavous et Jacques Le Scène-Desmaisons, administrateurs et commissaires de la Municipalité, chargés d'arrêter les comptes et de recevoir les déclarations des religieux.
Minute et copie conforme (2p.), A. JV., S 4295.
4462. — Procès-verbal constatant la remise par le P. Théry, procureur général des Minimes de France, et le dépôt dans la caisse de la Municipalité de trente-neuf actions de la Compagnie des Indes et de sept billets d'emprunt de la même Compagnie, trouvés dans un coffre chez les Minimes de la place Royale.
20 décembre 1790.
Extrait, A. JV., D XXII 2, n° 4.
4463. — Procès-verbal d'apposition de scellés sur le mobilier de la maison conventuelle des Minimes de la place Royale, par MM. Nicolas Prévost et Léonard Nizard, officiers municipaux, avec inventaire, description, récolement desdits effets et transport de l'argenterie à l'hôtel des Monnaies.
26 décembre 1790, 15 mai, 10 août 1791. Minutes (3 p.). A. JV., S 4295.
4464. — Lettres adressées par divers religieux Minimes au révérend père Théry, procureur général de l'ordre des Minimes, au couvent de la place Royale.
Minutes (12 p.), A. JV., S 4295.
Minimes de Nigeon, dits Bonshommes de Passy.
4463. — Extraits des registres de vêtures et professions du couvent des Minimes de Nigeon-les-Paris, dits les Ronshommes de Chaillot.
Minutes (1 dos.), A. JV., L 955.
4466. — Lettre de M. Gabriel-Jean-Pierre Vacquerie, procureur syndic de la com-
mune de Passy, déclarant que la communauté des Minimes, dite Nigeon-les-Bonshommes, peut contenir quarante-cinq à cinquante religieux, et que celle des Barnabites ne peut en recevoir plus de trois, qui remplissent les fonctions de curé et vicaires de la paroisse.
2 janvier 1790.
Minute, A. JV., S 4307.
4467. — Procès-verbal de saisie-gagerie, à la requête des Minimes de Chaillot, sur le sieur Gardebois, blanchisseur à Passy, faute de payement de loyers, avec procédure faite à ce sujet en la prévôté de Passy.
9 février-4 mars 1790.
Minutes (1 dos.), A. JV., S 4307.
4468. — Tableau des religieux Minimes de Nigeon, dressé et certifié par le P. Marissal, procureur du couvent, avec lettre d'envoi au bureau d'agence générale des biens nationaux.
4 mars 1790.
Minutes (2 p.), A. JV., S 4307.
4469. — Déclaration faite par M. Antoine- Etienne Boucaut, religieux oblat au couvent des Minimes de Nigeon-les-Paris, dit les Bonshommes de Chaillot, à l'effet de recouvrer sa liberté.
Minute, A. JV., S 4304.
4470. — Procès-verbal de vérification des comptes de régie et de description sommaire des effets du couvent des Minimes de Nigeon, par M. Louis-Guillaume Léveillard, maire de la municipalité de Passy, assisté de cinq officiers municipaux, avec les déclarations des religieux.
8 mai 1790.
Minute, A. JV., S 4306.
4471. — Déclarations de MM. Jacques Lorfèvre et Louis-François Bouchiquet, religieux minimes de Passy, au sujet de leur intention de rentrer dans la vie civile, et de Jean-Marie-Joseph Clipet, pour continuer la vie commune.
21, 22 décembre 1790.
Minutes (3 p.), A. JV., S 4304.