UNIVERSITÉ DE PARIS
599. — Adresse des recleur, professeurs et agrégés de l'Université à l'Assemblée nationale, portant adhésion à tous ses décrets et l'assurant de leur concours pour la régénération de l'éducation publique.
8 janvier 1791.
Minute signée de M, Dumouchel, recteur, A. N., G 130, n» 452.
Ed. Arcliives parlementaires, t. XXII. p. 92.
600. — Lettre de M. de La Rochefoucauld, président du directoire du Déparlement, demandant à l'Assemblée nationale des instructions au sujet du remplacement de M. Dumouchel, recteur de l'Université, et des chaires vacantes.
22 mars 1791.
Minute signée, A. N., G 64, n° 625.
Ed. Archives parlementaires j t. XXIV, p. 280.
Jean-Baptiste Dumouchel, député du clergé de Paris à l'Assemblée constituante, adopta les idées nouvelles et prêta le serment civique, le 10 février 1790; en mars 1791, il fut appelé à l'évêché du Gard.
601. — Décret de l'Assemblée nationale, suspendant la nomination du recteur de l'Université de Paris jusques après l'organisation de l'instruction publique, et confiant les chaires vacantes aux agrégés de l'Université, conformément au choix du directoire du Département.
22 mars 1791.
Minute, A. N,, G 58, n» 588.
Ed. Collection générale des décrets rendus pur l'Assemblée nationale, mars 1791, p. 221.
602. — Lettre des membres du directoire de l'Université, invitant l'Assemblée nationale à la distribution de ses prix.
9 juillet 1791.
Minute signée, A. N., G 75, n° 737.
Ed. Archives parlementaires, t. XXVIII, p. 99.