CHAPITRE V. — CULTES

Uoard, officier municipal, commissaire de l'administration des biens nationaux.

4 juin 1791.

5010. — Inventaires des peintures et sculptures du couvent de la Visitation- Sainte-Marie de Chaillot, faits par MM. Doyen et Mouchy, avec état de l'argenterie.

8 juin 1701.

Minutes (2 p.), A, N., S 4791.

5011. — État nominatif des religieuses composant la communauté de la Visitation-Sainte-Marie de Chaillot, certifié par sœur Nicole Roslin, supérieure.

7 juillet 1791.

Minute, A. A'., F18 863.

Communauté de la Sainte- Famille, à La Villette.

5012. — Lettre de M. Bailly au président du Comité ecclésiastique, transmettant une lettre de la supérieure de la communauté de la Sainte-Famille, à La Villette, qui se trouve dans le plus grand embarras par

suite du refus de l'archevêque de Paris de continuer la pension de dix-neuf enfants élevés dans cette maison.

17 juillet 1790.

Original signé et minute (2 p.), A. N., D XIX 63, n» 329.

5013. — Requête des Filles de la communauté de la Sainte-Famille, à La Villette, à l'Assemblée nationale, se plaignant d'avoir une supérieure imposée par l'archevêque et demandant la liberté de procéder à une élection nouvelle, ainsi que la révocation de leur chapelain.

Sans date (juillet 1790).

Minute, A. Ar., D XIX 64, n" 356.

5014. — Lettre de M. Bailly au Comité ecclésiastique, transmettant le mémoire qui lui a été adressé par la communauté des Filles de la Sainte-Famille, à La Villette, dénuée de ressources, et dont la situation est vraiment aflligeante, avec réponse du Comité, renvoyant le mémoire pour l'allocation d'un secours par le Déparlement.

21, 24 décembre 1790.

Original signé et minute (2 p.), A. .V., D XIX 76, n» 556^.

JUSTICE