B. — UNIVERSITÉ DE PARIS

595. — Compte rendu à l'Université de Paris par Jean Del neuf, receveur général, de la recette et dépense des revenus destinés à la distribution des prix généraux provenant des fondations Legendre, Coffin et Collot.

Minute (cahier in-fol.), A. JV., H 2754.

596. — Comptes des recettes et dépenses de la nation de France, rendus par Jean- Baptiste Guillard-Dufrenay, Jean-Raymond Roux, Anne-Antoine Hure, Jacques-Louis Guion et Pierre Reddon, questeurs de cette nation, avec pièces justificatives.

Minutes (1 liasse), A. TV., H 2754.

597. — Arrêté de l'Université et discours de M. Dumouchel, recteur, à. l'Assemblée nationale, célébrant le bel exemple qu'elle offre à la jeunesse par ses vertus patriotiques.

29 juillet 1789.

Minutes, avec réponse du président de l'Assemblée (3 p.), A. TV., G 28, n» 225.

Ed. Archives parlementaires, t. VIII, p. 303.

déclarant que, pour les élections de l'année 1790,1a quittance de la contribution patriotique devra tenir lieu d'imposition directe aux maîtres, professeurs et principaux des collèges de Paris, lesquels pourront exercer leurs droits de citoyens actifs.

26 juin 1790.

Minute, A. TV., C 41, n» 363.

Ed. Collection yènérale des décrets rendus par l'Assemblée nationale, juin 1790, p. 142.