DES MATIÈRES CONTENUES DANS LE TOME IX DU RÉPERTOIRE PRATIQUE

Afin de rendre les recherches plus rapides et plus faciles, les Tables alphabétiques ont été groupées et placées à la fin du volume immédiatement les unes à la suite des autres, au lieu de figurer à la fin de chaque mot.

Le lecteur trouvera ainsi, réduit sous un petit nombre de pages, le résumé de l'ensemble des matières traitées dans chaque volume.

Les chiffres qui se trouvent dans le corps des Tables indiquent les alinéas des mots correspondants.

Lorsqu'on a voulu indiquer la page, le chiffre est précédé du mot Page ou de la lettre p.

Les chiffres qui renvoient aux Additions, placées à la fin du volume, sont précédés de Add,

PENSIONS (Page 1).

L — Pensions civiles (Page 3).

Absence i

— V. Employé absent, Re-

tenues.

Accident de service

— ftccidenl forliiit 89.

— avaiicemenl 91.

— bicycleiic 90.

— chemin de fer, commis

anibulaot des postes , îndenmilé par la compagnie 94.

— chiile 89.

— continuation du senice

Ul.

— douanier, retour à son

domicile 03.

— époque de l'accident 91.

— hors Texeicice des fonc-

tions 93.

— indemnité par l'auteur

do l'accident 94.

— infirmités 95.

— infirmité conséquence di-

recte de l'accident 9i.

— infirmités dues exclusi-

vement à la profession

— insalubrité des locaux 99.

— maladie 95 s.

— nouvelles fonctions 91.

^- reprise précipitée du ser-

>ice 96.

— séjour aux colonies, ag-

gravation 9t>.

^- V. Caisses départementales et communales, Douanes el Eaux et forcis, Quotité, Veuve,